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Droit d’auteur :
pourquoi suis-je concerné ?
C’est moi l’auteur…
Mes droits
• le droit moral, article
L121-1 (et suivants) du
code de la propriété
intellectuel (CPI)
• Le droit patrimonial,
article L122-1 (et
suivants) du CPI
Mes devoirs
• Éviter le plagiat
• Citer mes sources dans le
corps de mon travail
• Rédiger une bibliographie à
la fin de mon travail
« Vol littéraire. Le plagiat consiste
à s'approprier les mots ou les
idées de quelqu'un d'autre et à
les présenter comme siens. » 1
1. Petit Robert, 2005.
• Ctrl C+ Ctrl V = le copier-coller sans guillemets et sans
référence à l’auteur
• Reformuler les idées avec ses propres mots sans citer
la source : la paraphrase
• Illustrer son travail avec des images pour lesquelles
on n’a pas les droits : utilisation d’images non
autorisées
• Le plagiat concerne TOUS les types d’œuvres : écrit,
visuel, sonore, architectural…
Les types de plagiat :
La citation ou l’image doit être clairement
IDENTIFIABLE TYPOGRAPHIQUEMENT.
Pour cela j’utilise :
• des guillemets pour une citation courte + un renvoi numérique
• un retrait pour une citation longue + un renvoi numérique
• un titre ou une légende pour les images, tableaux + un renvoi
numérique
• Pour les faits connus de tous, la référence n’est pas nécessaire
Le tout doit être clairement IDENTIFIÉ : l’auteur et son œuvre doivent
être clairement indiqués :
• dans mon texte, par un renvoi numérique qui se réfère à…
• ma BIBLIOGRAPHIE
En citant vos sources!
• C’est la liste des documents utilisés pour documenter
mon travail
• Elle se rédige selon des règles, des normes
• En santé, on utilise la norme de VANCOUVER : système
de référence numérique (dans le texte) qui renvoie à la
RÉFÉRENCE BIBLIOGRAPHIQUE dans la BIBLIOGRAPHIE.
• Pour vous aider :
– Consultez notre guide Vancouver
– Visionnez notre tuto : Recette pour une bonne
bibliographie
– Utilisez un logiciel comme Zotero
! Bibliographie !
• Pour le droit d’auteur : code de la propriété intellectuel(CPI) et le
Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales
éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels
à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de
recherche du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la
Recherche
• Pour la citation : le tutoriel "Citer ses sources et éviter le plagiat"
sur le site DIAPASON et l’aide mémoire du même site sur les règles
de citation
• Pour la bibliographie : le guide Vancouver de la BU
• La page Formations de la BU pour suivre des ateliers Zotero
• Les tutos de la BU : Comment organiser et présenter ma
documentation ?
Sur l’art de la citation, le plagiat et la
bibliographie :
• Pour valoriser vos recherches
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  • 1. Droit d’auteur : pourquoi suis-je concerné ?
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  • 3. C’est moi l’auteur… Mes droits • le droit moral, article L121-1 (et suivants) du code de la propriété intellectuel (CPI) • Le droit patrimonial, article L122-1 (et suivants) du CPI Mes devoirs • Éviter le plagiat • Citer mes sources dans le corps de mon travail • Rédiger une bibliographie à la fin de mon travail
  • 4.
  • 5. « Vol littéraire. Le plagiat consiste à s'approprier les mots ou les idées de quelqu'un d'autre et à les présenter comme siens. » 1 1. Petit Robert, 2005.
  • 6. • Ctrl C+ Ctrl V = le copier-coller sans guillemets et sans référence à l’auteur • Reformuler les idées avec ses propres mots sans citer la source : la paraphrase • Illustrer son travail avec des images pour lesquelles on n’a pas les droits : utilisation d’images non autorisées • Le plagiat concerne TOUS les types d’œuvres : écrit, visuel, sonore, architectural… Les types de plagiat :
  • 7.
  • 8. La citation ou l’image doit être clairement IDENTIFIABLE TYPOGRAPHIQUEMENT. Pour cela j’utilise : • des guillemets pour une citation courte + un renvoi numérique • un retrait pour une citation longue + un renvoi numérique • un titre ou une légende pour les images, tableaux + un renvoi numérique • Pour les faits connus de tous, la référence n’est pas nécessaire Le tout doit être clairement IDENTIFIÉ : l’auteur et son œuvre doivent être clairement indiqués : • dans mon texte, par un renvoi numérique qui se réfère à… • ma BIBLIOGRAPHIE En citant vos sources!
  • 9.
  • 10. • C’est la liste des documents utilisés pour documenter mon travail • Elle se rédige selon des règles, des normes • En santé, on utilise la norme de VANCOUVER : système de référence numérique (dans le texte) qui renvoie à la RÉFÉRENCE BIBLIOGRAPHIQUE dans la BIBLIOGRAPHIE. • Pour vous aider : – Consultez notre guide Vancouver – Visionnez notre tuto : Recette pour une bonne bibliographie – Utilisez un logiciel comme Zotero ! Bibliographie !
  • 11.
  • 12. • Pour le droit d’auteur : code de la propriété intellectuel(CPI) et le Protocole d'accord sur l'utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche du Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche • Pour la citation : le tutoriel "Citer ses sources et éviter le plagiat" sur le site DIAPASON et l’aide mémoire du même site sur les règles de citation • Pour la bibliographie : le guide Vancouver de la BU • La page Formations de la BU pour suivre des ateliers Zotero • Les tutos de la BU : Comment organiser et présenter ma documentation ? Sur l’art de la citation, le plagiat et la bibliographie :
  • 13. • Pour valoriser vos recherches • Pour faire preuve d’honnêteté intellectuelle • Pour respecter le droit d’auteur • Pour dire merci… un jour quelqu’un vous remerciera peut-être!!! En attendant… Citez vos sources!