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CONSEIL 
MUNICIPAL 
11 DECEMBRE 2014 
Ville de Jarville-la-Malgrange - 2014
Ordre du Jour 
1 
Désignation du secrétaire de séance 
2 
Adoption du Procès Verbal 
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3 
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Equilibrée en dépenses et en recettes à : 
- 140 301 € en Section de Fonctionnement. 
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FINANCES LOCALES 
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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2014

  • 1. CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2014 Ville de Jarville-la-Malgrange - 2014
  • 2. Ordre du Jour 1 Désignation du secrétaire de séance 2 Adoption du Procès Verbal de la séance du 9 octobre 2014 3 Communication des décisions du Maire
  • 3. Au rapport de M. DAMM, Adjoint 1 FINANCES LOCALES Décision Modificative 2 au BP 2014 Equilibrée en dépenses et en recettes à : - 140 301 € en Section de Fonctionnement. - 170 815 € en Section d’Investissement
  • 4. Au rapport de M. DAMM, Adjoint 2 FINANCES LOCALES Autorisation d’utilisation partielle anticipée des crédits d’Investissement 2015
  • 5. Au rapport de M. DAMM, Adjoint 3 FINANCES LOCALES Actualisation des tarifs
  • 6. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 4 ENSEIGNEMENT Classes de Neige 2015 Organisation d’un séjour à CHATEL et participation des familles
  • 7. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 5 FINANCES LOCALES Nouveaux Temps d’Activités Periscolaires (TAP) Conventions d’objectifs avec les associations
  • 8. Au rapport de Mme POLLI, 1ère Adjointe 6 ENSEIGNEMENT Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement de la prestation de service accueil de loisirs sans hébergement et l’aide spécifique rythmes éducatifs
  • 9. Au rapport de Mme DENIS, Adjointe 7 FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et Kaléidoscope Attribution de la subvention / Part variable 2014
  • 10. Au rapport de 8 Mme DENIS, Adjointe Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour le versement du fonds de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance
  • 11. Au rapport 9 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Théâtre Tout Public et Théâtre Jeune Pousse Tarifs de la Billetterie
  • 12. Au rapport 10 de M. WEIBEL, Adjoint Règlement des salles municipales Règlement de mise à disposition de l’Espace Marie Curie
  • 13. Au rapport 11 de M. WEIBEL, Adjoint Organes consultatifs d’animation
  • 14. Au rapport 12 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et l’association « Culture et Bibliothèque pour Tous » Attribution des subventions 2014 / Part variable
  • 15. Au rapport 13 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et le TSB Attribution des subventions Part évolutive 2014
  • 16. Au rapport 14 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et la MJC Jarville-Jeunes Attribution des subventions 2014 / Part évolutive
  • 17. Au rapport 15 de M. WEIBEL, Adjoint FINANCES LOCALES Convention pluriannuelle d’objectifs entre la Ville et la MJC Jarville- Jeunes Attribution de l’aide au renouvellement de matériel / exercice 2014
  • 18. Au rapport 16 de M. DARNE, Adjoint Demande d’agrément dérogatoire au dispositif d’investissement locatif DUFLOT-PINEL
  • 19. Au rapport 17 de M. HURPEAU, Maire FINANCES LOCALES Plans d’actions « Education- Parentalité » et « Soutien Social » en faveur de la Cohésion Sociale Demande de subvention au titre de la DDU 2014
  • 20. Au rapport 18 de M. HURPEAU, Maire POLITIQUE DE LA VILLE Projet de Territoire 2015-2030
  • 21. Au rapport 19 de M. HURPEAU, Maire INTERCOMMUNALITE Information au Conseil Municipal Rapport d’Activité 2013 du Grand Nancy
  • 22. Au rapport 20 de M. HURPEAU, Maire INTERCOMMUNALITE Information au Conseil Municipal Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets et des services d’eau et d’assainissement
  • 23. Prochain CONSEIL MUNICIPAL Salle des Fêtes de Jarville-la-Malgrange 29 janvier 2014 Bonnes Fêtes de fin d’années !

Notas do Editor

  1. READ PLEASE! Before you open this template be sure that you have installed these fonts: GeosansLight.ttf from: http://www.dafont.com/geo-sans-light.font New Cicle Semi.ttf from: http://www.dafont.com/new-cicle.font fontawesome-webfont.ttf from: http://fortawesome.github.io/Font-Awesome All fonts are free for use in commercial projects! If you have any problems with this presentation, please contact with me from this page: http://graphicriver.net/user/Bandidos