Fortement développé dans les années 1990 puis tombé quelques temps aux oubliettes, le télétravail fait à nouveau son apparition dans les sujets d’actualité. En cause, de nombreux facteurs, tant externes qu’interne. Ce webséminaire proposé le 04 avril 2018 a pour objectif d'informer sur la réglementation liée au télétravail et de donner les moyens aux structures de se lancer dans la mise en place du télétravail, qui questionne souvent plus largement l'organisation de la structure. Il s'inscrit dans le cadre d'une série dédiée au travail en équipe distribuée sur plusieurs sites et a été proposé en partenariat avec nos collègues de Trajectoires Tourisme en Région Auvergne-Rhône-Alpes.
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Activez le son
Retrouvez les
collègues connectés
Posez vos questions !
● Fermez vos applications et mettez en pause la synchronisation de vos
documents
● Equipez-vous d’un casque et vérifiez vos hauts-parleurs
● Installez-vous au calme
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LE CONTEXTE INTERNE & EXTERNE
> Des changements organisationnels (structures plus
nombreuses, sur plusieurs sites,...)
> Des déplacements plus nombreux , sur de plus
grandes distances et … plus questionnés (impact sur
la qualité de vie, sur l’environnement, sur les coûts,...)
> Un cadre de travail qui évolue (digital, collaboration,
droit à la déconnexion, vie pro/perso...)
> Des événements chroniques qui relancent le débat
(bouchons, intempéries,...)
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DANS LES ÉPISODES PRÉCÉDENTS
• Webséminaire “Le document unique de sécurité”
https://www.monatourisme.fr/le-document-unique-de-securite/
• Rencontre Réseau de Meschers (pour le réseau MONA)
https://www.monatourisme.fr/les-nouveaux-modes-dorganisation-pour-des-structures-
multi-sites/
• Webséminaires “Les outils de communication interne”
https://www.monatourisme.fr/les-outils-de-communication-interne-telephonie-chat/
• Webséminaire “Management à distance et cohésion d’équipe”
https://www.monatourisme.fr/management-a-distance/
• Webséminaire “Travail flexible et nouveaux modes de travail”
https://www.monatourisme.fr/webseminaire-travail-flexible/
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LE CONTEXTE
On parle là du travail qui est réalisé en dehors du cadre de
travail au sein des locaux habituels.
Le travail nomade est soit lié à une circonstance (en
déplacement, intempéries,...), soit à un choix (aujourd’hui, je
télétravaille).
La règle des 3 unités est bouleversée :
● lieu : flexibilité géographique
● temps : flexibilité horaire
● organisation : échange, collaboration, réseau, partage
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QUIZZ
D’après vous, quel est le pourcentage de salariés qui travaillent
de manière nomade dans le monde ?*
1. 7 %
2. 24 %
3. 33 %
4. 42 %
*Source : Étude Steelcase et Ipsos en 2016 sur un panel de 17 pays, et 12.480 personnes interrogées.
Site de la Coopérative des Tiers-Lieux.
Image tirée de l’étude “Demain, tous nomades”, du cabinet Advance
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QUIZZ
D’après vous, quel est le pourcentage de salariés qui travaillent
de manière nomade dans le monde ?*
1. 7 %
2. 24 %
3. 33 %
4. 42 %
*Source : Étude Steelcase et Ipsos en 2016 sur un panel de 17 pays, et 12.480 personnes interrogées
9. Document transmis dans le cadre d’un webséminaire MONA & Trajectoires Tourisme - Utilisation partielle autorisée sous conditions
QUIZZ
D’après vous, quel est le pourcentage du télétravail réalisé de
manière informelle, en France ?*
1. 30 %
2. 45 %
3. 65 %
4. 90 %
*Source : (page 15) Enquête d’opinion BVA 2015
Site de la Coopérative des Tiers-Lieux.
Image tirée de l’étude “Demain, tous nomades”, du cabinet Advance
10. Document transmis dans le cadre d’un webséminaire MONA & Trajectoires Tourisme - Utilisation partielle autorisée sous conditions
QUIZZ
D’après vous, quel est le pourcentage du télétravail réalisé de
manière informelle, en France ?*
1. 7 %
2. 24 %
3. 33 %
4. 42 %
*Source : (page 15) Enquête d’opinion BVA 2015
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OBJECTIFS
● Comprendre les enjeux du télétravail
● Connaître le cadre réglementaire
● Maîtriser les étapes de mise en place du
télétravail dans son entreprise
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VOS PROBLÉMATIQUES
• Comment mettre en place un système
égalitaire ?
• Comment s’assurer de respecter les règles et
de prévenir les risques ?
• Quelle méthodologie pour se lancer ?
• Quelle évolution de l’équipe (cohésion,
évolution perso, management,...) ?
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Ce que dit la loi
Le télétravailleur a les mêmes droits et obligations qu’un travailleur “au
bureau”. Le code du travail s’applique (notamment en ce qui concerne l’accès
aux informations syndicales, la participation aux élections professionnelles,
l’accès à la formation, ou encore le droit aux chèques-déjeuner s’ils sont en
place dans l’entreprise par exemple).
Il en est de même pour l’employeur, qui respecte à la fois le droit du travail et
l’accord d’entreprise.
La loi Warsmann de 2012 portait diverses précisions quant au statut de
télétravailleur.
La réforme de la loi travail de 2017 simplifie l’accès au télétravail pour les
salariés, mais est toujours assez peu adaptée aux pratiques réelles du travail.
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Ce que dit la loi
• CODE DU TRAVAIL :
– L.1222-9: définit la notion, précise l’obligation de décrire le temps de
travail, le contrôle de ce temps, précise les droits du salarié et
l’accident de travail en référence au Code de la SS. Oblige à la
formalisation contractuelle à défaut d’accord d’entreprise.
– L.4121-1 et suivants: portent obligation à l’employeur de prévenir les
risques professionnels encourus par les salariés (obligations de
résultats):
• Inventaire des risques
• Cotation des risques
• Priorisation des risques
• Mise en œuvre de mesure de prévention
• Evaluation et mise à jour
• Recours aux services de santé au travail et autres partenaires
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Ce que dit la loi - texte complet
• CODE DU TRAVAIL : article L.1222-9:
I.-Sans préjudice de l'application, s'il y a lieu, des dispositions du présent code protégeant les travailleurs à domicile, le télétravail désigne toute forme
d'organisation du travail dans laquelle un travail qui aurait également pu être exécuté dans les locaux de l'employeur est effectué par un salarié hors de
ces locaux de façon volontaire en utilisant les technologies de l'information et de la communication.
Est qualifié de télétravailleur au sens de la présente section tout salarié de l'entreprise qui effectue, soit dès l'embauche, soit ultérieurement, du
télétravail tel que défini au premier alinéa du présent I.
Le télétravail est mis en place dans le cadre d'un accord collectif ou, à défaut, dans le cadre d'une charte élaborée par l'employeur après avis du comité
social et économique, s'il existe. En l'absence d'accord collectif ou de charte, lorsque le salarié et l'employeur conviennent de recourir au télétravail, ils
formalisent leur accord par tout moyen.
II.-L'accord collectif applicable ou, à défaut, la charte élaborée par l'employeur précise :
1° Les conditions de passage en télétravail, en particulier en cas d'épisode de pollution mentionné à l'article L. 223-1 du code de l'environnement, et les
conditions de retour à une exécution du contrat de travail sans télétravail ;
2° Les modalités d'acceptation par le salarié des conditions de mise en œuvre du télétravail ;
3° Les modalités de contrôle du temps de travail ou de régulation de la charge de travail ;
4° La détermination des plages horaires durant lesquelles l'employeur peut habituellement contacter le salarié en télétravail.
III.-Le télétravailleur a les mêmes droits que le salarié qui exécute son travail dans les locaux de l'entreprise.
L'employeur qui refuse d'accorder le bénéfice du télétravail à un salarié qui occupe un poste éligible à un mode d'organisation en télétravail dans les
conditions prévues par accord collectif ou, à défaut, par la charte, motive sa réponse.
Le refus d'accepter un poste de télétravailleur n'est pas un motif de rupture du contrat de travail.
L'accident survenu sur le lieu où est exercé le télétravail pendant l'exercice de l'activité professionnelle du télétravailleur est présumé être un accident de
travail au sens de l'article L. 411-1 du code de la sécurité sociale.
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Avantages & risques
Source illustration : Demain Tous Nomades - Etude Advance Jones Lang LaSalle
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Bénéfices
• pour le salarié : économie de déplacements, de
temps (fatigue et argent) ; gestion du rapport
vie professionnelle-vie privée ; concentration ;
responsabilisation
• pour l’employeur : qualité de vie des
salariés, diminution de l’absentéisme et des
accidents du travail liés au déplacements,
productivité ; autonomie / responsabilisation
• pour la société : diminution des
déplacements
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Risques pour les structures
• Organiser et prescrire le travail (collectifs
individus, charge de travail)
• Assurer la vie collectif
• Tendance au sur ou sous management
• Coordonner l’ensemble des activités
• Évaluer les nouvelles compétences
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Risques pour les salariés
• Difficultés à vivre une situation professionnelle
dans un lieu privé
• Difficultés à gérer le temps de travail (charge)
• Difficultés à analyser et verbaliser les difficultés
• Prise de distance du collectif (délitement des
relations)
• Maîtrise des technologies et des outils
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Source illustration : Demain Tous Nomades - Etude Advance Jones Lang LaSalle
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Préparer l’organisation au télétravail
• Un projet:
– Pour la structure ?
– Pour les salariés ?
Stratégie de l’organisation
• Télétravailler:
– Pour qui ?
• Métiers ?
• Postes ?
• Activités ?
Equité
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Sur l’équité
Veiller à:
– Effectivement quels métiers ou quelles activités.
– S’assurer des conditions de connexion aux domiciles.
– S’il n’y a plus d’obligation, l’équipement individuel et
son coût pour les salariés peut être un frein.
Pour notre part nous préconisons que l’employeur assume
cette charge (équité mais aussi standard de matériel : sécurité,
hard et applications).
- Sans s’immiscer dans le lieu privé : interroger les
salariés sur leurs conditions matérielles de travail à
leur domicile. Question rencontrée lors de la rédaction
spécifique du DUERP.
23. Document transmis dans le cadre d’un webséminaire MONA & Trajectoires Tourisme - Utilisation partielle autorisée sous conditions
Les préalables organisationnels
• La question des matériels, des connexions, de
l’accès aux outils, aux ressources…
• Les questions liées aux absences dans
l’organisation :
– Qui traite?
– Comment ?
– Au retour…
• La question de la temporalité du télétravail:
– Mois
– Semaine…
24. Document transmis dans le cadre d’un webséminaire MONA & Trajectoires Tourisme - Utilisation partielle autorisée sous conditions
Les préalables :
dialogue social et responsabilité de l’employeur
• Accord d’entreprise :
– Définitif
– Expérimental:
• Critères d’accès
• Conditions temporelles et matérielles
• Développement des compétences
• Critères de réussite objectifs et négociés
• Modalités:
– Unique à domicile
– Accès Tiers Lieux ou espaces « coworking »
• Prévention des Risques professionnels :
– Introduction obligatoire au DUERP
– Inventaire des risques aux domiciles
– Modalités du management à distance
– DUERP Tiers Lieux, espaces « coworking » (espaces de co activité)
• Modification des contrats de travail.
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L’accord collectif doit faire figurer
• Accord d’entreprise :
– les conditions de passage en télétravail et les conditions de retour à une
exécution du contrat de travail sans télétravail ;
– les modalités d'acceptation par le salarié des conditions de mise en oeuvre du
télétravail ;
– les modalités de contrôle du temps de travail ou de régulation de la charge de
travail;
– la détermination des plages horaires durant lesquelles l'employeur peut
habituellement contacter le salarié en télétravail.
Articles L. 1222-9, 10, 11 du Code du travail.
26. Document transmis dans le cadre d’un webséminaire MONA & Trajectoires Tourisme - Utilisation partielle autorisée sous conditions
Les réflexions préalables sur l’organisation du travail:
un projet collectif
• Un ou des salariés en télétravail:
– Nombre maximum concomitant
– Disponibilité (liée à l’absence physique)
• Nécessité espaces d’échanges
– Développement de la polyvalence pour les
remplacer
– Indisponibilité immédiate pour traiter « au vol »,
organisation, comment répond l’organisation ?
…Nécessité d’un projet collectif.
27. Document transmis dans le cadre d’un webséminaire MONA & Trajectoires Tourisme - Utilisation partielle autorisée sous conditions
Les préconisations du réseau ANACT-ARACT
• En faire un projet collectif
• Bien poser les attendus
• Définir les critères de réussite
• Travailler par l’expérimentation
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Définir
collectivement
les attendus, les
critères de
réussite :
LE PROJET
TELETRAVAIL
Réaliser un
diagnostic
organisationnel
Mettre en place
progressivement
le dispositif
Suivre, Réguler
(instance ad hoc)
Mesurer les effets
sur les individus,
le collectif, le
travail
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Donc une réflexion sur la mise en place du télétravail
c’est l’opportunité :
• De parler du Travail réel (pas de ces résultats),
• De réfléchir sur son organisation,
• De réfléchir sur l’aménagement physique du cadre
de travail (locaux, postes, matériels,...),
• De comprendre les interactions, les enjeux
réciproques, de les partager,
• De comprendre les relations à l’occasion du travail,
• De réfléchir aux compétences, à leur développement
individuel et collectif,
• D’avancer dans une démarche concertée pour
améliorer… la Qualité de Vie au Travail.
30. Document transmis dans le cadre d’un webséminaire MONA & Trajectoires Tourisme - Utilisation partielle autorisée sous conditions
Le télétravail peut-être une véritable alternative
organisationnelle
“Sans réflexion collective, les pratiques de télétravail individualisées peuvent perturber le travail
collectif des télétravailleurs et des non télétravailleurs.”
(Source illustration et citation : 10 questions sur le télétravail - ANACT 2016)
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Quelques idées pour l’expérimentation...
• Échanges entre collègues les “bonnes pratiques” du
télétravail, ou les “10 commandements” du télétravailleur
• Échanges informels lors des jours de télétravail, via des outils
de communication interne
• Préciser dans l’accord d’entreprises des plages horaires
pendant lesquelles n’importe quel collaborateur peut être
joignable.
• Les agendas utilisés pour s’informer des modalités de travail
de chaque collègue (“en télétravail”, “indispo” sur tel ou tel
créneau,....)
• Constituer une équipe projet “télétravail”, un référent
“logistique nomade” chargé des “kits télétravail”
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Les ressources pour aller plus loin
• Le site de référence sur le télétravail :
http://www.teletravailler.fr/
• 10 questions sur le télétravail de l’ANACT :
https://www.anact.fr/10-questions-sur-le-teletravail
• Etat des lieux par l’ANACT :
https://laqvt.fr/etat-des-lieux-du-teletravail-par-lanact/
• L’étude “Demain, Tous Nomades”, avec de nombreuses clés :
https://zevillage.net/wp-content/uploads/2016/10/Demain-tous-nomades-Etude-Advance-JLL-2012.pdf
• Les résultats du Tour de France du télétravail 2012 :
https://drive.google.com/file/d/0B6bviYsD5AeGUUJoeFhwU28tVDg/view
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Vos prochains RDV sur le sujet
“multi-sites”…
• 06 juin : Webséminaire “Les bonnes pratiques dans les
entreprises libérées”, avec Mylène Bèze, formatrice en
management
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Envie d’aller plus loin ?
Formations MONA :
https://www.monatourisme.fr/programme-de-professionnalisation/
professionnalisation@monatourisme.fr
• Développer sa confiance en soi et travailler en équipe
14 & 15 juin à Limoges
• Prévenir les risques psychosociaux de mes collaborateurs et élaborer
mon document unique de sécurité / Tout sur la QVT :
26 avril, 24 mai, 28 juin, entièrement en ligne
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Envie d’aller plus loin ?
Formations Trajectoires Tourisme :
www.trajectoires-tourisme.com
contact@trajectoires-tourisme.com
• Équipe multi-sites : manager à distance
Chambéry : 24 & 25 mai + 20 juin
Valence : 22 & 23 novembre + 18 décembre
http://www.trajectoires-tourisme.com/#!formations/detail-152957
• Collaborer à distance : nouveaux outils pour travailler ensemble
Clermont Ferrand : 17 mai, 29 mai (elearning), 5 juin (elearning), 15 juin
Lyon : 7 nov, 20 nov(elearning), 27 nov(elearning), 7 déc
http://www.trajectoires-tourisme.com/#!formations/detail-152969
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