1. ERREUR ou FAUTE
maladresse, imprudence, négligence, inattention….
Dominique SASSOON
Groupe Main Provence
Aix en Provence
SOFCOT. Cercle Nicolas ANDRY.10 novembre 2009

2. L’ERREUR
« séquence planifiée d’activités mentales ou
physiques ne parvenant pas à la fin
désirée…, sans intervention du hasard »
James REASON
SOFCOT. Cercle Nicolas ANDRY.10
novembre 2009

3. LA FAUTE
Manquement au devoir,
à la morale, à la loi.
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novembre 2009

4. ALEA
ACCIDENT MEDICAL
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novembre 2009

5. RESPONSABILITE MEDICALE
• Devant la société: en tant que citoyen
• Devant les pairs: ordre des médecins
• Devant les patients:
– Pénale
– Civile
– Administrative
• Responsabilité sans faute
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novembre 2009

6. LE CONCEPT de
RESPONSABILITE
SOFCOT. Cercle Nicolas ANDRY.10
novembre 2009

7. PRINCIPE RESPONSABILITE
Hans JONAS
Critique de la pensée rationaliste
« l’heuristique de la peur »
SOFCOT. Cercle Nicolas ANDRY.10
novembre 2009

8. PRINCIPE RESPONSABILITE
Hans JONAS
• Le modèle de toute éthique est celui de la
sollicitude du père de famille pour ses
enfants
• Le pire n’est pas toujours sur, mais tant
qu’il semble possible, il doit être évité à
tout prix
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novembre 2009

9. LES QUALIFICATIFS DE LA
FAUTE
• Non respect des règlements
• Maladresse
• Imprudence
• Inattention
• Négligence
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10. MALADRESSE
• Manque d’habileté
• Geste inapproprié,
• Atteinte d’un organe non directement en
cause dans la pathologie
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11. IMPRUDENCE
• Manque de prévoyance ou de précaution
• Action irréfléchie et dangereuse
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12. INATTENTION
• Manque de concentration mentale
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13. NEGLIGENCE
• Non intentionnelle
• Manque de considération envers la
personne d’autrui
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14. OBLIGATIONS
• Exactitude du geste
• Vigilance
• Prudence
• Diligence
• Compétence
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novembre 2009

15. LA CONDITION HUMAINE
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novembre 2009