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  1. 1. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 1 ECOLE TECHNIQUE DE BLIDA JANVIER 2023 LES TECHNIQUES D’ENQUETES DES ACCIDENTS DE TRAVAIL Réaliser par Mr. HAMMANI Bachir Consultant Formateur HSE
  2. 2. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 2 CONTENU I. OBJECTIF DE L’ENQUETE II. TECHNIQUE DE L’ENQUETE III. COMMENT INTERVIEWER LA VICTIME IV. TEMPS ET LIEUX DE L’ENQUETE
  3. 3. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 3 I. OBJECTIFS DE LA TECHNIQUE L’enquête d’accident du travail est un effort arguant et raisonné qui permet d’établir et d’interpréter des faits d’accident pour répondre aux questions : COMMENT ? et POURQUOI ? cet événement indésirable s’est produit. Les techniques d’enquête des accident du travail ont deux objectifs de base : - Détecter les causes de chaque accident et arriver à des actions correctives particulières et immédiates; - Rassembler des statistiques sur les accidents pour l’analyse et la détection des problèmes qui peuvent ne pas apparaître dans les différentes enquêtes. Donc, en plus des actions correctives immédiates qui peuvent résulter d’une enquête particulière d’un accident, l’ensemble des enquêtes nous permet de connaître avec précision certaines causes cachées de ces accidents, de les prévenir et de chercher, pour chaque catégorie, les remèdes et les traitements qui les éliminent d’une façon permanente. Malheureusement, la majorité des enquêteurs croit que l’enquête des accidents n’est qu’un compte rendu à remplir et à adresser aux structures concernées (Service .du Personnel, Service Prévention et Sécurité, Sécurité sociale, etc...). D’autres enquêteurs admettent que l’enquête est une expédition dont le but est de sanctionner le ou les responsables de l’accident. Ces croyances sont loin de la nature constructive de l’enquête dont l’objectif principal est la prévention des accidents par : - l’établissement, la fixation et l’analyse de tous les faits pertinents; - les conclusions et les leçons tirées de chaque accident; - les actions correctives et les remèdes qui éliminent les causes profondes des accidents.
  4. 4. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 4 II. TECHNIQUES DE L’ENQUETE Pour arriver aux objectifs de l’enquête, l’enquêteur doit se préparer à l’avance et planifier les actions qui lui permettent de saisir les informations recherchées aux sources mêmes de l’accident. Ces informations peuvent lui provenir de : 1) l’interview de la victime; 2) l’interview des témoins; 3) l’inspection des lieux et des équipements endommagés (mesure, pesage, échantillonnage, analyse, ...); 4) l’évaluation de l’ambiance de travail : pollution, feu, bruit, chaleur, froid, éclairage, relations humaines, etc ...); 5) la reconstitution de l’accident : Il est souvent utile de demander à la victime ou aux témoins de reconstruire l’accident sans prendre, bien sûr, le risque de causer un autre. Après avoir recueilli toutes les informations nécessaires, l’enquêteur doit évaluer la plausibilité, la rectitude et la justesse des ces informations en utilisant son expérience, ses connaissances, son appréciation et son jugement. Il ne doit pas toujours croire ce que les témoins ou l’accidenté disent. Après avoir entendu tous les témoins et examiné toutes les preuves, l’enquêteur doit donner sa propre version de l’accident. L’enquêteur n’est donc pas seulement un quêteur d’informations mais aussi un évaluateur d’opinions, un juge des faits et des événements rencontrés lors de l’enquête.
  5. 5. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 5 III. COMMENT INTERVIEWER LA VICTIME Le problème qui se pose à chaque enquêteur est de convaincre la victime à coopérer et à dire la vérité. Les raisons de la non coopération de la victime peuvent prendre plusieurs formes et aspects allant de la simple crainte d’être dérangée à la peur de perdre ses droits de compensation par l’assurance. La stratégie d’un enquêteur habile est de minimiser ces craintes et peurs en expliquant et en rappelant au blessé l’objectif de l’enquête : c’est-à-dire la PREVENTION et non la SANCTION. Mais en général, le problème de coopération est lié aux relations personnelles antérieures entre l’enquêteur et la victime. Si l’enquêteur a déjà cultivé et entretenu de bonnes relations avec son personnel il aura le grand plaisir de récolter la VERITE lors de l’enquête et les personnes interviewées, victimes ou témoins, lui diront exactement ce qui s’est passé.
  6. 6. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 6 A. Comment procéder pour interviewer la victime ? 1) Rappeler à la victime l’objectif de l’enquête. 2) Demander à la victime de vous dire ce qui s’est passé. 3) Laisser la victime parler sans intervenir. Si vous ne comprenez pas ce qu’elle dit, attendez jusqu’à la fin pour intervenir. 4) Ne faites pas des remarques qui peuvent mettre la victime sur la défensive, lui donner des idées ou l’aider à mentir. 5) Posez des questions après avoir écouté attentivement la version complète de la victime. 6) Ne posez que des questions utiles, importantes et nécessaires. 7) Laissez à la fin les remarques sur ce que la victime aurait dû faire pour éviter l’accident et n’oublier surtout pas de le faire AMICALEMENT. 8) Résumez l’accident à la victime. Si elle n’est pas d’accord sur un point quelconque, demandez qu’elle vous l’explique une deuxième fois. 9) N’essayez surtout pas de remplir la déclaration initiale de l’accident (ou le rapport) devant la victime qui risque de ne pas coopérer. C’est même conseillé de ne prendre aucune note devant la victime. Attendez jusqu’à ce que vous ayez toutes les informations nécessaires pour les noter. 10) Rédigez le rapport immédiatement après l’enquête et après avoir vérifié toutes les informations.
  7. 7. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 7 B. Comment procéder pour interviewer les témoins ? Qui peut être témoin ? N’importe quelle personne prétendant connaître les circonstances de l’accident (même si elle n’a pas assister à l’accident) peut témoigner. Comment persuader les témoins à parler ? L’enquêteur doit être habile et capable de persuader les témoins les plus réticents et les plus discrets à parler. L’enquêteur doit savoir que certains témoins n’aiment pas être interviewés pour ne pas porter préjudice à l’un de leur collègue ou pour d’autres raisons. C’est à l’enquêteur de rappeler encore aux témoins l’objectif principal de l’enquête qui est la PREVENTION et non la SANCTION. Identifier des faux témoins  S’il est souvent difficile à l’enquêteur de trouver des témoins enthousiastes et prêts à témoigner, il doit être capable de détecter certains ‘’faux témoins’’ qui ne connaissent rien sur l’accident, acceptent volontairement de témoigner.  Pour distinguer et différencier les vrais témoins des faux et savoir exactement ce qui s’est passé, l’enquêteur doit interviewer plusieurs témoins séparément.  Après avoir pris toutes les précautions nécessaires, l’enquêteur en suivant les onze étapes déjà décrites, peut procéder de la même façon qu’avec la victime pour interviewer les témoins.
  8. 8. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 8 IV. TEMPS ET LIEU DE L’ENQUETE Pour mieux évaluer les opinions et juger les faits, l’enquêteur doit choisir, avec soin, assiduité et vigilance le temps et le lieu de l’enquête. Il doit : A. Commencer l’enquête immédiatement après l’accident Tous les accidents doivent être ‘’enquêtés’’ immédiatement après leur survenance car plus le temps s’écoule et plus le risque de perdre les informations utiles et les preuves indispensables augmente. Aussi, quand l’enquête n’est pas faite immédiatement après l’accident, les témoins ont tendance à CREER des faites, AJOUTER des idées et s’ELOIGNER de la réalité. La victime et les témoins doivent être questionnés avant l’inspection de l’endroit de l’accident et avant le contrôle des conditions de l’environnement. Cependant, il y a des exceptions où la victime et les témoins ne doivent pas être questionnés immédiatement après l’accident : 1) Ne jamais RETARDER les soins MEDICAUX et les PREMIERS SECOURS pour questionner l’accidenté. 2) Ne jamais questionner quiconque (blessé ou témoin) sous un CHOC EMOTIONNEL ou souffrant. 3) Les questions ne feront qu’aggraver leurs états, l’enquêteur doit essayer plutôt de les rassurer, les tranquilliser et les sécuriser jusqu’à l’arrivée des secours. 4) Pour plus de prudence et de prévoyance, l’enquêteur doit demander aux blessés et aux témoins s’ils sont prêts à répondre à ses questions.
  9. 9. TECHNIQUES D’ENQUETES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL hammanibachir54@gmail.com 9 B. Faites l’enquête sur les lieux de l’accident Quand c’est pratique, l’interview doit se faire sur les lieux de l’accident car : 1) Le travailleur moyen a généralement des difficultés à s’exprimer. Quand l’enquête est faite sur les lieux de l’accident, ce même travailleur peut montrer et indiquer tout simplement avec des gestes ou de son doigt de quoi il s’agit. 2) Le travailleur questionné a tendance à dire la vérité puisque l’enquêteur voit tous les facteurs (blessés, dimensions, environnement, dégâts, ect ...) devant lui. 3) L’enquêteur a une meilleure idée sur ce qu’il doit faire pour que le même accident ne se reproduise plus. Si le bruit ou d’autres nuisances se mêlent à la discussion, l’enquêteur doit s’éloigner de quelques mètres de la source gênante ou choisir un endroit plus confortable pour l’interview.

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