7. Section de fonctionnement
Recettes
16,84% 3,44%
4,02%
7,70%
Recettes fiscales
Dotations
Produits des services
Autres produits
Excédent exercixe antérieur
68,00%
7
8. Section de fonctionnement
Dépenses
Charges à caractère général 1 082 767 €
Charges de personnel 3 106 110 €
Participations (intercommunalité) 707 327 €
Subvention aux associations 198 995 €
Charges financières 50 000 €
Amort. et autres charges 178 713 €
Autofinancement 519 814 €
Budget Fonctionnement 2013 5 843 726 €
8
9. Section de fonctionnement
Dépenses
18,53%
12,10%
8,90%
Charges de personnel
Charges à caractère général
Participations
Autofinancement
Subvention aux associations
Amort. et autres charges 3,41%
Charges financières
3,06%
0,86%
53,15%
9
19. Section d'Investissement
Dépenses
76,40%
Déficit exercice antérieur
Remboursement en capital
Investissements
Autres dépenses
12,91%
9,47%
1,22%
19
20. Les immobilisations selon l'Agenda 21
3 axes sont déclinés
7,11%
38,76%
Axe 1 : Organiser,développer et
structurer durablement le
territoire
Axe 2 : Favoriser et susciter la
participation de tous
Axe 3 : Accroître la solidarité
et renforcer le lien social
54,13%
20
21. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 1 : 4 objectifs
BP Proposition
Axe Objectif Désignation Gestionnaire
TTC
ST
Maison Cousquille : toiture, réfection façades 90 000
(Bâtiments)
Organiser, développer et structurer durablement le territoire
ST
Église : réfection toiture, ligne de vie 100 000
(Bâtiments)
ST
Création cimetière (achat foncier) 321 000
O1 (Bâtiments)
Définir un projet ST
Études nouveau cimetière 50 000
d'aménagement (Bâtiments)
Durable de la ville ST
Travaux nouveau cimetière 75 000
(Bâtiments)
Mise en place de 8 caveaux cimetière Occitanie ST
28 000
(option) (Bâtiments)
PLU révision, modification 5 000 ST (étude)
TOTAL 669 000
A1
ST
Aménagement espaces publics PLA (Travaux ) 440 000
O2 (Bâtiments)
Faciliter les
Effacement réseaux rue arbuste et cigales
déplacements 96 000 ST (voirie)
(Telecom électricité, éclairage ) total
et favoriser
Les modes
De transports Doux Râtelier à vélos romarins 1 000 Scolaire
TOTAL 537 000
21
22. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 1 : 4 objectifs (suite)
BP Proposition
Axe Objectif Désignation Gestionnaire
TTC
Organiser, développer et structurer durablement le territoire
Subvention toitures végétalisées
300 000 DGS
OPHLM
Isolation Psig : changement
17 000 ST (Bâtiments)
menuiseries
Isolation Lavandes 8 000 ST (Bâtiments)
O3
Valoriser et Isolation 7 avenue de la Mairie 6 000 ST (Bâtiments)
Protéger Isolation 7bis avenue de la Mairie 6 000 ST (Bâtiments)
L'environnement
Et les ressources Isolation 5 avenue de la Mairie 9 000 ST (Bâtiments)
Éclairage escalier mairie : travaux 5 000 ST (Bâtiments)
Aménagement Salle du Conseil 25 000 ST (Bâtiments)
ST
Plantations 4 000 (environnement
)
TOTAL 380 000
A1
O4 Rénovation wc publics 15 000 ST (Bâtiments)
Agir sur la
qualité de vie, Achat de bancs 6 500 ST (voirie)
l'économie locale
Remplacement mobilier urbain,
Et l'emploi 17 000 ST (voirie)
candélabres abimés
TOTAL 38 500
TOTAL Axe 1 1 624 500
22
23. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 1 : 4 objectifs
O1 : Définir un projet 23,39%
d'aménagement durable de la
ville
O2 : Faciliter les déplacements
et favoriser les modes de
transports doux
O3 : Valoriser et protéger
l'environnement et les
ressources
O4 : Agir sur la qualité de
vie,l'économie locale et l'emploi 2,37%
41,18%
23
24. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 2 : 4 objectifs
BP Prop.
Axe Objectif Désignation Gestionnaire
TTC
Sonorisation Salle du Conseil 19 000 Inform.
O1 Équipement Vidéoprojecteur Salle des fêtes 6 700 Inform.
Développer et
Mise au norme du site internet en matière d'accessibilité, flux
A2 Favoriser et susciter la participation de tous
Adapter
RSS, création d'un module de présentation des projets en 3 000 Comm.
Les Modes
cours, adaptation de l'agenda et divers corrections pour 2013
D'information et
De communication Module newsletter site internet 1 200 Comm.
10 grilles d'exposition + 20 pieds 3 400 Comm.
TOTAL 33 300
O2
Encourager les
démarches
citoyennes, inciter Concerne des dépenses de fonctionnement
les Escalquinois à
participer à la
vie de la commune
TOTAL 0
24
25. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 2 : 4 objectifs (suite)
BP Proposition
Axe Objectif Désignation Gestionnaire
TTC
O3
Conduire les projets
A2 Favoriser et susciter la participation de tous
Municipaux dans une Aménagement CTM bâtiment
Démarche existant : bureaux, local cantine, 180 000 ST
transversale, local stockage peinture, magasin
Participative,
Écoresponsable
TOTAL 180 000
O4
Concerne des dépenses de
Favoriser l'expression
fonctionnement
Des jeunes
TOTAL 0
TOTAL Axe 2 213 300
25
26. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 2 : 4 objectifs
84,39%
O1 : Développer et adapter les
modes d'information et de
communication
O2 : Encourager les démarches
citoyennes,inciter les Escalquinois
à participer à la vie de la
commune
O3 : Conduire les projets
municipaux dans une démarche
transversale,participative,écorespo
nsable
O4 : Favoriser l'expression des
jeunes
15,61%
26
27. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 3 : 4 objectifs
BP Proposition
Axe Objectif Désignation Gestionnaire
TTC
Accessibilité handicapés Lavandes 5 000 ST (Bâtiments)
O1
Poursuivre et Accessibilité handicapés Romarins 15 000 ST (Bâtiments)
Développer
Accroître la solidarité et renforcer le lien social
Accessibilité handicapés Petit Bois 5 000 ST (Bâtiments)
L'action sociale
Accessibilité handicapés Salle des Fêtes 5 000 ST (Bâtiments)
A3
TOTAL 30 000
O2
Développer les espaces
favorisant l'échange et
la rencontre
TOTAL 0
27
28. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 3 : 4 objectifs (suite)
BP Proposition
Axe Objectif Désignation Gestionnaire
TTC
Restauration tapisserie Hervé Lelong 1 500 Finances
Bibliothèque-Ludothèque, extension Berjean 50 000 ST (Études)
Extension Berjean (dont 60 000 € architecte) 500 000 ST (Bâtiments)
A3 Accroître la solidarité et renforcer le lien social
Bibliothèque Ludothèque (dont 40 000 € architecte) 400 000 ST (Bâtiments)
Revêtement alu planches de rives petit bois 35 000 ST (Bâtiments)
Réfection étanchéité toiture tourelle salle des fêtes 3 500 ST (Bâtiments)
O3
Soutenir et Filets de protection terrain de football du Lauragais 37 000 VA
renforcer
Façade de but à 7 920 VA
Le tissu associatif,
Le sport et la 6 tatamis pour le dojo 800 VA
Culture pour tous
Table de marque gymnase 1 100 VA
Local arbitre foot 21 500 VA
10 bancs (de touche gymnase et autre utilisation) 960 VA
20 tables salle des fêtes 1 200 VA
Éclairage salle des fêtes 5 000 VA
Sonorisation église 10 500 DGS
TOTAL 1 068 980
28
29. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 3 : 4 objectifs (suite)
BP Proposition
Axe Objectif Désignation Gestionnaire
TTC
Modernisation Système d'Information école Le Petit
17 500 Informatique
Bois
Liaison réseau Les Lavandes 3 800 Informatique
A3 Accroître la solidarité et renforcer le lien social
Réfection armoire électrique lavandes (rem. Socotec) 4 000 ST (Bâtiments)
Revêtement souple dans classes Petit Bois (16 Cl. + 8 TP) 30 000 Scolaire
O4
Offrir un
Mobilier Lavandes 2 600 Scolaire
environnement
Éducatif de qualité
Jeux éducatifs maternelle 1 050 Scolaire
Matériel audio-visuel maternelle 1 000 Scolaire
TBI élémentaire 2 300 Scolaire
Mobilier Petit Bois 2 000 Scolaire
TOTAL 64 250
TOTAL Axe 3 1 163 230
29
30. Les immobilisations selon l'Agenda 21
Axe 3 : 4 objectifs
O1 : Poursuivre et développer
l'action sociale
91,90%
O2 : Développer les espaces
favorisant l'échange et la
rencontre
O3 : Soutenir et renforcer le
tissu associatif, le sport et la
culture pour tous
O4 : Offir un environnement
éducatif de qualité
5,52%
2,58%
30
31. Annexe 1 : Détail demande voirie SICOVAL
Prévision 2013
Axe et objectif
Désignation BP Proposition
Agenda 21
TTC
Piste cyclable av de la bourdette (si
retenu 550 000 Axe 1 objectif 2
Par le CG)
Sécurité ingine ( amende de police) 40 000 Axe 1 objectif 4
VOIRIE
Carrefour rd54a et rd94 215 000 Axe 1 objectif 2
Av de cousse trottoir (si retenu par le CG
150 000 Axe 1 objectif 2
Pm 250 000€)
Accessibilité voirie 30 000 Axe 3 objectif 1
Cheminement rd16 -av cambourras
23 000 Axe 1 objectif 4
(amende de police)
TOTAL 1 008 000
31
32. Répartition des dépenses de fonctionnement
et d'investissement par grands domaines
(hors virement et opérations d'ordre)
Projets urbains et cadre de vie 2 308 827 €
Affaires scolaires 1 394 141 €
Service généraux 1 160 417 €
Action sociale/Logement/Famille 1 097 141 €
Sport et jeunesse 996 959 €
Sécurité salubrité 723 146 €
Culture 680 970 €
Dév.éco. : foires et marchés 18 440 e
Remboursement emprunts 600 001 €
Budget grands domaines 2013 8 980 042 €
32
33. Répartition des dépenses de fonctionnement
et d'investissement par grands domaines
(hors virement et opérations d'ordre)
8,05%
12,92%
7,58%
Projets urbains et cadre de vie
Affaires scolaires
Services généraux
Action sociale/logement/famille
0,21%
Sport/jeunesse
Sécurité salubrité
15,52% 6,68%
Culture
Dév éco : foires et marché
Remboursement emprunts
25,71%
33
