Listen to Prof. Roger Simnett, IAASB member and Audits of Less Complex Entities Working Group Chair, discuss the challenges and possible actions that the IAASB is exploring in its current Consultation Paper, which is open for public comment until September 12, 2019. Listeners and stakeholders are also encouraged to share their thinking with the IAASB on less complex entities through IFAC's survey on issues relating to audits of less complex entities.

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Présenté par :
Isabelle Tracq-Sengeissen, Membre du
conseil d’administration de l’IAASB et
membre du groupe de travail sur les
EPC
Mardi 23 juillet 2019,
Enquête sur les
audits d’entités peu
complexes (EPC)
(Français)

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L’itinéraire de l’IAASB
L’IAASB a entrepris un examen
consécutif à la mise en œuvre des
normes ISA clarifiées en 2011-2013.
L’IAASB a discuté d’une proposition pour
élaborer un document de travail afin
d’obtenir des commentaires sur les sujets
liés aux audits des EPC.
L’IAASB a publié l’IAPS 1005 révisée, Les considérations particulières dans l’audit
de petites entreprises, qui a été supprimée lorsque les normes ISA clarifiées sont
entrées en vigueur (elles sont devenues la base des « considérations particulières
pour des entreprises plus petites » au sein des ISA).
Approbation du document de travail.
Deuxième conférence de Paris en mai 2019.
Enseignements de la conférence de Paris et autres
informations discutés par l’IAASB en réunion de direction.
L’IAASB accepte de collecter formellement des
informations sur les audits des EPC.
L’IAASB et d’autres se sont réunis
lors d’une conférence à Paris portant
sur les questions d’intérêt public des
cabinets de petite et moyenne taille
(SMP) et des petites et moyennes
entreprises (PME).
2017
2004
2009
2002-2009
Mars
2018 Sept.
2018
Avril
2019
Projet Clarity.
L’IAASB a achevé le projet Clarity et
les normes ISA clarifiées sont
entrées en vigueur.
2013

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Le document de travail de l’IAASB
L’IAASB n’a pas encore décidé d’un prochain plan d’action et
reste à l’écoute de toute proposition.
Audits d’entités peu complexes : Analyse des solutions
possibles aux difficultés d’application des normes ISA
Publié le lundi 29 avril 2019
Commentaires à remettre d’ici le 12 septembre 2019

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Poll Question

5. •« Une entité qui présente généralement des caractéristiques qualitatives telles que :
a. La concentration de la propriété et de la gestion entre les mains d’un petit nombre d’individus (souvent une
seule personne – que ce soit une personne physique ou une autre entreprise qui détient l’entité à condition
que le propriétaire présente les caractéristiques qualitatives pertinentes) ; et
b. Au moins l’une des caractéristiques suivantes :
i. Transactions simples ou directes ;
ii. Tenue simplifiée des registres ;
iii. Quelques secteurs d’activités et quelques produits dans ces secteurs ;
iv. Quelques contrôles internes ;
v. Quelques niveaux de direction avec la responsabilité d’un large éventail de contrôles ou
vi. Des effectifs, la plupart ayant un large éventail de tâches.
Ces caractéristiques qualitatives ne sont pas exhaustives, elles ne sont pas exclusives aux plus
petites entités, et les plus petites entités ne présentent pas nécessairement toutes ces
caractéristiques. »
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Qu’est-ce qu’une entité peu complexe ?

6. • Les difficultés échappant au contrôle de l’IAASB ou relevant du champ
d’application du travail de l’IAASB sur les audits des EPC comprennent :
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Difficultés relatives à l’application des normes ISA dans les audits des EPC
Les facteurs entraînant des
difficultés échappant au contrôle
de l’IAASB tels que :
‒ Les exigences juridiques et
autres pour un audit ;
‒ Les considérations
commerciales relatives à un
audit ;
‒ La technologie/méthodologie ; et
‒ La formation et les employés.
Celles-ci sont exclues des
activités exploratoires
relatives aux audits des EPC
telles que
‒ Les missions autres que
l’audit ;
‒ La meilleure accessibilité
aux normes ISA ;
‒ La valeur d’un audit ; et
‒ Les attentes du public

7. Page 7
Poll Question

8. Difficultés relatives à l’application des normes ISA dans les audits des EPC (Suite)
Page 8
• Les difficultés relevant du champ d’application du travail de l’IAASB sur les
audits des EPC comprennent :
‒ La langue et l’approche basique des normes ;
‒ La longueur des normes ;
‒ La documentation ;
‒ Le manque de clarté concernant les exigences des normes et leur raison ;
‒ Le manque d’explications au sein ou en dehors des normes ISA ; et
‒ Les normes ISA considérées comme particulièrement problématiques

9. • Réviser les normes ISA
Page 9
Actions possibles à explorer
‒ Réviser toutes les normes ISA
dans le cadre d’un projet
substantiel
‒ Réviser les normes ISA en
plusieurs étapes ou par
roulement
‒ Apporter des modifications
ciblées lorsqu’une norme ISA
est en cours de révision
‒ Clarifiant ce que doit faire
l’auditeur
‒ Définissant les procedures
requises minimales et en
élaborant à partir de celles-ici
pour les situations les plus
complexes
‒ Améliorant les développements
sur l’adaptabilité dans les
commentaires d’application

10. Actions possibles à explorer (suite)
• Élaborer une norme d’audit distincte pour les audits des EPC
Page 10
‒ Une norme d’audit distincte fondée
sur les normes ISA existantes
‒ Norme d’audit distincte élaborée
fondée sur un cadre différent

11. Page 11
Poll Question

12. Actions possibles à explorer (suite)
• Mettre au point des guides à l’intention des auditeurs des EPC ou d’autres
actions connexes.
Page 12
‒ Un guide complet portant sur la manière d’appliquer les normes ISA dans des situations où
la nature et les circonstances de l’entité auditée sont plus simples.
‒ Une note de pratique internationale relative à l’audit (IAPN) pour les audits d’EPC
‒ Recommandations pour l’application de domaines spécifiques dans les normes ISA, ou
de normes ISA particulières spécifiquement pour des difficultés identifiées relatives aux audits
d’EPC
‒ Des « dossiers de mise en œuvre » ciblés pour les nouvelles normes ISA et les normes ISA
révisées, notamment dans les audits d’entités peu complexes.

13. Page 13
Poll Question

14. Marche à suivre
• La date limite pour envoyer les commentaires est
fixée au jeudi 12 septembre 2019 (l’enquête restera
ouverte jusqu’à cette date)
• Le groupe de travail de l’IAASB créé à cette fin
analysera les réponses et fera des recommandations
pour la marche à suivre en vue des discussions de
l’IAASB au début de l’année 2020
• Un compte-rendu des commentaires sera publié dans
lequel sera inclus un résumé des opinions des
répondants sur le document de travail et sur l’enquête
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15. Activités d’information planifiées
Article
Article publié sur les sujets abordés dans le document de travail
figurant dans la passerelle Global Knowledge de l’IFAC.
Enquête en
ligne
Mener une enquête en ligne ciblée auprès des actionnaires qui ne
répondraient pas nécessairement à la consultation formelle, mais
dont l’opinion intéresse l’IAASB.
Contenu
virtuel
Développer du contenu virtuel pour présenter le document de
travail et le faire connaître en faire la promotion par le biais des
réseaux sociaux (par exemple, ce webinaire)
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16. Nous aimerions connaître
votre avis !
(soit en répondant au document de
travail élargi ou à l’enquête en ligne)
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17. www.iaasb.org
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