comptabilité

1. Introduction :
la normalisation comptable permet de
développer les langages a toutes les entreprises
pour faciliter ainsi la comparaison des états
financiers dans le temps . Il existe plusieurs
approches de normalisation comptable , chaque
approche traduit le contexte économique ,
politique et l’histoire comptable dans le pays

2. 1-comparaison entre le modèle Anglos- saxon et le modèle continentale
Modèle et pays caractéristique du système
comptable
Valeurs comptables Système fiscal
Anglos- saxon:
USA
Australie
Canada
Mexique
Philippine
Royaume unis
Indonésie
Columbia
-Développement du marché
mobilier et ↑ investissement
- orienté vers les décisions
des investissements et des
créances
- innovateur et évolutif
- une bonne connaissance
des affaires des activités
économiques et de la
comptabilité financière de la
part d’utilisateurs
professionnalisme :
Les organismes
professionnels sont
tenus d’afficher les
normes comptable .
Flexibilité:
Interaction entre
l’environnement et les
normes pertinentes qui
influe sur les décisions
économiques de
l’utilisateurs .
Transparence :
Une information
transparente et fiable et
nette .
La
comptabilité
est
indépendante
de la fiscalité
Continental: -La comptabilité privilège Contrôle statutaire: Ilya une

3. 2 – la normalisation et la réglementation aux états
unis
1. Aperçu historique :
1916 1929 1933 1939 1959 1973
AIA Crise SEC
Phase de
gestionnaire
CAP APB
Phase de AICPA Phase du
FASB
1ER phase : 1900→1933 2 eme phase : 1933→1973 3éme phase
:1973→nos
jours
Cette période est caractérisé par
l’influence et l’intervention d’entreprise
pour la formulation de principes
comptable .
Cette période est caractérisé par la
création de différentes organisations
→1938 : AIP crée le CAP
→1959: APB
Le FASB a
adopté un
mélange
d’approches

4. 2. cadre conceptuelle:
Définition :
Le FASB est un organisme crée en 1973 suites à une recommandation
publiée par le wheat commities .
Ces organismes sont constitués de 7 membres dont 4 sont des experts
comptables et les autres sont parmi les mieux informés de la discipline
comptable .
Apres douzaines d’année d’étude de réflexion (1973-1988), le FASB a publié
en1978 le 1er cadre conceptuel dans le monde .
• Son rôle principale constitue :
→formuler et publier les normes comptables destinées à améliorer
l’information par l’entreprise à but lucratif ces normes sont connus
comme FAS (Financial accounting statements).
→formuler un cadre conceptuel pour servir de guide théorique à
l’élaboration des normes comptables , les produits des cadres
conceptuels sont connus comme FAC ( Financial accounting concepts)

5. Structure du cadre conceptuel :
SFAC n1:
les objectifs de l’information
financière et les utilisateurs 1978
SFAC n2 : les caractéristiques
qualitatives de l’information
financière 1980
SFAC n3 : définition des principaux
concepts comptables 1980
SFAC n4 : les objectifs de
l’information comptable pour les
organisations à but lucratif 1980
SFAC n5: principes de prix en
comptes et de mesure
d’informations1984
SFAC n6: définition des principaux
concepts comptables mesurés à travers
les états financier pour les entreprises à
but non lucratif 1985

6. 3. Les acteurs de la normalisation et de la réglementation
comptables aux Etats-Unis :
L’organisme:
Financial accounting
fondation FAF 15 membres
Fondation accounting
standards advisory Council
(FASAC) environ 30
membres
Fondation accounting
standards Board (FASB) 7
membres
Securities and exchange
commission (SEC)
Nomme les membres et
finance le Nomme les membres et finance le
Élaborer les normes
Déléguer le pouvoir de
normaliser
Approuve ou rejette

7. Le due-processus:
• le choix d’un thème particulier
• Désignation d’un groupe de travail mixte