Conseil communal de Namur du 22 janvier 2015

1. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 1/4
CONSEIL COMMUNAL
jeudi 22 janvier 2015 – 18 heures
Salle du Conseil de l'Hôtel de ville
(1er
étage de la Maison des Citoyens)
ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL COMMUNAL
SEANCE PUBLIQUE
DIRECTION GENERALE
CELLULE CONSEIL
1. Procès-verbal de la séance du 11 décembre 2014
SECRETARIAT GENERAL
2. Représentation: BEP – remplacement
3. Représentation: Maison de la Poésie et de la Langue française – remplacement
4. Groupe politique MR: exclusion d'un membre
5. Commissions communales: composition – modification
DEPARTEMENT CADRE DE VIE
6. Règlement général de police: modification
DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES
VOIRIE
7. Quartier de La Plante et avenue de la Pairelle: mise en zone 30 – projet
8. Grognon, site "Confluence": mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage et coordination
technique des marchés – projet
9. Suarlée, vallon du Morivaux: construction d'un barrage – aquisition d'emprises
EQUIPEMENT URBAIN
10. Carte communale de riverains: conditions de délivrance – modification

2. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 2/4
DOMAINE PUBLIC ET SECURITE
11. Route Merveilleuse: stationnement – règlement complémentaire à la police de la
circulation routière
12. Rue Pépin: création de deux emplacements pour handicapés – règlement
complémentaire à la police de la circulation routière
13. Naninne, rue de la Perche: stationnement – règlement complémentaire à la police de la
circulation routière
DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES
COHESION SOCIALE
14. Plan de Cohésion sociale 2014-2019: MB 2014 et désignations
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
CULTURE
15. Exposition Rops/Fabre: convention de partenariat
JEUNESSE
16. Formations d'animateurs et de coordinateurs de centres de vacances: convention –
dénonciation
DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN
17. Echange d'immeubles avec le patrimoine général: projet
18. Jambes, rue Wasseige: revitalisation urbaine – arrêté de subvention et convention-
exécution 2014
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
19. CCATM: démissions
REGIE FONCIERE
20. Comptes 2013
21. Petits investissements: budget 2015 – procédure et financement
22. Bouge, rue G. Attout: vente d'une parcelle
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL
23. Mise à disposition d'agents communaux: convention-type
DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE
24. Zone de Police: budget 2015 – 12ème
provisoires
BUDGET ET PLAN DE GESTION
25. MB n°2 : exercice 2014 – décision de la tutelle
ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES
26. Fabrique d'église de Namur La Plante: MBO n°1 – avis
27. Fabriques d'église: budget 2015

3. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 3/4
RECETTES ORDINAIRES
28. PARF: tarification 2015 – règlement-redevance
CAISSE CENTRALE
29. Vérification de caisse: procès-verbaux 2014
DEPARTEMENT DES BATIMENTS
BUREAU D'ETUDES BATIMENTS
30. Musée de Croix: restauration lot 2 – avenant 4
31. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 46
32. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 47
33. Jambes: conception et réalisation d'une caserne de pompiers – avenant 48
POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER
34. Néant
HUIS CLOS
DIRECTION GENERALE
JURIDIQUE
35. Cas individuel: action en justice
DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS
ENSEIGNEMENT
FONDAMENTAL
36. Désignations temporaires: ratification
37. Mise en disponibilité 1
38. Mise en disponibilité 2
39. Interruption de carrière 1
40. Interruptions de carrière 2
ACADEMIE DES BEAUX-ARTS
41. Désignations temporaires: ratification
CONSERVATOIRE
42. Désignations temporaires: ratification
43. Démission d'office
DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
PERSONNEL

4. Conseil communal de Namur – 22 janvier 2015 – ordre du jour – page 4/4
44. SRI: nomination définitive 1
45. SRI: nomination définitive 2
46. SRI: évolution de carrière 1
47. SRI: évolution de carrière 2
48. Prolongations de stages
49. Nomination définitive 1
50. Nomination définitive 2
51. Allocation pour fonction supérieure
52. Activité en cumul
53. Mise à la retraite 1
54. Mise à la retraite 2
55. Pension de survie