1. Assurances et Services
pour le développement des entreprises.
COMMERCE DE GROS
Offre dédiée cONfOrme À vOs OBligATiONs
prévOYANce
DES SaLarIÉS

2. groupama / Offre dédiée commerce de gros
offre non cadres
vos garanties
prévoyance
protéger vos salariés
et leur famille
en cas de coup dur
GARANTIES(1)
formule
conventionnelle
formule
conventionnelle
+ rente d’éducation
formule
conventionnelle
+ option 1
formule
conventionnelle
+ option 2
Décès / IAD toutes causes
Versement d’un capital
quelle que soit la situation de famille
60 % du salaire brut 60 % du salaire brut 100 % du salaire brut 100 % du salaire brut
Double effet
Versement d’un capital supplémentaire
en cas de décès du conjoint, pacsé, simultané
ou postérieur au décès du salarié
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
100 % du capital décès
toutes causes
Rente d‘éducation
Rente jusqu’au 18e
anniversaire
(26e
anniversaire si poursuite d’études)
- 5 % du salaire brut 5 % du salaire brut 6,5 % du salaire brut
Incapacité(2)
Franchise
Ancienneté salarié ≥ 1 an Relais mensualisation Relais mensualisation Relais mensualisation Relais mensualisation
Ancienneté salarié < 1 an
60 jours d’arrêt
de travail continu
60 jours d’arrêt
de travail continu
60 jours d’arrêt
de travail continu
60 jours d’arrêt
de travail continu
Prestation 60 % du salaire brut 60 % du salaire brut
60 % du salaire brut + 5 %
de la 365e
partie du salaire brut
60 % du salaire brut + 20 %
de la 365e
partie du salaire brut
Invalidité permanente non professionnelle(3)
• Totale (2e
et 3e
catégorie) 60 % du salaire brut 60 % du salaire brut 65 % du salaire brut 80 % du salaire brut
• Partielle (1e
catégorie) 36 % du salaire brut 36 % du salaire brut 39 % du salaire brut 48 % du salaire brut
Invalidité permanente professionnelle(3)
• Taux ≥ 66 % 60 % du salaire brut 60 % du salaire brut 65 % du salaire brut 80 % du salaire brut
• 33 % ≥Taux < 66 %
Fonction du taux d’incapacité
fixé par le RO
Fonction du taux d’incapacité
fixé par le RO
Fonction du taux d’incapacité
fixé par le RO
Fonction du taux d’incapacité
fixé par le RO
(1) Personnel ne relevant pas des art. 4/4 bis de la CCNC de 1947
(2) IJ sous déduction du RO
(3) Rente sous déduction du RO

3. www.groupama-entreprises.fr
Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles.
Groupama Gan Vie - Société anonyme au capital de 1 371 100 605 euros - RCS Paris 340 427 616
APE : 6511Z - Siège social : 8-10 rue d’Astorg - 75383 Paris Cedex 08. Tél : 01 44 56 77 77.
La gestion des prestations d’assistance est confiée à Mutuaide Assistance, filiale de Groupama.
Mutuaide Assistance - Société anonyme au capital de 9 590 040 euros - 8 -14 rue des Frères
Lumière - 94368 Bry-sur-Marne Cedex - 383 974 086 RCS Créteil. Entreprises régies par le Code des
assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61 rue Taitbout
75009 PARIS.
Référence 01-2016. © Photos : D. Kalinovsky, S. Deng / Shutterstock. www.agence-upco.com
Le groupe Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant un imprimeur
référencé “Imprim’Vert” ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.
Édition : janvier 2016.
Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter aux contrats.