Brochure Ethias présentée par Monsieur Binet

1. VoTre aSSUreUr aU QUoTiDieN
est un acteur majeur dans le
moNDe aSSoCiaTiF.

2. eTHiaS, DeS ProFeSSioNNeLS ProCHeS De VoUS
Depuis de très nombreuses années,
est un acteur majeur
dans le monde associatif.
Nous proposons des
SoLUTioNS SimPLeS eT aDaPTÉeS
pour l’ensemble de VoS BeSoiNS.
e ngagement
T ravail
H umanisme
i nnovation
a venir
S olidarité
3

3. Sommaire
ethias, des professionnels proches de vous 3
Pour les locaux que vous occupez
et pour les biens que vous possédez 6
Pour le bâtiment 6
Pour le contenu et le matériel 6
Pour les véhicules que vous possédez 7
Pour les biens utilisés temporairement à l’occasion d’événements
ponctuels 7
Les assurances de la responsabilité Civile (r.C.) 8
L’assurance de la responsabilité Civile de l’asbl 8
La responsabilité Civile des administrateurs 8
La responsabilité Civile objective des asbl 9
assurez vos manifestations via extranet 9
Les assurances accidents 10
L’assurance obligatoire contre les accidents du travail 10
Les accidents corporels de vos bénévoles 11
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4. PoUr LeS LoCaUX QUe VoUS oCCUPeZ
eT PoUr LeS BieNS QUe VoUS PoSSÉDeZ
PoUr Le BÂTimeNT PoUr LeS VÉHiCULeS QUe VoUS PoSSÉDeZ
- si vous êtes propriétaire, une couverture incendie est indispensable pour Vous devez légalement être couvert en responsabilité civile pour les dommages que
préserver votre patrimoine en cas de sinistre. Vous serez donc assuré en votre vous causez aux tiers mais vous avez aussi la possibilité de couvrir par l’intermédiaire
qualité de propriétaire avec une formule très complète vous couvrant, entre autres, d’une couverture omnium, selon une formule complète ou partielle, les dommages
contre l’incendie, les dégâts des eaux, les catastrophes naturelles et la tempête. matériels occasionnés au véhicule en question.
Afin de vous assister dans votre démarche, un de nos inspecteurs pourra se rendre Un des atouts majeurs d’Ethias pour la garantie contre les dégâts
sur place afin d’évaluer la valeur de vos locaux. matériels des voitures et voitures mixtes réside dans l’absence
- si vous êtes locataire ou occupant d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment, de franchise en cas de réparation dans l’un de ses garages
deux possibilités existent : conventionnés (plus de 2.200 répartis sur tout le territoire belge).
> vous devez couvrir votre responsabilité vis-à-vis du propriétaire par le biais Nous pouvons également vous proposer une couverture pour
d’une police incendie. Afin de vous assister dans votre démarche, un de nos les dommages corporels causés au conducteur du véhicule
inspecteurs pourra se rendre sur place afin d’évaluer la valeur de vos locaux ; assuré ainsi qu’une garantie protection juridique.
> vous bénéficiez d’un abandon de recours dans la police du propriétaire. Vous
êtes donc couvert par le biais de ce contrat. Il est donc essentiel pour vous de PoUr LeS BieNS UTiLiSÉS TemPorairemeNT
disposer d’une confirmation écrite que cette clause est bien prévue dans la
police. Nous vous conseillons également de vérifier que vous bénéficiez aussi
À L’oCCaSioN D’ÉVÉNemeNTS PoNCTUeLS
de la garantie recours des tiers au cas où des tiers devraient également être Le monde associatif est très régulièrement à l’origine de nombreuses manifestations
indemnisés dans le cadre d’un sinistre couvert par la police du propriétaire et culturelles ou sportives au cours desquelles différents types de matériels ou objets
pour lequel votre responsabilité serait engagée. peuvent être utilisés.
Ethias propose donc une couverture complète, simple et adaptée pour la couverture
PoUr Le CoNTeNU eT Le maTÉrieL de biens
- présentés dans le cadre d’exposition diverses ;
deux possibilités existent également :
- de type audio, vidéo … ;
- vous les couvrez d’une manière classique (incendie, tempête …) en les incluant
dans votre contrat incendie si vous en possédez déjà un ou vous demandez une - de diverses natures (chapiteaux, tribune …) ;
police incendie qui ne couvre que le contenu ou le matériel si vous bénéficiez d’un Dans ce cas également, une liste exhaustive et valorisée de ces biens sera nécessaire.
abandon de recours dans la police du propriétaire ;
- vous souhaitez une couverture plus étendue avec une formule
tous risques dans laquelle tous les risques sont couverts sauf ce
qui est expressément exclu. Une liste exhaustive et valorisée de
ces biens (avec une ventilation fixe et portable) sera nécessaire Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans
pour établir une proposition. engagement, nous vous invitons à prendre contact avec
Les capitaux sont évidemment fixés par vos soins et vous devez les notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse
actualiser si nécessaire.
suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be
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5. LeS aSSUraNCeS De La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe (r.C.)
L’aSSUraNCe De La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe De L’aSBL La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe oBJeCTiVe
eN CaS D’iNCeNDie eT D’eXPLoSioN
Chez Ethias, nous vous proposons des assurances de la responsabilité civile adaptées
à vos activités (assurance RC – organisation de manifestations diverses, assurance RC Vous exploitez un établissement habituellement accessible au public (centre culturel,
générale couvrant le fonctionnement de l’asbl, etc….). infrastructures sportives, cafeteria, théâtre, salle d’exposition,…) ?
Ces assurances sont comparables à une assurance « RC familiale » pour votre La loi du 30 juillet 1979 liste les établissements accessibles au public pour lesquels
association. les exploitants ont l’obligation de souscrire une assurance de responsabilité civile
L’objet d’une assurance de responsabilité civile est de couvrir votre asbl, ses organes objective en cas d’incendie et explosion.
et préposés (rémunérés ou non) dans l’exercice de leurs activités pour votre compte, L’objet de cette assurance permet l’indemnisation des victimes d’incendies ou
ayant occasionné des dommages à des tiers dans le cadre des activités assurées. d’explosions sans même devoir prouver l’existence d’une faute quelconque dans le
L’objet principal de cette assurance est donc de couvrir les dommages corporels et chef de l’exploitant.
matériels causés à des tiers.
Depuis le 1er janvier 2007, il est obligatoire de souscrire une assurance « responsabilité
civile » pour les dommages occasionnés par les volontaires auxquels les associations aSSUreZ VoS maNiFeSTaTioNS Via eXTraNeT
font appel.
La reSPoNSaBiLiTÉ CiViLe DeS aDmiNiSTraTeUrS Organiser une manifestation ou un événement quelconque implique des risques contre
lesquels il vaut mieux se couvrir par le biais de contrats d’assurances protégeant à la
Les administrateurs, bénévoles ou non, consacrent souvent consciencieusement une fois les personnes impliquées et les biens utilisés.
part importante de leur temps à la gestion de leur association. Grâce à Extranet, vous pouvez obtenir toutes les informations requises sur la nature
Cependant, ils ne bénéficient pas de la protection d’un contrat de travail qui limite leur et le type de produits offerts par Ethias, calculer un ou plusieurs devis et souscrire
responsabilité. Ils s’exposent donc, à titre personnel, à des risques de recours civil en directement par voie informatique le(s) contrat(s) d’assurance nécessaire(s) en vue
cas de faute de gestion. d’une protection optimale.
Vous souhaitez garantir la rC des administrateurs de votre aSBL ? Si vous n’avez pas accès à Extranet, contactez-nous au 04 220 37 77 ou
L’assurance « responsabilité civile des Administrateurs » – assurance non obligatoire – clients-collectivites-pub@ethias.be
a pour objet de couvrir la responsabilité civile qui pourrait incomber à toute personne
physique ayant la qualité de dirigeant de droit ou de fait de l’association à la suite
de fautes qui relèvent spécifiquement du contrôle et/ou de la gestion (direction) de
ladite association. Elle protège, à ce titre, le patrimoine personnel de l’administrateur
et par conséquent ne couvre pas la responsabilité civile de l’association elle-même.
Il est important de noter que l’assurance « RC des administrateurs » ne couvre pas
les dommages corporels et matériels qu’un administrateur (ou autre membre de
l’association) pourrait causer à des tiers. Ces dommages sont en effet couverts par
l’assurance de responsabilité civile de l’association. Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans
engagement, nous vous invitons à prendre contact avec
notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse
suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be
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6. LeS aSSUraNCeS aCCiDeNTS
L’aSSUraNCe oBLiGaToire CoNTre LeS aCCiDeNTS DU TraVaiL LeS aCCiDeNTS CorPoreLS De VoS BÉNÉVoLeS
Vous occupez du personnel sous contrat de travail, obligation vous est faite de Contrairement à l’assurance obligatoire pour le personnel sous contrat, la couverture
souscrire une assurance contre les accidents du travail et sur le chemin du travail « accidents corporels » de vos bénévoles ne l’est pas.
auprès d’une compagnie d’assurance agréée, conformément à la Loi du 10 avril 1971 Toutefois, nous pensons que moralement, cette couverture pourrait être offerte à vos
(MB 24 avril 1971), et ce, dès le premier jour d’engagement. bénévoles sans qui votre association ne serait probablement pas ce qu’elle est.
Le défaut d’assurance est sanctionné par l’Etat au moyen d’une affiliation d’office Nous vous proposons donc une assurance calquée sur les garanties dont bénéficient
auprès du Fonds des Accidents du Travail (FAT) assortie d’une amende proportionnelle les travailleurs sous contrat de travail.
au nombre de personnes non assurées et du délai de cette non assurance.
L’objet principal de cette assurance est donc de couvrir les accidents corporels subis
par vos travailleurs dans le cadre de leur fonction, et sur le chemin de celle-ci.
Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans
engagement, nous vous invitons à prendre contact avec
notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse
suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be en nous Si vous souhaitez une offre personnalisée gratuite et sans
transmettant les informations suivantes : engagement, nous vous invitons à prendre contact avec
notre service au 04 220 37 77 ou via e-mail à l’adresse
suivante : clients-collectivites-pub@ethias.be en nous
> NOM ET SIÈGE SOCIAL DE L’ASSOCIATION + N° ENTREPRISE (BCE)
transmettant les informations suivantes :
> PERSONNE DE CONTACT ET COORDONNÉES
> ACTIVITÉ(S) DE L’ASSOCIATION
> PERSONNEL SOUS CONTRAT
1. Employés > NOM ET SIÈGE SOCIAL DE L’ASSOCIATION + N° ENTREPRISE (BCE)
a) Nombre > PERSONNE DE CONTACT ET COORDONNÉES
b) Masse salariale brute globale annuelle > ACTIVITÉ(S) DE L’ASSOCIATION
2. Ouvriers > PERSONNEL BÉNÉVOLE (NOMBRE) +
FRÉQUENCE DES PRESTATIONS (JOUR/PERSONNE)
a) Nombre
b) Masse salariale brute globale annuelle
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7. VoUS DÉSireZ DeS iNFormaTioNS ?
CoNTaCTeZ NoUS !
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04 220 37 77
Éditeur responsable : Thierry DOSIMONT - rue des Croisiers 24 4000 Liège • 01/2011
Ethias SA rue des Croisiers 24 4000 LIÈGE www.ethias.be info@ethias.be
Entreprise d’assurances agréée sous le n° 0196 pour pratiquer toutes les branches d’assurances Non Vie, les assurances sur la vie,
les assurances de nuptialité et de natalité (AR des 4 et 13 juillet 1979, MB du 14 juillet 1979) ainsi que les opérations de capitalisation
(Décision CBFA du 9 janvier 2007, MB du 16 janvier 2007).
RPM Liège TVA BE 0404.484.654 Compte Ethias Banque : 827-0821680-86 IBAN : BE78 8270 8216 8086 BIC : ETHIBEBB