Offre dédiée aux experts-comptables et commissaires aux comptes

1. Assurances et Services
pour le développement des entreprises.
CABINETS D’EXPERTS-COMPTABLES
ET COMMISSAIRES AUX COMPTES
Offre dédiée cOnfOrme À VOs ObliGatiOns
préVOYance
DES SaLarIÉS

2. groupama / Offre dédiée cabinets d’experts-comptables et commissaires aux comptes
offre cadres
vos garanties
prévoyance
protéger vos salariés
et leur famille
en cas de coup dur
GARANTIES
formule 1 formule 2
TA - TB TC TA - TB TC
Décès / IAD toutes causes
• Célibataire, veuf, divorcé sans enfant à charge 250 % 200 % 350 % 280 %
• Célibataire, veuf, divorcé avec 1 enfant à charge
Marié, pacsé sans enfant à charge
300 % 240 % 400 % 320 %
• Majoration par enfant à charge 75 % 60 % 100 % 80 %
Double effet
• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès
du conjoint simultané ou postérieur au décès du salarié
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
Décès / IAD par accident
• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès par accident
du conjoint simultané ou postérieur au décès du salarié
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
Incapacité*
temporaire de travail
• Franchise : maladie / accident / hospitalisation 7jours 30 jours / 3 jours / 30 jours 30 jours / 3 jours / 30 jours
• Prestation 100 % 80 % 100 % 80 %
Invalidité*
permanente
• Totale ou partielle 100 % 80 % 100 % 80 %
*La prestation s’entend y compris le remboursement du régime obligatoire.
une garantie optionnelle “rente éducation”
pour préserver l’avenir des enfants
GARANTIES TA - TB TC
Rente éducation (rente en % du salaire de base)
• Jusqu’à 12 ans 13 % 10,4 %
• De 13 à 17 ans 15 % 12 %
• Jusqu’à 21 ans, 26 ans si poursuite d’éudes ou apprentissage 17 % 13,6 %
• Enfant handicapé 20 % 16 %

3. groupama / Offre dédiée cabinets d’experts-comptables et commissaires aux comptes
offre non cadres
vos garanties
prévoyance
protéger vos salariés
et leur famille
en cas de coup dur
GARANTIES
formule 1 formule 2 formule 3
T1 - T2 T3 T1 - T2 T3 T1 - T2 T3
Décès / IAD toutes causes (en % du salaire de base)
• Quelle que soit la situation de famille 50 % 100 % 50 % - -
• Célibataire, veuf, divorcé - - - - 50 %
• Marié, pacsé - - - - 100 % 50 %
• Majoration par enfant à charge 10 % 25 % 10 % 25 % 10 %
Double effet
• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès
du conjoint simultané ou postérieur au décès du salarié
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
Décès / IAD par accident
• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès
par accident du conjoint simultané ou postérieur
au décès du salarié
-
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
Rente Education
• Jusqu’au 11e
anniversaire - - 8 % -
• Jusqu’au 18e
anniversaire - - 12 % -
• Jusqu’au 21e
anniversaire (26e
si poursuite d’études) - - 16 % -
Allocation obsèques
• Décès du conjoint ou du partenaire - - 2/12e
-
• Décès d’un enfant à charge - - 1/12e
-
Incapacité(2)
temporaire de travail
• Franchise Relais mensualisation(1)
Relais mensualisation(1)
Relais mensualisation(1)
• Prestation 80 % 80 % 80 %
• Majoration par enfant à charge (limité à 20 %) - - 5 % -
Invalidité(2)
permanente
• Totale (2e
et 3e
catégorie) 80 % 80 % 80 %
• Majoration par enfant à charge (limité à 20 %) - - 5 % -
• Partielle (1ère
catégorie) 60 % 60 % 60 %
Assurance charges sociales patronales
• Prestation forfaitaire en % des IJ versée en cas
d’incapacité temporaire
35 % 35 % 35 %
(1) Relais mensualisation : La loi de mensualisation du 19 janvier 1978 impose à tout employeur l’indemnisation des arrêts de travail pour maladie et accident de son ou ses salariés.
L’ancienneté minimale requise pour ces droits est de 1 an avec une carence de 7 jours (le délai de carence est supprimé en cas d’accident de travail ou de maladie professionnelle).
(2) La prestation s’entend y compris le remboursement du régime obligatoire.

4. www.groupama-entreprises.fr
Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles.
Groupama Gan Vie - Société anonyme au capital de 1 371 100 605 euros - RCS Paris 340 427 616
APE : 6511Z - Siège social : 8-10 rue d’Astorg - 75383 Paris Cedex 08. Tél : 01 44 56 77 77.
La gestion des prestations d’assistance est confiée à Mutuaide Assistance, filiale de Groupama.
Mutuaide Assistance - Société anonyme au capital de 9 590 040 euros - 8-14 rue des Frères
Lumière - 94368 Bry-sur-Marne Cedex - 383 974 086 RCS Créteil. Entreprises régies par le Code des
assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61 rue Taitbout
75009 PARIS.
Référence 01-2016. © Photos : A. Popov, Goodluz, Nonwarit, K. Chagin, Pressmaster / Shutterstock.
www.agence-upco.com
Le groupe Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant un imprimeur
référencé “Imprim’Vert” ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.
Édition : janvier 2016.
Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter aux contrats.