Présentation solution Défense Mutuelle Santé - Assurance Mutuelle Santé - Défense Assurances - MaJ : 11/10/14

1. Défense assurances
Mutuelle Santé
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3 formules au plus juste de vos besoins
et de votre budget :
Optique Soins de ville
Hospitalisation Médecines douces
Défense assurances
Dentaire Maternité
Pharmacie Cure
une mutuelle proposée par
Défense Assurances pratique
Comment rester en contact ?
3 moyens : le courrier, le téléphone, Internet
par courrier
par téléphone
Défense Assurances - Identités Mutuelle
24 Boulevard de Courcelles
75017 Paris
Numéro unique, composez le 01 77 75 04 49
(prix d’une communication locale)
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Heures d’ouverture : pour les renseignements au téléphone, nos responsables clientèle
vous accueillent au n° unique 01 77 75 04 49 :
du lundi au jeudi de 9H à 20H, le vendredi de 9H à 18H, sans interruption
via e-mail service-commercial@defense-assurances.com
via Internet
service-clientele@defense-assurances.com
www.defense-hospitalisation.com [espace client]
Laissez votre message, votre réponse sera sur votre mail sous 24 h.
Pense Bête
Lors d’un appel, pensez à vous munir de votre certificat d’adhésion, de votre étude personnelle
ou de votre demande d’adhésion : ils contiennent des références et des informations qui nous
permettront de vous aider plus vite…
L’assureur
L’assureur : Mutuelle PRÉVIFRANCE - Mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité - SIREN N° 776 950 669
Siège social : 15 quai du Docteur Calabet - 47910 AGEN Cedex 9
Le souscripteur
Le souscripteur : ADAM - Association pour le Développement des Assurances pour Mieux Vivre
enregistré à la préfecture de police de Paris sous le n° W751212956 - Siège social : 19, boulevard Morland - 75004 PARIS
Défense assurances
à partir de
19,48 €
par mois
DASanté_PREV_DPT_09/12/14
Le distributeur
Le distributeur : AZIMUT - département courtage d’Assurances - RCS Paris 392 378 154 - Orias : 13001943
Siège social : 11, rue Marsollier - 75002 PARIS
A.D.A.M.

2. BASIC COOL CONFORT
MALADIE (1)
Consultations, visites généralistes 100% 150% 250%
Consultations, visites spécialistes 100% 150% 250%
Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, ...) 100% 150% 250%
Analyses médicales 100% 150% 250%
Actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie...)
et actes techniques médicaux 100% 150% 250%
Pharmacie : médicaments
remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100%
Actes de petite chirurgie 100% 150% 250%
Médicaments, vaccins prescrits
non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 125€/an 150€/an
APPAREILLAGE (1)
Orthopédie, petits et grands appareillages, prothèses capillaires,
prothèses mammaires 100% 150% 250%
Fauteuil roulant (forfait annuel) TM + 400€ TM + 400€ TM + 400€
Prothèses auditives 100%+100€/an 100%+200€/an 100%+350€/an
OPTIQUE (2)
Monture, verres, lentilles
remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire 100% + 100€ 100% + 200€ 100% + 300€
Chirurgie réfractive de l’oeil (myopie, hypermétropie, presbytie) 100€/oeil 200€/oeil 300€/oeil
DENTAIRE (3)
Soins et consultations 100% 150% 250%
Prothèses 100% 150% 250%
remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire
Inlay core et Inlay core à clavettes 100% 150% 250%
Plafond annuel prothèses dentaires 700€ 850€ 1000€
Orthodontie remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100% 150% 250%
Paradontologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 160€/an 250€/an
Implantologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire (maxi 2 implants par an) 100€/implant 160€/implant 250€/implant
HOSPITALISATION Médicale, Chirurgicale, Maternité et Psychiatrie (4)
Actes chirurgicaux, d’anesthésie et d’obstétrique 100% 150% 250%
Si acte médical supérieur à 120 €, prise en charge du forfait Frais réels Frais réels Frais réels
Honoraires médicaux 100% 150% 250%
Frais de séjour 150% 150% 150%
Forfait journalier (voir conditions ci-après) Frais réels Frais réels Frais réels
Chambre particulière (voir conditions ci-après) 30€/jour 45€/jour 60€/jour
Frais d’accompagnement (voir conditions ci-après) 20€/jour 25€/jour 40€/jour
Hospitalisation à domicile 100% 150% 250%
Frais de séjour et honoraires hospitalisation
secteur non conventionné (limité à 45 jours/an) — 100€/jour 125€/jour
TRANSPORTS (1) 100% 100% 100%
CURES THERMALES (1)
Honoraires de surveillance médicale, forfait thermal,
forfait hébergement 100% + 100€ 100% + 160€ 150% + 200€
BASIC COOL CONFORT
PRÉVENTION ET MÉDECINES DOUCES (5)
Ostéodensitométrie
non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 40€ 40€ 40€
Podologie, Pédicurie 2 séances 3 séances 4 séances
max/an max/an max/an
20€/séance 20€/séance 20€/séance
Osthéopathe, Diététicien, Acupuncteur 2 séances 3 séances 4 séances
max/an max/an max/an
20€/séance 20€/séance 20€/séance
Actes de prévention (selon l’arrêté du 8 juin 2006) 100% 100% 100%
Scellement prophylactique 100% 100% 100%
Détartrage annuel complet sus et sous-gingival 100% 100% 100%
Bilan du langage oral 100% 100% 100%
Vaccin anti-grippe
non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100%
Vaccin DTP et rubéole 100% 100% 100%
Dépistage de l’hépatite B 100% 100% 100%
Troubles de l’audition 100% 100% 100%
Acte d’ostéodensitométrie 100% 100% 100%
RENFORT 1 RENFORT 2
DENTAIRE
Soins dentaires 75% 100%
Prothèses ou implants remboursés par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100%
Orthodontie remboursée par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100%
OPTIQUE
Monture, verres, lentilles remboursés ou non 100€ 150€
Orthopédie - prothèses - accessoires 100€ 100€
VOS PRESTATIONS SANTÉ
RENFORT DÉFENSE ASSURANCES
Défense assurances
Mutuelle Santé
(1) Ces prestations sont prises en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un rembour-sement
de l’assurance maladie obligatoire.
(2) OPTIQUE
• L’équipement simple (monture+ verres simples) et l’équipement complexe (monture
+ verres complexes) ne sont pas cumulables.
• Le forfait concernant les lentilles non remboursées par l’assurance maladie obligatoire
est versé sur prescription médicale et sur facture acquittée.
(3) DENTAIRE
• L’orthodontie est prise en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un remboursement
de l’assurance maladie obligatoire
(4) HOSPITALISATION
• La chambre particulière est prise en charge à partir d’une nuit d’hospitalisation ;
la prise en charge s’exerce à concurrence du tarif plafond indiqué, sauf convention
particulière passée entre la Mutuelle et l’établissement.
• La durée de prise en charge de la chambre particulière est illimitée en chirurgie et
médecine et limitée à 60 jours par année civile en maternité, rééducation, maison
de repos, de convalescence et moyen séjour, limitée à 45 jours en psychiatrie,
neuropsychiatrie.
• La chambre particulière n’est pas prise en charge pour les séjours en colonie
sanitaire, cure thermale ou médicale, diététique, régime, nutrition ainsi que
les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction.
• Le forfait journalier est pris en charge sans limite en médecine et chirurgie, dans la
limite de 60 jours par année civile, tout établissement confondu, pour les séjours en
maison d'enfant, de repos, de convalescence et de rééducation et dans la limite
de 45 jours par an pour les séjours en psychiatrie, neuropsychiatrique, diététique,
régime et nutrition.
• Le forfait journalier n’est pas pris en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure
thermale ou médicale, ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction.
• Sont également exclus les remboursements afférents aux frais liés aux séjours en
maison de retraite et hospice, séjours dans les établissements spécialisés à caractère
social avec hébergement (par exemple établissements médico-sociaux accueillant des
personnes handicapées), et séjours en service de long séjour.
• Les frais d’accompagnement (lit d’accompagnant et repas en milieu hospitalier)
doivent se situer pendant la durée de l’hospitalisation et concernent l’hospitalisation
d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un adulte de plus de 75 ans dans la limite de
30 jours par an ou dans les autres cas, dans la limite de 2 jours par an. L’indemnité
versée est plafonnée au montant indiqué sur le tableau des garanties.
• Est réputé accident de la circulation, l'accident :
- provoqué par un objet, un véhicule, un animal ou un piéton, lorsque le membre
participant ou l’un de ses ayants droit circule à pied sur une voie publique ou privée,
- survenu à l'occasion d'un parcours effectué par le membre participant ou l’un de ses
ayants droit, soit en tant que passager d'une ligne régulière de transport par voie de
fer, d'air ou d'eau, soit en tant que passager ou conducteur d'un véhicule sur voie de
terre,
Il est précisé que les accidents survenant lors de la pratique d'une activité sportive
nécessitant l'utilisation de véhicules à moteur ne sont pas considérés comme des
accidents de la circulation.
(5) PREVENTION ET MEDECINES DOUCES
• La Mutuelle rembourse au titre du panier de soins : les vaccins non remboursés,
le traitement anti-tabac, la contraception, l’amniocentèse, la fécondation in vitro,
l’ostéodensitométrie et l’homéopathie non remboursée sur prescription médicale et
sur facture acquittée du praticien ou de l’établissement sous déduction de l’éven-tuelle
prise en charge de l’assurance maladie obligatoire.
• La Mutuelle rembourse les séances d’ostéopathie, d’acupuncture, chiropractie,
pédicurie-podologie et diététique sur facture acquittée d’un praticien agréé.
Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance
maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur
présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés.
VOS PRESTATIONS SANTÉ
Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance
maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur
présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés.
Vos garanties et niveaux de remboursement seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et règlementaires régissant les « contrats responsables ».
Si vous êtes hors parcours de soins coordonnés, votre contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par l’assurance maladie obligatoire, ni les
dépassements d’honoraires.
Les forfaits sont calculés par année civile et par bénéficiaire. Ils sont non reportables d’une année sur l’autre.