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cours fsjesLicence Economie-Gestion em cours fsjes

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Exercice 1 :
L’entreprise FATAHI est soumise en matière de TVA à la déclaration mensuelle
et au régime du droit commun au taux normal de 20%
Au titre des droits de janvier et février, elle vous remet les informations
suivantes ;
Ventilation des ventes :
Opération (ttc) Janvier Février Règlement
Ventes de
produits finis
480.000 744.000 50% par chèque et 50% à crédit de
30 jours.
Facturation de
produits
420.000 456.000 100% à crédit de 30 jours.
Créances clients 270 000 Par chèque bancaire.
Ventilation des achats :
Opération (TTC) Janvier Février Règlement
Achats de matières
premières
150.000 192.000 75% par chèque et 25% à
crédit de 30 jours.
Achats de fournitures
diverses
90.000 78.000 Par chèque bancaire
Immobilisations 432.000 900.000 50% au comptant et 50% à
crédit d’un mois.
Travail à faire :
1. Calculer la tva due au titre des mois de janvier et février.
2. Reprendre les calculs dans l’hypothèse du régime des débits.
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Exercice 2 :
L’entreprise HMAYTI vous remet les informations suivantes pour lui établir la
déclaration de la tva du mois de juin 2018 :
Ventilation des encaissements :
Opérations (HT) Montant REGLEMENT
Ventes au Maroc 340.000 75% par chèque et 25% à crédit.
Ventes à l’étranger 230.000 50% par chèque et 50% à crédit.
Ventes hors champ de
TVA
45.000 Au comptant par chèque
Ventilation des décaissements :
Opérations (HT) Montant Règlement
Acquisition d’un micro-
ordinateur
120.000 Au comptant par chèque.
Achats de marchandises
soumises à la TVA
86.000 50% par chèque et 50% à crédit
de 50 jours
Achats des biens exonérés avec
droit de déduction
28.000 75% par chaque et 25% à crédit
de 60 jours
Achats des biens exonérés sans
droit de déduction
32.000 Au comptant par chèque
Achats de fournitures de bureau 15.000 Au comptant en espèces
Frais d’électricité 2.000 Au comptant en espèces
Frais de téléphone 3.900 Au comptant en espèces
Honoraires d’un notaire 4.600 Au comptant en chèque
Cadeaux aux clients 2.500 Au comptant en espèces
Agios bancaires 600 Prélèvement en bancaire
Remarque :
 Le prorata de déduction applicable pour l’exercice 2018 est de 85%.
 Le crédit de TVA pour le mois de mai 2018 est de 4.620 dh
Travail à faire :
1. Calculée la TVA due du mois de juin selon le régime des encaissements
2. Reprendre les calculs dans l’hypothèse du régime des débits.
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Exercice 3 :
L’entreprise KRAIKABA assujettie partiellement à la TVA au taux de 20%, a
réalisé au cours de l'année 2017 un chiffre d'affaires réparti ainsi :
Eléments (HT) Montant
Ventes soumises à la TVA 1.500.000
Ventes exonérées avec doit de
déduction
450.000
Ventes exonérées sans droit de
déduction
220.000
Location des locaux nus+ 40.000
En juin 2018, l’entreprise a acquis un camion de livraison des marchandises
pour un montant (HT) de 420.000 dh
Au cours des années suivantes le prorata de déduction varient comme suit :
Années 2019 2020 2021
Prorata 83% 96% 92%
En avril 2021 le camion sera cédé au prix de 96.00 dh.
Travail à faire :
1. Calculer le prorata de déduction applicable pour l’exercice 2018
2. Calculer la TVA récupérable dur l’acquisition du camion
3. procéder à la régularisation de la TVA
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Exercice 4 :
La société RAHA est une société anonyme spécialisée dans la protection des produits
cosmétique dont elle exporte une partie et la commercialisation des produits de
première nécessité. La société dispose en outre d’immeubles qu’elle donne en location à
l’état nu.
Le chiffre d’affaires de la société pour l’année 2017 s’est composé comme suit :
Elément (HT) Montant
Ventes de produits au Maroc 4.380.000
Ventes de produits à l’étranger 637.500
Ventes de produits de première nécessité 1.096.000
Revenus de location des immeubles nus 225.000
Au cours des mois d’octobre, novembre et décembre 2018, la société RAHA a réalisé les
opérations suivantes :
Opération (HT) Octobre Novembre Décembre
Ventes de produits au Maroc 342.500 363.750 413.500
Ventes de produits à l’étranger 52.500 71.500 66.000
Ventes de produits de première nécessité 104.000 99.000 112.000
Revenus de location 18.750 18.750 18.750
Acquisitions des immobilisations 50.000 (1)
30.000(2)
160.000 (3)
Achats de matières premières 192.150 242.500 214.750
Achats de produits de première nécessité 32.000 47.500 43.600
Frais divers communs 57.500 71.000 76.750
(1) il concerne l’acquisition d’une voiture de tourisme.
(2) Il concerne l’acquisition d’une machine réglée en espèce
(3) Il concerne l’acquisition d’un camion de livraison
Travail à faire :
1. Calculer le prorata applicable pour l’exercice 2018
2. Déterminer la TVA due par la société pour les mois d’octobre, novembre et
décembre 2018 selon les deux régimes en vigueur sachant que
a. Le taux de TVA est de 20%
b. Le crédit de TVA au titre du mois de septembre s’élève à 24.000 dh
c. La société accorde un crédit de 30 jours sur 20% de ses ventes sur le marché
local. Elle bénéficie d’un crédit fournisseur de 30 jours sur 50% de ses achats de
matières premières
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Exercice 5
Le chiffre d’affaires pour les exercices 2017 et 2018 de l’entreprise HLIMA,
partiellement assujettie à la Tva, de présente comme suit :
Elément (HT) 2017 2018
Ventes soumises à la tva 1.200.000 2.800.000
Ventes exonérées avec
droit de déduction
750.000 1.260.000
Ventes en suspension
de taxe
380.000 670.000
Ventes exonérées sans
droit de déduction
250.000 900.000
Ventes hors champ de
TVA
420.000 1.024.000
Au cours de mois de décembre 2018. L’entreprise HLIMA a réalisé les
opérations suivantes :
Opérations (ttc) Montant
Achats de marchandises taxables
Achat de fournitures de bureau 144.000
Frais d’électricité 6.042
Frais de téléphone 10.440
Frais d’eau 4.494
Frais de déplacement 11.400
Honoraires d’un notaire 9.460
Acquisition d’un camion de livraison 480.000
Acquisition d’un micro-ordinateur 7.200
Travail à faire :
1. Calculer le prorata de déduction applicable pour les exercices 2018 et
2019.
2. 2. Calculer la tva déductible au titre du mois de décembre 2018
3. Régularisé la TVA relative à la déclaration du mois de janvier 2019.
4. Procéder à la régularisation de la tva pour le mois de janvier 2020
sachant que le prorata de déduction applicable pour l’exercice 2020 est
de 90%
NB : pour faciliter le calcul de prorata, on va prendre un nombre entier

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Tva exercices / Téléchargeable sur : www.coursdefsjes.com

  • 1. www.Coursdefsjes.com Exercice 1 : L’entreprise FATAHI est soumise en matière de TVA à la déclaration mensuelle et au régime du droit commun au taux normal de 20% Au titre des droits de janvier et février, elle vous remet les informations suivantes ; Ventilation des ventes : Opération (ttc) Janvier Février Règlement Ventes de produits finis 480.000 744.000 50% par chèque et 50% à crédit de 30 jours. Facturation de produits 420.000 456.000 100% à crédit de 30 jours. Créances clients 270 000 Par chèque bancaire. Ventilation des achats : Opération (TTC) Janvier Février Règlement Achats de matières premières 150.000 192.000 75% par chèque et 25% à crédit de 30 jours. Achats de fournitures diverses 90.000 78.000 Par chèque bancaire Immobilisations 432.000 900.000 50% au comptant et 50% à crédit d’un mois. Travail à faire : 1. Calculer la tva due au titre des mois de janvier et février. 2. Reprendre les calculs dans l’hypothèse du régime des débits.
  • 2. www.Coursdefsjes.com Exercice 2 : L’entreprise HMAYTI vous remet les informations suivantes pour lui établir la déclaration de la tva du mois de juin 2018 : Ventilation des encaissements : Opérations (HT) Montant REGLEMENT Ventes au Maroc 340.000 75% par chèque et 25% à crédit. Ventes à l’étranger 230.000 50% par chèque et 50% à crédit. Ventes hors champ de TVA 45.000 Au comptant par chèque Ventilation des décaissements : Opérations (HT) Montant Règlement Acquisition d’un micro- ordinateur 120.000 Au comptant par chèque. Achats de marchandises soumises à la TVA 86.000 50% par chèque et 50% à crédit de 50 jours Achats des biens exonérés avec droit de déduction 28.000 75% par chaque et 25% à crédit de 60 jours Achats des biens exonérés sans droit de déduction 32.000 Au comptant par chèque Achats de fournitures de bureau 15.000 Au comptant en espèces Frais d’électricité 2.000 Au comptant en espèces Frais de téléphone 3.900 Au comptant en espèces Honoraires d’un notaire 4.600 Au comptant en chèque Cadeaux aux clients 2.500 Au comptant en espèces Agios bancaires 600 Prélèvement en bancaire Remarque :  Le prorata de déduction applicable pour l’exercice 2018 est de 85%.  Le crédit de TVA pour le mois de mai 2018 est de 4.620 dh Travail à faire : 1. Calculée la TVA due du mois de juin selon le régime des encaissements 2. Reprendre les calculs dans l’hypothèse du régime des débits.
  • 3. www.Coursdefsjes.com Exercice 3 : L’entreprise KRAIKABA assujettie partiellement à la TVA au taux de 20%, a réalisé au cours de l'année 2017 un chiffre d'affaires réparti ainsi : Eléments (HT) Montant Ventes soumises à la TVA 1.500.000 Ventes exonérées avec doit de déduction 450.000 Ventes exonérées sans droit de déduction 220.000 Location des locaux nus+ 40.000 En juin 2018, l’entreprise a acquis un camion de livraison des marchandises pour un montant (HT) de 420.000 dh Au cours des années suivantes le prorata de déduction varient comme suit : Années 2019 2020 2021 Prorata 83% 96% 92% En avril 2021 le camion sera cédé au prix de 96.00 dh. Travail à faire : 1. Calculer le prorata de déduction applicable pour l’exercice 2018 2. Calculer la TVA récupérable dur l’acquisition du camion 3. procéder à la régularisation de la TVA
  • 4. www.Coursdefsjes.com Exercice 4 : La société RAHA est une société anonyme spécialisée dans la protection des produits cosmétique dont elle exporte une partie et la commercialisation des produits de première nécessité. La société dispose en outre d’immeubles qu’elle donne en location à l’état nu. Le chiffre d’affaires de la société pour l’année 2017 s’est composé comme suit : Elément (HT) Montant Ventes de produits au Maroc 4.380.000 Ventes de produits à l’étranger 637.500 Ventes de produits de première nécessité 1.096.000 Revenus de location des immeubles nus 225.000 Au cours des mois d’octobre, novembre et décembre 2018, la société RAHA a réalisé les opérations suivantes : Opération (HT) Octobre Novembre Décembre Ventes de produits au Maroc 342.500 363.750 413.500 Ventes de produits à l’étranger 52.500 71.500 66.000 Ventes de produits de première nécessité 104.000 99.000 112.000 Revenus de location 18.750 18.750 18.750 Acquisitions des immobilisations 50.000 (1) 30.000(2) 160.000 (3) Achats de matières premières 192.150 242.500 214.750 Achats de produits de première nécessité 32.000 47.500 43.600 Frais divers communs 57.500 71.000 76.750 (1) il concerne l’acquisition d’une voiture de tourisme. (2) Il concerne l’acquisition d’une machine réglée en espèce (3) Il concerne l’acquisition d’un camion de livraison Travail à faire : 1. Calculer le prorata applicable pour l’exercice 2018 2. Déterminer la TVA due par la société pour les mois d’octobre, novembre et décembre 2018 selon les deux régimes en vigueur sachant que a. Le taux de TVA est de 20% b. Le crédit de TVA au titre du mois de septembre s’élève à 24.000 dh c. La société accorde un crédit de 30 jours sur 20% de ses ventes sur le marché local. Elle bénéficie d’un crédit fournisseur de 30 jours sur 50% de ses achats de matières premières
  • 5. www.Coursdefsjes.com Exercice 5 Le chiffre d’affaires pour les exercices 2017 et 2018 de l’entreprise HLIMA, partiellement assujettie à la Tva, de présente comme suit : Elément (HT) 2017 2018 Ventes soumises à la tva 1.200.000 2.800.000 Ventes exonérées avec droit de déduction 750.000 1.260.000 Ventes en suspension de taxe 380.000 670.000 Ventes exonérées sans droit de déduction 250.000 900.000 Ventes hors champ de TVA 420.000 1.024.000 Au cours de mois de décembre 2018. L’entreprise HLIMA a réalisé les opérations suivantes : Opérations (ttc) Montant Achats de marchandises taxables Achat de fournitures de bureau 144.000 Frais d’électricité 6.042 Frais de téléphone 10.440 Frais d’eau 4.494 Frais de déplacement 11.400 Honoraires d’un notaire 9.460 Acquisition d’un camion de livraison 480.000 Acquisition d’un micro-ordinateur 7.200 Travail à faire : 1. Calculer le prorata de déduction applicable pour les exercices 2018 et 2019. 2. 2. Calculer la tva déductible au titre du mois de décembre 2018 3. Régularisé la TVA relative à la déclaration du mois de janvier 2019. 4. Procéder à la régularisation de la tva pour le mois de janvier 2020 sachant que le prorata de déduction applicable pour l’exercice 2020 est de 90% NB : pour faciliter le calcul de prorata, on va prendre un nombre entier