HSE

1. SE TRA - 01595_B_F - Rév. 1 18/07/2005
I - AMBIANCE DES LIEUX DE TRAVAIL - AÉRATION - ASSAINISSEMENT.............................. 1
1 - Espaces confinés courants ..........................................................................................................1
2 - Réglementation ............................................................................................................................2
II - VENTILATION - PÉNÉTRATION DANS UNE CAPACITÉ........................................................ 5
III - TRAVAUX À L’EXTÉRIEUR OU À L’INTÉRIEUR DES CAPACITÉS ....................................... 5
1 - Travaux à l’extérieur des capacités..............................................................................................5
2 - Travaux à l’intérieur des capacités...............................................................................................6
IV - ÉVOLUTION DES RISQUES EN COURS DE TRAVAIL DANS UNE CAPACITÉ.................... 8
V - DÉMARCHE PRÉVENTIVE ...................................................................................................... 8
HH22--22SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX
TRAVAUX DANS LES ESPACES CONFINÉS
Sécurité dans les Opérations
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training
Ce document comporte 10 pages
Ingénieurs en
Sécurité Industrielle

2. 01595_B_F
1
I - AMBIANCE DES LIEUX DE TRAVAIL - AÉRATION - ASSAINISSEMENT
1 - ESPACES CONFINÉS COURANTS
On appelle espace confiné, un équipement habituellement clos, dans lequel il est nécessaire de
pénétrer pour visite ou travaux.
Il peut s’agir :
– de capacités : ballons, colonnes, réacteurs, silos, échangeurs, tuyauteries de grand
diamètre, corps ou carter de grosses machines, sphères, réservoirs de stockage, cuves de
camions/wagons/navires, fours, chaudières, …
DSEC1222A
PÉNÉTRATION
PÉNÉTRATION
Pénétration dans un stockage
de solides pulvérulents
DSEC1223A
PÉNÉTRATION
Pénétration dans
un wagon citerne
– d’enceintes : fosses fermées ou ouvertes à l’air libre, puisards d’égouts, tranchées de plus
de 1,3 m de profondeur, toits flottants de bac, “jupes” d’équipement statique, …
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

3. 01595_B_F
2
2 - RÉGLEMENTATION
Le décret 84-1093 du 7 Décembre 1984 accompagné de la circulaire du 9 Mai 1985 précise un certain
nombre de règles concernant le travail en atmosphère confiné :
- R. 232-5 C.T. (Code du Travail)
“Dans les locaux fermés où le personnel est appelé à séjourner, l’air doit être renouvelé de façon
à :
• maintenir un état de pureté de l’atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs
• éviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les
condensations
Les règles applicables à l’aération, à la ventilation et à l’assainissement des locaux mentionnés au
premier alinéa ci-dessus sont fixées, suivant la nature et les caractères de ces locaux, aux articles
R. 232-5-1 à R. 232-5-11”.
- R 232-5-3 C.T.
“Dans les locaux à pollution non spécifique (*), lorsque l’aération est assurée par des dispositifs de
ventilation, le débit minimal d’air neuf à introduire par occupant est fixé dans le tableau ci-après :”
Désignation des locaux
Débit minimal (**)
d’air neuf par occupant
(en mètres cubes par heure)
Bureaux, locaux sans travail physique 25
Locaux de restauration, locaux de vente, locaux de réunion 30
Ateliers et locaux avec travail physique léger 45
Autres ateliers et locaux avec travail physique important 60
(*) : locaux dans lesquels la pollution est liée à la seule présence humaine
(**) : ces débits ont été établis sur la base d’une concentration maximale admissible de CO2 de
l’ordre de 1000 ppm ; exemple de l’homme avec travail physique important :
- 1 litre d’air par inspiration
- 15 inspirations par minute, soit 900 l/h
- CO2 rejeté = 4,5 %, soit 900 x 0,045 = 40,5 l/h
- débit minimal d’air neuf pour locaux avec travail physique soutenu ou intense = 60 m3/h
Concentration de CO2 =
40,5
60 000
= 700 ppm
auquel il faut ajouter le CO2 déjà contenu dans l’air 300 ppm
Total CO2 = 1000 ppm
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

4. 01595_B_F
3
- R. 232-5-6 C.T.
“Pour chaque local à pollution spécifique (*), la ventilation doit être réalisée et son débit déterminé
en fonction de la nature et de la quantité de chaleur à évacuer, sans que le débit minimal d’air neuf
puisse être inférieur aux valeurs fixées à l’article R. 232-5-3.
Lorsque l’air provient de locaux à pollution non spécifique, il doit être tenu compte du nombre total
d’occupants des locaux desservis pour déterminer le débit minimal d’entrée d’air neuf”.
(*) Locaux dans lesquels des substances dangereuses ou gênantes sont émises sous forme de
gaz, vapeur, aérosols solides ou liquides autres que celles qui sont liées à la seule présence
humaine.
- R. 232-5-12 C.T.
“Dans les puits, conduites de gaz, carneaux, conduits de fumée, cuves, réservoirs, citernes, fosses,
galeries et dans les lieux où il n’est pas possible d’assurer de manière permanente le respect des
dispositions de la présente sous-section, les travaux ne doivent être entrepris qu’après vérification
de l’absence de risque pour l’hygiène et la sécurité des travailleurs et, le cas échéant, après
assainissement de l’atmosphère et vidange du contenue.
Pendant l’exécution des travaux la ventilation doit être réalisée, selon le cas, suivant les
prescriptions définies à l’article R. 232-5-3 ou à l’article R. 232-5-6, de manière à maintenir la
salubrité de l’atmosphère et à en assurer un balayage permanent, sans préjudice des dispositions
du décret n° 65-48 du 8 Janvier 1965”.
DSEC1224A
PÉNÉTRATION
Pénétration dans une fosse de relevage d’eaux-vannes
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

5. 01595_B_F
4
- R. 232-5-13 C.T.
“Si l’exécution des mesures de protection collective prévues aux articles R. 232-5 à R. 232-5-12 est
reconnue impossible, des équipements de protection individuelle doivent être mis à la disposition
du personnel.
Ces équipements doivent être choisis et adaptés en fonction de la nature des travaux à effectuer et
doivent présenter des caractéristiques d’efficacité compatibles avec la nature du risque auquel les
travailleurs sont exposés. Ils ne doivent pas les gêner dans leur travail ni, autant qu’il est possible,
réduire leur champ visuel.
Le chef d’établissement doit prendre les mesures nécessaires pour que ces équipements soient
effectivement utilisés, pour qu’ils soient maintenus en bon état de fonctionnement et désinfectés
avant d’être attribués à un nouveau titulaire”.
DSEC1505A
Travaux dans espaces confinés
Concernant les poussières l’article R. 232-5-5 fixe des concentrations pour les locaux à pollution
spécifique.
- R. 232-5-5 C.T.
“Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales (*) et
alvéolaires (**) de l’atmosphère inhalée par une personne, évaluées sur une période de huit
heures, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d’air”.
(*) Particule solide dont le diamètre aérodynamique est ≤ 100 µm ou dont la vitesse limite de
chute est ≤ 0,25 m/s.
(**) Susceptibles d’atteindre les alvéoles pulmonaires.
L’arrêté du 9 Octobre 1987 donne les moyens de mesures et contrôles évoqués ci-dessus.
Enfin l’article L 233-2 précise que : “les ouvriers appelés à travailler dans les puits, conduites de gaz,
canaux de fumées, fosses d’aisances, cuves ou appareils quelconques pouvant contenir des gaz
délétères doivent être attachés par une ceinture ou protégés par un autre dispositif de sûreté”.
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

6. 01595_B_F
5
II - VENTILATION - PÉNÉTRATION DANS UNE CAPACITÉ
La capacité étant vidangée, platinée et dégazée, elle peut être ouverte après l’obtention d’un permis
d’ouverture (qui ne donne pas autorisation de pénétrer).
Si nécessaire, une lance à eau prête à fonctionner est placée devant chaque trou d’homme pour arroser
l’intérieur de la capacité en cas de présence de composés pyrophoriques (même s’il y a eu lavage chimique).
Elle restera en place durant toute la durée des travaux.
Après ouverture d’un trou d’homme, refroidissement éventuel de la capacité et ventilation, l’autorisation de
pénétrer n’est délivrée qu’après une série de contrôles effectués par un personnel agréé :
- contrôle d’oxygène
- contrôle d’explosivité
- contrôle de toxicité
(cf. document H1-6 : Pénétration dans un espace confiné).
III - TRAVAUX À L’EXTÉRIEUR OU À L’INTÉRIEUR DES CAPACITÉS
Les interventions les plus contraignantes sont les travaux à chaud qui vont nécessiter des dispositions
particulières, suivant qu’ils aient lieu à l’extérieur ou à l’intérieur des capacités.
1 - TRAVAUX À L’EXTÉRIEUR DES CAPACITÉS
Il est indispensable de :
– vérifier l’environnement : présence de gaz, purges d’HC, dégazage d’appareils ou
équipements
– vérifier la propreté du sol : flaque d’HC, …
– vérifier le bouchage des égouts (recommandé dans un rayon de 25 ou 30 m) (regards
d’égouts et entonnoirs pompes)
– vérifier qu’il n’y a pas de fuites : de joints, de presse-étoupe de vannes, de tuyaux
d’oxygène ou d’acétylène
– vérifier la direction du vent : une nappe gazeuse suite à une fuite ou à un incident peut
être poussée par le vent
Les étincelles produites par soudage, découpage ou meulage peuvent être portées par le
vent hors zone des travaux si ceux-ci sont exécutés en hauteur.
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

7. 01595_B_F
6
2 - TRAVAUX À L’INTÉRIEUR DES CAPACITÉS
Surveillant prêt
à intervenir
DSEC1506A
Masque
autonome
Aspirateur
des fumées Bouteille
d'air respirable
Travaux à l’intérieur de capacité
Les précautions à prendre sont les suivantes :
- isolement de la capacité (joints pleins au plus près, ou lignes déconnectées)
JFM
ACCES INTERDIT
DSEC1064P
Capacité isolée
par joints pleins
- contrôles d’atmosphère
- éclairage : 24 volts
- ventilation : si nécessaire
- aspiration des fumées
- bouteilles de soudure : toujours au sol
- chalumeaux : les sortir hors capacité en dehors de leur utilisation
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

8. 01595_B_F
7
La recommandation R. 276 de la CNAM sur les “Cuves et réservoirs” de Décembre 1985, précise des
“mesures de prévention des risques présentés par les interventions à l’extérieur ou à l’intérieur des
installations fixes contenant ou véhiculant des produits gazeux, liquides ou solides”.
Durant l’intervention dans la capacité, une surveillance doit être exercée par une personne
“compétente” se trouvant à l’extérieur, à proximité de l’ouverture et équipée des matériels
permettant de porter ou faire porter secours à un intervenant accidenté ou pris de malaise à l’intérieur
du volume creux.
Ces matériels peuvent être, suivant le cas :
- moyen d’appeler des secours
- harnais de sécurité
- appareil de protection respiratoire isolant
- échelle et dispositif antichute
- extincteur
On doit s’assurer auprès du surveillant extérieur :
- qu’il connaît les éléments de la mission qui lui est confiée
- qu’il sait utiliser les matériels d’alerte et de secours mis à sa disposition
- qu’il est capable d’avoir la bonne réactivité en cas de nécessité (entraînement)
DSEC1507A
Pénétration dans une capacité
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

9. 01595_B_F
8
IV - ÉVOLUTION DES RISQUES EN COURS DE TRAVAIL DANS UNE CAPACITÉ
L’atmosphère d’une capacité peut évoluer au fur et à mesure que les travaux exécutés à l’intérieur sont
effectués. On peut constater :
– une diminution de la teneur en oxygène (consommé par combustion lors des travaux et
par la respiration des personnes ou par apport de gaz inerte (argon) lors de soudage)
– une pollution de l’atmosphère par les fumées et gaz dégagés lors des travaux de
soudage (oxydes d’azote, oxyde de carbone éventuellement) ou lors de combustion de
composés pyrophoriques (sulfures de fer par exemple avec dégagement d’anhydride
sulfureux)
– une désorption dans le temps de produits inflammables ou toxiques par exemple, si il
y a présence de boues ou de dépôts solides. Ce phénomène peut se développer par
élévation de température, diminution de pression ou déplacement (boues remuées)
Par ailleurs, si l’atmosphère environnant la capacité est polluée par des émanations provenant de
purges, d’égouts, d’autres travaux, ces gaz peuvent pénétrer par tirage naturel ou par la ventilation
installée, dans la capacité et modifier l’atmosphère intérieure.
Ceci va donc nécessiter de faire des prises de gaz et de renouveler les autorisations autant
qu’il sera jugé nécessaire (à chaque reprise de quart au minimum) et de toute façon chaque fois
que les conditions environnantes peuvent évoluer.
V - DÉMARCHE
La planche 1 présente une démarche préventive possible, suivant les risques rencontrés et leur évolution en
cours de travail.
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training

10. 01595_B_F
9
Inflammables
NONOUI
OUINON
Objectifà
atteindre
O2=20,5%
LIE=0%
Miseenplace
d'uneventilation
Objectif60m3/h/personne
miniouparcalcul
(voirtextesC.travail)
Toxiques
Ya-t-ildesproduits?Exemple:
—Planchen°1—TRAVAUXDANSUNECAPACITÉ
Démarchepréalable:estimationdesrisques-évaluationdurisque-miseenplacedeprotections:
Toxiqueset/ouinflammables
développésparletravail
•Originedespolluants
•SoudageArgon
•GazinerteN2,CO,CO2
•Produitstoxiquesdûsauxpeintures
(solvants)
•Ressuagedestoxiques(dégradationparl'action
delachaleur,H2SO4—>H2)
•Consommationdel'O2
•Nettoyage(produitstoxiquesou/et
inflammables)
•Applicationsderevêtement
(colles,solvants)
•Travauxdevantêtreréalisésimpérativement
sousinertage
Analyses
NONOUI
OUINON
Objectifà
atteindre
<10%VMEdu
toxique
Autorisation
depénétrer
Miseenplacedes
conditionsinterventions
Maintiendesconditions
desécurité
Analysesfréquentes
Vérifiersitousleséléments
internessontcondamnés
mécaniquementet/ou
électriquement
Miseenplacedes
conditionsinterventions
ContrôlesetsurveillancedestravauxContrôlesetsurveillancedestravauxContrôlesetsurveillancedestravaux
•Assainissement
•TravailavecEPIadapté
Autorisation
depénétrerEPIVentilation
VérificationAssainissement
DSEC1147A
HH
22--22
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training