Cour 06-réglement-du-pos

1. LE REGLEMENT DU POS
Découpage du site en zones homogènes
Règlement particulier par zone
homogène
Règlement général
Nature de l’occupation ou utilisation du sol
par zone homogène
Conditions d’occupation du sol par zone
homogène
1
2

2. Nature de l’occupation ou utilisation du sol
par zone homogène
Article 1
Article 2
Types d’occupations ou d’utilisations
interdites
Occupations ou d’utilisations soumises
à des conditions spéciales
1

3. Conditions d’occupation du sol par zone
homogène
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
2
Accès et voirie
Desserte par les réseaux
Caractéristiques des terrains: forme
géométrique et superficie des parcelles
Implantation des constructions par
rapport aux limites séparatives
6-1 Limites séparatives latérales
6-2 Limites séparatives en fond de parcelle

4. 6-1 Limites séparatives latérales
Nouvelle
Construction
Figure n° 01 : Vue en Plan définissant l’implantation
d’une construction par rapport aux limites séparatives
Terrain 01
Terrain 02
Terrain 03
D≥H/2
D≥4m
D≥H/2
D≥4mD≥H/3
D≥2m
Voie
Ouvertures

5. 6-2 Limites séparatives en fond de parcelle
Nouvelle
Construction
Figure n° 01: Vue en Plan définissant l’implantation
d’une construction par rapport aux limites séparatives
Terrain 01
Terrain 02
Terrain 03
D≥H/2
D≥4m
D≥H/2
D≥4mD≥H/3
D≥2m
Voie
Ouvertures

6. H
Construction
mitoyenne 01
Construction
mitoyenne 02
H
Nouvelle
Construction
D= H/2 et D ≥ 4md= H/3 et d ≥ 2m
Figure n° 02 : Coupe définissant l’implantation d’une construction par
rapport aux limites séparatives. Source : Auteur, 2014.
Façade percée d’ouverturesFaçade non-percée d’ouvertures

7. Hauteur par rapport aux voies publiques
Construction 02
D
Figure n° 03 : Coupe arrêtant la hauteur d’une
construction en bordure d’une voie
t=2m
D=
H+t
Construction 02Construction 01
H
D
Figure n° 03 : Coupe définissant la tolérance sur la
hauteur d’une construction en bordure d’une voie
D = H
H
Construction 01 Construction 02
Construction 02

8. Milieu de la
façade
t=3m
H
Voie
D
Figure n° 04 : Coupe définissant la tolérance sur la hauteur
d’une construction en bordure d’une voie en pente.
Voie

9. t=6m
Construction 01
Construction 02H
X<15m dD
Figure n° 05 : Coupe définissant la hauteur d’une construction localisée
entre 02 voies d’inégales largeurs (voies au même niveau)
t=6m
t=2m
Construction 01
H
Construction 02Nouvelle
Construction
X<15mD d
Figure n° 06 : Coupe définissant la hauteur d’une construction localisée
entre 02 voies d’inégales largeurs (voies sur des niveaux différents).
D > d
t=2m
Nouvelle
Construction

10. Façade F2
Construction 01 d
Nouvelle
Construction
Voie B
Façade F1
DVoie A Voie A
Vue en plan
Nouvelle
Construction
Construction 01
Voie B
Vue en Elévation
HF1=HF2 si HF2 ≤ d+d/2
Figure n° 07 : définition de la hauteur d’une construction
à l’angle de 02 voies d’inégales largeurs
Hauteur
Façade 2=Hauteur
Façade F1
Nouvelle
Construction

11. Servitudes des constructions édifiées de part et
d’autre d’une autoroute
Construction à usage
autre que l’habitation
D≥50 m
D≥ 40 m
Axe de l’Autoroute
Figure n° 08 : Vue en Plan définissant le recul ou la servitude d’une
construction par rapport à une autoroute
Construction à usage
d’habitation

12. Servitudes des constructions édifiées de part et
d’autre d’un
Construction à usage
autre que l’habitation
Figure n° 09: Vue en Plan définissant le recul ou la
servitude d’une construction par rapport à un grand
itinéraire
D≥35m
D≥ 25 m
Axe d’un grand itinéraire
Construction à usage
d’habitation

13. la densité est calculé à travers le COS (le
rapport entre la surface utile et le sol).
Densité des constructions