SPACE 2023 LIFE Carbon Farming - Rémunérer les agriculteurs pour leurs réductions d'empreinte carbone

Institut de l'Elevage - Idele
Institut de l'Elevage - IdeleInstitut de l'Elevage - Idele
LIFE Carbon Farming - Rémunérer les
agriculteurs pour leurs réductions
d’émissions et le stockage de carbone
Anaïs L’HÔTE – Institut de l’Elevage – Service environnement
14/09/2023
SPACE 2023
1
Contexte français – Le Label Bas Carbone
SPACE 2023
2
• Un label de certification de projets locaux et additionnels
 Certifier la qualité et l’impact de
projets
 Aider à flécher des financements
vers ces projets
 Déclencher de nouvelles actions
(additionnelles) pour réduire les
émissions et séquestrer du
carbone
Contexte français – Le Label Bas Carbone
SPACE 2023
3
Autres leviers
alimentaires
Carbon Agri
(élevage bovin et cultures)
Prairies
permanentes
Production de produits
phytopharmaceutiques
Autres leviers
Ajout de produits
riches en acide alpha
linoléique dans la
ration (luzerne, graines
de lin et de cameline)
Ecométhane
Plantation et
gestion durable des
haies (éleveurs)
Autres leviers
de gestion de
l’élevage
Plantationet gestion
durable des haies
(tout propriétaire de haies)
Haies
Diminution de l’apport de
produits fertilisants Autrescultures
(minéraux et organiques) (Vigne,
horticulture,
…)
SOBAC
(gestion des intrants)
Grandes Cultures
Prairies
temporaires
Production d’engrais
organiques et minéraux
Bâtiments
d’élevage
Bâtiments de stockage
Consommation
énergétique
Vergers
Stockage de
carbone (sols
et arbres)
Plantation
de vergers
Développement du pâturage
Augmentationde la part
de fourrages d’herbe
Amélioration de la
qualité des fourrages
Diminutionde l’usage
de produits
phytopharmaceutiques Autres cultures :
Contexte européen
SPACE 2023
4
2020
• Pacte européen pour le climat : atteindre la neutralité carbone dans l’UE en
2050
2021
• Loi climat européenne
• Stratégie « De la ferme à la table »
• Communication de la Commission européenne : plan d’actions en matière
d’agriculture décarbonée
2022
• Consultation sur l’élaboration d’un cadre législatif pour certifier les pratiques de
stockage du carbone
• Première proposition de la Commission d’un cadre législatif
2024
• Objectif d’adopter le texte de la Commission et de générer de premiers crédits
carbone certifiés par ce cadre.
Cadre de certification européen
SPACE 2023
5
• Uniquement pour le stockage de carbone
• Séquestration permanente
• Carbon Farming
• Séquestration de carbone dans les produits
• Les grandes caractéristiques de cette certification
• Quantification
• Additionnalité
• Stockage sur le long-terme
• Durabilité
• Fonctionnement
• Vérification par un organisme tiers
• Méthodes de certification robustes
• Registres publics des séquestrations de carbone
Le projet LIFE Carbon Farming
SPACE 2023
6
Actions techniques du projet
SPACE 2023
7
Action C.1. : Elaboration d’outils harmonisés et de standards pour mettre en œuvre des initiatives
bas carbone sur les fermes
Action C.2. : Mise en œuvre de
projets bas carbone dans 700
exploitations de polyculture-
élevage en France, Belgique,
Allemagne, Irlande, Italie et
Espagne
Action C.3. : Elaboration de coûts de référence des projets bas
carbone
Action C.4. : Mettre en œuvre un mécanisme de financement
basé sur le résultat
Action C.5. : Mise en œuvre d’un réseau bas carbone
Action C.6. : Action de réplication – un cadre commun pour une stratégie européenne CARBON
FARMING
Un cadre pour évaluer les projets bas
carbone des fermes
SPACE 2023
8
Outil d’évaluation de la durabilité
 État des lieux à un instant t : premier audit CAP’2ER
Outil d’évaluation de la durabilité
 État des lieux à un instant t +5 : 2nd audit CAP’2ER
Processus MRV (Monitoring, Reporting, Verification) à
suivre pour certifier la réduction de l’empreinte
carbone entre 2 audits : scénario de référence, suivi
des réductions, vérification, etc.
Grille de durabilité
SPACE 2023
9
Indicateurs
économiques
Indicateurs
environnementaux
Indicateurs sociaux
Volume de travail
Conditions de travail
Services rendus au
territoire
Biodiversité
Qualité de l’eau
Consommation
énergies fossiles
Revenu
Dépendance aux aides
Transmissibilité
Empreinte carbone lait
x production de lait
Empreinte carbone viande
x production de viande
Empreinte carbone
cultures
x surface des cultures
Emissions de GES et
séquestration du carbone
après 5 ans
Séquestration de carbone
x surface
Quantifier les tonnes de CO2 évitées
SPACE 2023
10
∑
Réductions de
carboneferme
Empreinte carbone lait
x production de lait
Empreinte carbone viande
x production de viande
Empreinte carbone
cultures
x surface des cultures
Référence émissions de GES
et séquestration du
carbone
+
Gains de GES - Lait
=
-
Gains de GES - viande
=
-
Gains de GES - cultures
=
-
Séquestration de carbone
x surface
Gains séquestration
carbone
=
-
+
+
Méthode de
certification
Certification commune
SPACE 2023
11
Auditeur externe
Pour les fermes
françaises
Pratiques mises en œuvre
SPACE 2023
12
Paysage et surfaces
Implantation de haies –
agroforesterie –
implantation de
prairies et
légumineuses – réduire
la fertilisation-SD-mode
épandage-CI
Alimentation
Améliorer la qualité des
fourrages, plus de
pâturage et moins de
concentrés. Autonomie
protéique.
Énergies et
bâtiment
Réduction de la
consommation de
carburant et électricité.
Méthanisation et
couverture de fosse
Conduite du
troupeau
Santé des animaux,
logement et élevage
des génisses
Sur les fermes
SPACE 2023
13
3 visites de suivi dont une visite à mi-parcours pour
s’assurer du bon déroulement du plan d’action
Réalisation d’un
diagnostic CAP’2ER
niveau 2
Plan d’action
détaillant les
actions mises en
œuvre au cours
du projet
 Après la visite
de mi-parcours,
paiement de 40%
du montant total
des crédits carbone
estimés
Mise en œuvre
des pratiques sur
la ferme
Réalisation d’un
diagnostic CAP’2ER
niveau 2  Mesure
du gain carbone
réellement réalisé
Paiement du
solde des
crédits
carbone
Audit de
vérification :
reconnaissance
des crédits
carbone
Nombre de fermes impliquées et
conseillers formés
SPACE 2023
14
78 conseillers formés
• Outils de diagnostic
carbone
• Plan d’action bas
carbone
• Démarche
certification des
projets bas carbone
• Grille de durabilité
15
Contractualisation
A
A
A
B
B
Aggrégateur = FCAA
Développeur de projet
Supervision technique
Développeur de projet
Supervision technique
Acheteurs:
banques,
entreprises
comme Lidl
A
A
A
Fermes – Echantillon 1
Fermes – Echantillon 2
Euros
Tonnes de CO2
Accord entre agriculteur, développeur
de projet et agrégateur
Accord entre
agrégateur et
acheteur
B
B
Intermédiaires
(entreprises privées)
Acheteurs:
entreprises
privées
Ministre de la Transition
Ecologique: Label Bas
Carbone
Dépôt des
projets
Référentiel de coûts et pistes de financement
Mettre en œuvre une stratégie carbone efficiente en termes de
coûts, et donc déterminer :
Référentiel des coûts administratifs
Référentiel des coûts techniques
SPACE 2023
16
Pellerin S., Bamière L., Angers D., Béline F., Benoît M., Butault J.P., Chenu C., Colnenne-David C., De
Cara S., Delame N., Doreau M., Dupraz P., Faverdin P., Garcia-Launay F., Hassouna M., Hénault C.,
Jeuffroy M.H., Klumpp K., Metay A., Moran D., Recous S., Samson E., Savini I., Pardon L., 2013. Quelle
contribution de l’agriculture française à la réduction des émissions de gaz à effet de serre ? Potentiel
d'atténuation et coût de dix actions techniques. Synthèse du rapport d'étude, INRA (France), 92 p.
Objectif : Inventaire des
opportunités de financement des
projets bas carbone et description
des mécanismes du marché
volontaire du carbone
Co-bénéfice économique moyen à terme
Le crédit carbone permet de
couvrir en partie les
investissements auxquels il faut
ajouter les coûts
d’accompagnement  Besoin
d’affiner les besoins en
financements
Outil de monitoring
SPACE 2023
17
ET
Autres outils de
diagnostic
environnemental
 Réalisation des diagnostics
environnementaux
 Calcul du gain carbone
 Exports de données
Outil de monitoring
 Suivi global projet / consultation de
tableaux de bord
 Suivi individualisé agriculteurs
 Remplissage formulaires visites
techniques + visites mi-parcours
 Edition synthèses gestion + TK
5 profils utilisateurs différenciés.
Conclusion
• Mettre en application les enseignements des projets passés :
pratiques de réduction de l’empreinte carbone.
• L’opportunité de construire une méthode de certification à
l’échelle européenne.
• Déterminer les coûts techniques et administratifs des projets
bas carbone.
• Rémunérer des projets bas carbone avec un suivi régulier et un
cadre de contractualisation.
SPACE 2023
18
Merci de votre attention
Tenez-vous informés sur le projet LIFE Carbon Farming :
Site Internet : https://www.life-carbon-farming.eu/
Twitter : https://twitter.com/LCarbonFarming
Newsletter : bit.ly/48fEuP5
Chaîne YouTube : bit.ly/469D2vJ
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idele.fr
Venez échanger avec nos ingénieurs sur notre
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SPACE 2023 LIFE Carbon Farming - Rémunérer les agriculteurs pour leurs réductions d'empreinte carbone

  • 1. LIFE Carbon Farming - Rémunérer les agriculteurs pour leurs réductions d’émissions et le stockage de carbone Anaïs L’HÔTE – Institut de l’Elevage – Service environnement 14/09/2023 SPACE 2023 1
  • 2. Contexte français – Le Label Bas Carbone SPACE 2023 2 • Un label de certification de projets locaux et additionnels  Certifier la qualité et l’impact de projets  Aider à flécher des financements vers ces projets  Déclencher de nouvelles actions (additionnelles) pour réduire les émissions et séquestrer du carbone
  • 3. Contexte français – Le Label Bas Carbone SPACE 2023 3 Autres leviers alimentaires Carbon Agri (élevage bovin et cultures) Prairies permanentes Production de produits phytopharmaceutiques Autres leviers Ajout de produits riches en acide alpha linoléique dans la ration (luzerne, graines de lin et de cameline) Ecométhane Plantation et gestion durable des haies (éleveurs) Autres leviers de gestion de l’élevage Plantationet gestion durable des haies (tout propriétaire de haies) Haies Diminution de l’apport de produits fertilisants Autrescultures (minéraux et organiques) (Vigne, horticulture, …) SOBAC (gestion des intrants) Grandes Cultures Prairies temporaires Production d’engrais organiques et minéraux Bâtiments d’élevage Bâtiments de stockage Consommation énergétique Vergers Stockage de carbone (sols et arbres) Plantation de vergers Développement du pâturage Augmentationde la part de fourrages d’herbe Amélioration de la qualité des fourrages Diminutionde l’usage de produits phytopharmaceutiques Autres cultures :
  • 4. Contexte européen SPACE 2023 4 2020 • Pacte européen pour le climat : atteindre la neutralité carbone dans l’UE en 2050 2021 • Loi climat européenne • Stratégie « De la ferme à la table » • Communication de la Commission européenne : plan d’actions en matière d’agriculture décarbonée 2022 • Consultation sur l’élaboration d’un cadre législatif pour certifier les pratiques de stockage du carbone • Première proposition de la Commission d’un cadre législatif 2024 • Objectif d’adopter le texte de la Commission et de générer de premiers crédits carbone certifiés par ce cadre.
  • 5. Cadre de certification européen SPACE 2023 5 • Uniquement pour le stockage de carbone • Séquestration permanente • Carbon Farming • Séquestration de carbone dans les produits • Les grandes caractéristiques de cette certification • Quantification • Additionnalité • Stockage sur le long-terme • Durabilité • Fonctionnement • Vérification par un organisme tiers • Méthodes de certification robustes • Registres publics des séquestrations de carbone
  • 6. Le projet LIFE Carbon Farming SPACE 2023 6
  • 7. Actions techniques du projet SPACE 2023 7 Action C.1. : Elaboration d’outils harmonisés et de standards pour mettre en œuvre des initiatives bas carbone sur les fermes Action C.2. : Mise en œuvre de projets bas carbone dans 700 exploitations de polyculture- élevage en France, Belgique, Allemagne, Irlande, Italie et Espagne Action C.3. : Elaboration de coûts de référence des projets bas carbone Action C.4. : Mettre en œuvre un mécanisme de financement basé sur le résultat Action C.5. : Mise en œuvre d’un réseau bas carbone Action C.6. : Action de réplication – un cadre commun pour une stratégie européenne CARBON FARMING
  • 8. Un cadre pour évaluer les projets bas carbone des fermes SPACE 2023 8 Outil d’évaluation de la durabilité  État des lieux à un instant t : premier audit CAP’2ER Outil d’évaluation de la durabilité  État des lieux à un instant t +5 : 2nd audit CAP’2ER Processus MRV (Monitoring, Reporting, Verification) à suivre pour certifier la réduction de l’empreinte carbone entre 2 audits : scénario de référence, suivi des réductions, vérification, etc.
  • 9. Grille de durabilité SPACE 2023 9 Indicateurs économiques Indicateurs environnementaux Indicateurs sociaux Volume de travail Conditions de travail Services rendus au territoire Biodiversité Qualité de l’eau Consommation énergies fossiles Revenu Dépendance aux aides Transmissibilité
  • 10. Empreinte carbone lait x production de lait Empreinte carbone viande x production de viande Empreinte carbone cultures x surface des cultures Emissions de GES et séquestration du carbone après 5 ans Séquestration de carbone x surface Quantifier les tonnes de CO2 évitées SPACE 2023 10 ∑ Réductions de carboneferme Empreinte carbone lait x production de lait Empreinte carbone viande x production de viande Empreinte carbone cultures x surface des cultures Référence émissions de GES et séquestration du carbone + Gains de GES - Lait = - Gains de GES - viande = - Gains de GES - cultures = - Séquestration de carbone x surface Gains séquestration carbone = - + + Méthode de certification
  • 11. Certification commune SPACE 2023 11 Auditeur externe Pour les fermes françaises
  • 12. Pratiques mises en œuvre SPACE 2023 12 Paysage et surfaces Implantation de haies – agroforesterie – implantation de prairies et légumineuses – réduire la fertilisation-SD-mode épandage-CI Alimentation Améliorer la qualité des fourrages, plus de pâturage et moins de concentrés. Autonomie protéique. Énergies et bâtiment Réduction de la consommation de carburant et électricité. Méthanisation et couverture de fosse Conduite du troupeau Santé des animaux, logement et élevage des génisses
  • 13. Sur les fermes SPACE 2023 13 3 visites de suivi dont une visite à mi-parcours pour s’assurer du bon déroulement du plan d’action Réalisation d’un diagnostic CAP’2ER niveau 2 Plan d’action détaillant les actions mises en œuvre au cours du projet  Après la visite de mi-parcours, paiement de 40% du montant total des crédits carbone estimés Mise en œuvre des pratiques sur la ferme Réalisation d’un diagnostic CAP’2ER niveau 2  Mesure du gain carbone réellement réalisé Paiement du solde des crédits carbone Audit de vérification : reconnaissance des crédits carbone
  • 14. Nombre de fermes impliquées et conseillers formés SPACE 2023 14 78 conseillers formés • Outils de diagnostic carbone • Plan d’action bas carbone • Démarche certification des projets bas carbone • Grille de durabilité
  • 15. 15 Contractualisation A A A B B Aggrégateur = FCAA Développeur de projet Supervision technique Développeur de projet Supervision technique Acheteurs: banques, entreprises comme Lidl A A A Fermes – Echantillon 1 Fermes – Echantillon 2 Euros Tonnes de CO2 Accord entre agriculteur, développeur de projet et agrégateur Accord entre agrégateur et acheteur B B Intermédiaires (entreprises privées) Acheteurs: entreprises privées Ministre de la Transition Ecologique: Label Bas Carbone Dépôt des projets
  • 16. Référentiel de coûts et pistes de financement Mettre en œuvre une stratégie carbone efficiente en termes de coûts, et donc déterminer : Référentiel des coûts administratifs Référentiel des coûts techniques SPACE 2023 16 Pellerin S., Bamière L., Angers D., Béline F., Benoît M., Butault J.P., Chenu C., Colnenne-David C., De Cara S., Delame N., Doreau M., Dupraz P., Faverdin P., Garcia-Launay F., Hassouna M., Hénault C., Jeuffroy M.H., Klumpp K., Metay A., Moran D., Recous S., Samson E., Savini I., Pardon L., 2013. Quelle contribution de l’agriculture française à la réduction des émissions de gaz à effet de serre ? Potentiel d'atténuation et coût de dix actions techniques. Synthèse du rapport d'étude, INRA (France), 92 p. Objectif : Inventaire des opportunités de financement des projets bas carbone et description des mécanismes du marché volontaire du carbone Co-bénéfice économique moyen à terme Le crédit carbone permet de couvrir en partie les investissements auxquels il faut ajouter les coûts d’accompagnement  Besoin d’affiner les besoins en financements
  • 17. Outil de monitoring SPACE 2023 17 ET Autres outils de diagnostic environnemental  Réalisation des diagnostics environnementaux  Calcul du gain carbone  Exports de données Outil de monitoring  Suivi global projet / consultation de tableaux de bord  Suivi individualisé agriculteurs  Remplissage formulaires visites techniques + visites mi-parcours  Edition synthèses gestion + TK 5 profils utilisateurs différenciés.
  • 18. Conclusion • Mettre en application les enseignements des projets passés : pratiques de réduction de l’empreinte carbone. • L’opportunité de construire une méthode de certification à l’échelle européenne. • Déterminer les coûts techniques et administratifs des projets bas carbone. • Rémunérer des projets bas carbone avec un suivi régulier et un cadre de contractualisation. SPACE 2023 18
  • 19. Merci de votre attention Tenez-vous informés sur le projet LIFE Carbon Farming : Site Internet : https://www.life-carbon-farming.eu/ Twitter : https://twitter.com/LCarbonFarming Newsletter : bit.ly/48fEuP5 Chaîne YouTube : bit.ly/469D2vJ Retrouvez les diaporamas de nos conférences sur idele.fr Venez échanger avec nos ingénieurs sur notre stand A39 (Hall 4) SPACE 2023 19