1. Annexe 1

2. Sécurité de l'arrimage et deSécurité de l'arrimage et de
l'assujettissement desl'assujettissement des
conteneurs sur le pont deconteneurs sur le pont de
navires qui ne sont pasnavires qui ne sont pas
spécialement conçus ouspécialement conçus ou
aménagés pour le transportaménagés pour le transport
des conteneursdes conteneurs

3. 1.AR R I M AG E1.AR R I M AG E
1.1 Les conteneurs transportés sur le pont
ou sur les écoutilles des navires considérés
devraient de préférence être arrimés
parallèlement à l'axe du navire.
1.2 Les conteneurs ne devraient pas
dépasser le bordé du navire. II faudrait
prévoir des supports appropriés lorsque les
conteneurs débordent les écoutilles ou les
structures de pont.

4. 1.3 Les conteneurs devraient être arrimés
et assujettis de manière à permettre au
personnel de passer et d'exécuter sans
danger les tâches nécessaires pour
l'exploitation du navire.
1.4 Les conteneurs ne devraient à aucun
moment exercer de contraintes excessives
sur le pont ou les écoutilles sur lesquels ils
sont arrimés.

5. 1.5 Les conteneurs du bas devraient,
lorsqu'ils ne reposent pas sur des dispositifs
de gerbage, être arrimés sur des pièces de
bois d'une épaisseur suffisante qui soient
disposées de manière à répartir
uniformément la charge de gerbage sur la
structure de la zone d'arrimage.
1.6 Pour le gerbage des conteneurs, on
devrait utiliser entre eux des dispositifs de
verrouillage,des cônes ou des moyens de
gerbage similaires, selon le cas.
1.7 Pour l'arrimage des conteneurs sur le
pont ou sur les écoutilles, on devrait tenir
compte de la position et de la résistance des

6. 2 ASSU JE T T I SSE M E N T2 ASSU JE T T I SSE M E N T
2.1 II faudrait assujettir efficacement tous les
conteneurs de manière à les empêcher de riper
ou de basculer. Les panneaux d'écoutilles sur
lesquels sont placés des conteneurs devraient
être adéquatement assujettis au navire.
2.2 Les conteneurs devraient être assujettis
selon l'une des trois méthodes recommandées à
la figure 1, ou selon des méthodes
équivalentes.

7. 2.3 Les saisines devraient de préférence
être constituées de câbles ou de chaînes
métalliques ou être fabriquées en un
matériau ayant des propriétés de résistance
et d'allongement équivalentes.
2.4 Les étais de bois ne devraient pas faire
plus de deux mètres de long.

8. 2.5 Les bagues métalliques devraient être
bien graissées et serrées suffisamment fort
pour que l'extrémité libre du câble soit
visiblement comprimée (figure 2).
2.6 Les saisines devraient être maintenues
sous une tension égale dans toute la mesure
du possible.

11. Annexe 2Annexe 2

12. Sécurité de l'arrimage et deSécurité de l'arrimage et de
l'assujettissement desl'assujettissement des
citernes mobilesciternes mobiles

13. 1. I N T R O D U C T I O N1. I N T R O D U C T I O N
1.1 Les dispositions de la présente annexe
s'appliquent à une citerne mobile qui, dans ce
contexte, désigne une citerne qui n'est pas
assujettie de façon permanente à bord du
navire, qui a une capacité supérieure à 450 l et
dont le corps est muni des éléments
stabilisateurs extérieurs ainsi que de
l'équipement de service et des éléments
d'ossature nécessaires pour le transport de
liquides, de solides ou de gaz

14. 1.2 Les présentes dispositions ne
s'appliquent pas aux citernes destinées au
transport de liquides, de solides ou de gaz
dont la capacité est égale ou inférieure à
450 l.
Note : La capacité des citernes mobiles destinées
au transport de gaz est égale ou supérieure à 1 000
l.

15. 2. D I SPO SI T I O N S G É N É R AL E S2. D I SPO SI T I O N S G É N É R AL E S
APPL I C AB L E S AU X C I T E R N E SAPPL I C AB L E S AU X C I T E R N E S
M O B I L E SM O B I L E S
 2.1 Les citernes mobiles devraient
pouvoir être chargées et déchargées sans
qu'il soit nécessaire de retirer les éléments
de leur ossature et pouvoir être soulevées
pour l'embarquement ou le débarquement
lorsqu'elles sont remplies.

16. 2.2 Les prescriptions applicables de la
Convention internationale de 1972 sur la
sécurité des conteneurs (CSC), telle que
modifiée, devraient être satisfaites par tout
conteneur-citerne répondant à la définition
du «conteneur» aux termes de cette
convention. En outre, les dispositions de la
section 13 de l'introduction générale au
Code IMDG devraient être satisfaites
lorsque la citerne est utilisée pour le
transport de marchandises dangereuses.

17. 2.3 Les citernes mobiles ne devraient pas être
présentées au transport si leur taux de
remplissage est tel que les oscillations du
contenu sont susceptibles de provoquer une
force hydraulique inacceptable dans la citerne.
2.4 Les citernes mobiles destinées au transport
de marchandises dangereuses devraient être
certifiées conformes aux dispositions du Code
IMDG par l'autorité compétente ou par un
organisme agréé par cette autorité.

18. 3. D I SPO SI T I F S D E S C I T E R N E S3. D I SPO SI T I F S D E S C I T E R N E S
M O B I L E SM O B I L E S
3.1 Les éléments extérieurs de stabilisation
d'une citerne mobile peuvent être des patins ou
berceaux. En outre, la citerne peut être assujettie
à un conteneur plate-forme. La citerne peut
également être fixée à l'intérieur d'un bâti de
dimensions conformes aux normes de l’ISO ou
non normalisé.

19. 3.2 Les dispositifs des citernes
mobiles devraient comprendre des
garnitures pour le levage et
l'assujettissement à bord.
Note : Tous les types de citernes mobiles mentionnés
ci-dessus peuvent être transportés à bord de navires
polyvalents mais nécessitent une attention particulière
pour leur saisissage et leur assujettissement à bord.

20. 4. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A4. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A
C AR G AI SO NC AR G AI SO N
4.1 Le capitaine devrait recevoir au moins
les renseignements suivants :
.1 les dimensions de la citerne mobile et la
nature des marchandises si elles ne sont pas
dangereuses; les renseignements prescrits
dans le Code IMDG si les marchandises
sont dangereuses;
.2 la masse brute de la citerne mobile; et

21. .3 des indications précisant si la citerne
mobile est fixée de façon permanente sur un
conteneur plate-forme ou à l'intérieur d'un
bâti et si des points d'ancrage ont été
prévus.

22. 5. AR R I M AG E5. AR R I M AG E
5.1 II faudrait tenir compte de la répartition
typique des accélérations du navire pour décider
si les citernes doivent être arrimées en pontée ou
sous pont.
5.2 Les citernes devraient être arrimées
parallèlement à l'axe du navire ou sous pont.
5.3 Les citernes devraient être arrimées de
manière à ne pas dépasser le bordé.

23. 5.4 Les citernes devraient être arrimées de
manière à permettre au personnel de passer et
d'exécuter sans danger les tâches nécessaires
pour l'exploitation du navire.
5.5 Les citernes ne devraient à aucun moment
exercer sur le pont ou sur les écoutilles des
contraintes excessives; il faudrait assujettir les
panneaux d'écoutilles au navire de manière à
empêcher qu'ils ne basculent complètement

24. 6. PR É C AU T I O N S À PR E N D R E6. PR É C AU T I O N S À PR E N D R E
PO U R É V I T E R L E R I PAG EPO U R É V I T E R L E R I PAG E
E T L E B ASC U L E M E N TE T L E B ASC U L E M E N T

25. 6.1 C iternes m obiles non6.1 C iternes m obiles non
norm aliséesnorm alisées
6.1.1 Les dispositifs d'ancrage prévus sur les
citernes mobiles non normalisées et à bord du
navire devraient être agencés de manière à
résister aux forces transversales et longitudinales
susceptibles de faire glisser ou basculer la
cargaison. Les angles de saisissage efficaces
contre le ripage ne devraient pas être supérieurs
à 25°, tandis que les angles de saisissage
efficaces contre le basculement ne devraient pas
être inférieurs à une valeur comprise entre 45° et

27. 6.1.2 II faudrait, chaque fois que cela est
nécessaire, placer du bois entre la surface du
pont et la base de la citerne mobile afin
d'augmenter le frottement, sauf lorsqu'il s'agit de
citernes posées sur des éléments en bois ou dont
la base est constituée de matériaux analogues
ayant un fort coefficient de frottement.
6.1.3 Si l'arrimage sous pont est autorisé, il
devrait être effectué de manière à ce que la
citerne mobile non normalisée puisse être
déposée directement sur son emplacement et son
support.

28. 6.1.4 Les points d'ancrage de la citerne
devraient être d'une résistance adéquate et
être clairement indiqués.
Note : Les points d'ancrage destinés au transport
par route ou par rail peuvent ne pas être adaptés au
transport par mer.
6.1.5 Les saisines retenant une citerne
dépourvue de points d'ancrage devraient
passer autour de la citerne et leurs deux
extrémités devraient être assujetties du
même côté de la citerne (figure 2).

30. 6.1.6 -Des dispositifs d'ancrage suffisants
devraient être agencés de manière à ce que
chacun d'entre eux assume une partie de la
charge avec un facteur de sécurité adéquat.
 6.1.7- II faudrait tenir compte de la résistance
de la structure du pont ou des écoutilles
lorsqu'on y place des citernes et lorsqu'on
procède au choix de l'emplacement et à
l'installation des dispositifs d'ancrage
6.1.8- La citerne mobile devrait être assujettie
de telle manière qu'aucune charge ne soit
imposée à la citerne ou à ses garnitures au-delà
des charges pour lesquelles elles ont été

31. 6.26.2 C iternes m obiles norm aliséesC iternes m obiles norm alisées
(conteneurs-citernes)(conteneurs-citernes)
6.2.1 Les citernes-mobiles normalisées avec
bâti de dimensions ISO devraient être assujetties
en fonction du système de saisissage dont le
navire est équipé, compte tenu de la hauteur de
la citerne au-dessus du pont et de son taux de
remplissage.

32. 7 -7 - E N T R E T I E NE N T R E T I E N
D E S SYST È M E SD E S SYST È M E S
D 'ASSU JE T T I SSE M E N TD 'ASSU JE T T I SSE M E N T

33. 7.1 Les systèmes d'assujettissement devraient
être maintenus en bon état pendant toute la durée
du voyage.
7.2 II faudrait veiller tout particulièrement à
resserrer les saisines, les griffes et les bagues de
serrage afin d'éviter un relâchement dû aux
frottements.
7.3 Les saisines devraient être régulièrement
contrôlées et retendues.

34. Annexe 3

35.
Sécurité de l'arrimageSécurité de l'arrimage
et de l'assujettissementet de l'assujettissement
des récipients mobilies*des récipients mobilies*

36. 1. I N T R O D U C T I O N1. I N T R O D U C T I O N
1.1 Dans le contexte des présentes directives,
un récipient mobile désigne un récipient, autre
qu'une citerne mobile, qui n'est pas assujetti de
façon permanente à bord du navire, dont la
capacité est égale ou inférieure à 1 000 l, dont
la longueur, la largeur, la hauteur et la forme
sont différentes et qui est utilisé pour le
transport de gaz ou liquides.

37. 2. Les récipients mobiles peuvent être répartis
comme suit :
.1 bouteilles de gaz de dimensions différentes,
dépourvues de points d'ancrage et dont la
capacité ne dépasse pas 150 l;
.2 récipients de dimensions différentes,
exception faite des bouteilles de gaz visées en
2.1, d'une capacité de 100 E au moins et de 1
000 e au plus, qu'ils soient ou non pourvus de
dispositifs de levage d'une résistance
suffisante; et

38. .3 assemblages de bouteilles de gaz visées en
2.1, désignés sous le nom de «cadres» dans
lesquels les bouteilles sont reliées entre elles par
un collecteur placé à l'intérieur du cadre et
maintenues fermement les unes contre les autres
par une ferrure. Les cadres sont pourvus de
dispositifs d'ancrage et de manutention d'une
résistance suffisante (par exemple, les récipients
cylindriques sont pourvus de frettes roulantes et
les récipients sont assujettis sur des patins).

39. 3. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A3. R E N SE I G N E M E N T S SU R L A
C AR G AI SO NC AR G AI SO N
3.1 Le capitaine devrait recevoir au moins les
renseignements suivants
.1 les dimensions des récipients et la nature des
marchandises si elles ne sont pas dangereuses;
les renseignements prescrits dans le Code
IMDG si les marchandises sont dangereuses;
.2 la masse brute des récipients; et
.3 des indications précisant si les récipients sont
ou non pourvus de dispositifs de levage d'une
résistance suffisante.

40. 4. AR R I M AG E4. AR R I M AG E
4.1 Il faudrait tenir compte de la répartition
typique des accélérations du navire pour décider
si les récipients doivent être arrimés en pontée
ou sous pont.
* Chaque fois qu'il est utilisé dans le présent appendice,
le terme récipient s'applique à la fois aux bouteilles de
gaz et aux récipients.
4.2 Les récipients devraient être arrimés de
préférence parallèlement à l'axe du navire ou

41. 4.3 II faudrait utiliser du bois de fardage pour
éviter que les récipients ne reposent directement
sur un pont en acier. Ils devraient être arrimés et
calés s'il le faut pour éviter tout mouvement à
moins d'être montés ensemble dans un même
cadre. Les récipients contenant des gaz liquéfiés
devraient être arrimés en position verticale.

42. 4.4 Lorsque les récipients sont arrimés en
position verticale, ils devraient l'être en bloc
et placés dans un berceau ou un coffre
constitué d'un bois sain et approprié. Du
fardage devrait être utilisé pour isoler le
coffre ou le berceau du pont en acier. Les
récipients enfermés dans un coffre ou un
berceau devraient être ancrés pour éviter
tout mouvement. Le coffre ou le berceau
devrait être bien calé et assujetti pour éviter
tout mouvement dans une direction
quelconque.

43. 5. PR É C AU T I O N S À5. PR É C AU T I O N S À
PR E N D R E PO U R É V I T E R L EPR E N D R E PO U R É V I T E R L E
R I PAG E E T L ER I PAG E E T L E
B ASC U L E M E N TB ASC U L E M E N T

44. 5.1 Bouteilles de gaz5.1 Bouteilles de gaz
Les bouteilles de gaz devraient être
arrimées parallèlement à l'axe du navire sur
un fardage disposé transversalement. Si cela
est possible dans la pratique, il faudrait
assujettir l'arrimage au moyen de deux
câbles ou plus, posés transversalement
avant le chargement et passés autour de
l'arrimage jusqu'à des points d'ancrage
placés à l'opposé. On tend les câbles au
moyen de dispositifs appropriés de manière
à obtenir un arrimage serré. II est parfois
nécessaire d'utiliser des cales pendant le
chargement pour empêcher les bouteilles de

45. 5.2 Bouteilles de gaz dans des conteneurs5.2 Bouteilles de gaz dans des conteneurs
Si cela est possible dans la pratique, les
bouteilles de gaz devraient être arrimées en
position verticale, les robinets étant en haut
avec leurs capsules protectrices bien en place.
Les bouteilles devraient être adéquatement
assujetties, de manière à supporter les rigueurs
du voyage envisagé au moyen de feuillards
d'acier ou de dispositifs équivalents attachés à
des points d'ancrage sur le plancher du
conteneur. Si les bouteilles ne peuvent pas être
arrimées en position verticale dans un
conteneur fermé, elles devraient être
transportées dans un conteneur ouvert ou un

46. 5.3 Récipients5.3 Récipients
Les récipients arrimés en pontée ou sous
pont devraient être assujettis comme suit :
.1 les saisines devraient être placées comme
cela est indiqué à la figure 1;
.2 dans la mesure du possible, les dispositifs
de levage situés sur les récipients devraient
être utilisés pour les attacher; et
.3 les saisines devraient être régulièrement
contrôlées et retendues.