1. Fiche 5
Publication en ligne : droits et devoirs de l'internaute
Al'aide du diaporama « Publication en ligne : droits et devoirs de l'internaute » et de vos
connaissances, répondez aux questions suivantes :
1 – Que désigne les droits moraux ?
2 – Que désigne les droits patrimoniaux ?
3 – Je veux mettre en ligne la nouvelle « Aux champs » de Guy de Maupassant. Ai-je le droit
de la reproduire ? Pourquoi ?
4 – Je souhaite utiliser les illustrations du « Petit Prince » de Antoine de St Exupéry. Ai-je le
droit de les reproduire ? Pourquoi ?
5 – Je veux recopier la nouvelle « Happy meal » de Anna Gavalda sur mon site. Ai-je le droit
de la reproduire ? Pourquoi ?
6 – Je veux citer un vers du poème « Le pont Mirabeau » de Guillaume Apollinaire. Ai-je le
droit ? Pourquoi ?

2. 7 – Je veux reproduire une image éditée par Gallimard. Que dois-je faire ?
8 – Je veux insérer une photographie issue de la photothèque de l'INRA (Institut national de
la Recherche Agronomique). Que dois-je signaler sur le site ?
9 – Je veux mettre en ligne une photographie de la Tour Eiffel. Ai-je le droit ? Que dois-je
faire ?
10 – Je désire mettre sur un site une photographie représentant plusieurs personnes. Que
dois-je faire ?
11 – Quels peuvent être les conditions d'utilisation des documents libres de droit ?
12 – Le webmaster d'un site n'est pas responsable des commentaires laissés par les
internautes. Vrai/ Faux. Pourquoi ?
13 – Mon site donne des liens vers des sites xénophobes. Suis-je responsable ? Pourquoi ?
14 – Vos propres photographies sont-elles soumises aux droits d'auteur ?
© Sylvie Lartigue, 2010