Présentation donnée lors du séminaire de LINAGORA consacré aux collectivités territoriales. Intervenant : Frédéric LOSSERAND, Directeur des relations contractuelles, Adullact Projet.

1. Notre offre de démat
Frédéric LOSSERAND, journée LINAGORA , Puteaux le 06 novembre 2014

2. Panorama sur notre offre de démat
SAE normé
GED
protocole RFC 3161
et ISO 8601
Applications
métiers
X-Nets
Portails
CCoolllleeccttvviittéé

3. La plate-forme TDT S²LOW
● TDT homologué pour les flux ACTES (réglementaires
et budgétaires) et pour le flux Helios Pes v2
● Architecture multi-collectivités
● Module de mails tracés disponible (autres flux)
● Transmissions unitaires, par lots, via APIs
● Génération tampon en retour de MIOCT
● Fonction de notification multiple en retour TDT
● Fonction de transformation en flux SEDA en retour
d'acquittement/pes Acquit
● Interface avec la plupart des logiciels métiers (actes
administratifs et GF)

4. Gestion complète des actes
administratifs
Modèles
Exports X Nets

5. IdelibRE : Dématérialisation des échanges
service assemblées /élus
● Routage sécurisé des convocations et ordres
du jour aux commissions et sessions
d'assemblées délibérantes
● Réception, annotations off-line depuis
tablettes tactiles
● Partage d'annotations et synchronisation
tablettes/serveur
● Horodatage et journalisation des échanges
(serveur /clients)
● Utilisation stand-alone ou couplée à
Web-Delib

6. La gestion du courrier et
des flux citoyens
Flux
dématérialisés
Flux numérisés GED/SAE
administration
Workflow de traitement
Affaires
/dossiers
Typage des
courriers
/flux
Métadonnées
instruction
Métadonnées modèles génération
Import
du flux
Export
du flux
Métadonnées
Réponses

7. Périmètre fonctionnel général
du i-parapheur
● Modélisation de procédures de gestion variées
(notions de typage/ss typage de flux)
● Circuits de traitement paramétrables
● Méta-données paramétrables
● Visas et les signatures électroniques (unitaires/lots)
● Calques de superposition
● Rebond de circuits
● Délégations
● Parapheurs partagés
● Notifications et d'impression de dossiers
● Générations pdf/A en fin de circuit
● IHMs navigateurs /tablettes

8. Cinématique de signature électronique
De flux PES via webservices
Etats
1
2
Signataire(s)
3
Application métier
Stockage interne
ou versement GED
A.R.s
L'aiguillage sur les circuits de traitement est assuré :
- par typage /sous-typage des flux
- et/ou par le renseignement / la fourniture de
métadonnées
Une fonction de visualisation de
Contenus xml est intégrée (xemelios)

9. Cinématique de visa/signature
transmission, retours TDT
Etat en cours
De validation
Envoi TDT
2 Signataire(s)
Option :
Valideur(s)
3
5
GF
1
4 Etat signé
Etat en cours de signature
7
Une fonction de
visualisation de
Contenus xml
est intégrée
(xemelios)
6 Récup Pes acquit
Conversion
SEDA et
stockage

10. Services
web
Visas
horodatés GED
Signatures
Électroniques
Horodatées
(divers
Apposition formats)
de calques
Services
web
commandes
Bordereaux
De Pes
(XML)
Factures
Et
PJs
Usages possibles du i-parapheur dans
la démat des flux comptables

11. Mise en place de la GED avec un plan
de classement de référence

12. Intérêt du connecteur i-parapheur/GED
Dans la gestion des PJs
● Les interfaces sont adaptées
aux contextes de travail des
utilisateurs :
– L'utilisateur qui gère ses dossiers,
documents, manipule seulement
l'interface de GED,
– Le/s signataire/s visualise/nt
l'ensemble de ses flux à signer dans
le seul i-parapheur (un courrier issu
de la GED, un flux PES issu d'une
gestion financière…)
● Traçabilité assurée
● Partage et cohérence : élaboration :
GED / validation i-parapheur

13. Architecture fonctionnelle cible
Numérisation, indexation, LAD/RAD
Parapheur électronique
Contrôles comptables Suivi d'éxécution
Gestion financière
TDT Helios Pes v2
VVeerrsseemmeenntt
SSAAEE sseelloonn
llaa ppoolliittiiqquuee
dd''aarrcchhiivvaaggee
AATTRR//AAss
Etat 1
Etat 2
Archive normée
webservices
liquidation
Service fait et signature(s)
constitution du bordereau
/ délais de paiement
Etat 3 Pes ACK
Etat 4
AATTAAss
Traitements archivistiques
et conservatoires
webservices
SAE normé
AATTRR//AAss
GED

14. Périmètre fonctionnel d'ensemble
Signature
D. élimination
Transferts
pré-formatés
Saisie
interactive
Versants Versants
Service d'archives
Journalisation
gels,conversions
Conformité Chgt DUAs
Workflow des mouvements
D. communications
D. éliminations
D. restitutions
Registre des
entrées
Circuits de
traitements
Empriente
contrôle(s)
GED/TDTs,
applis métiers
Bordereaux validation génération
Accord de
versement
Traitements
De masse
/planifiés
Pièces jointes modification
Impression
Versements
directs
Producteurs
(accès contextualisé)
Contrôles
Accord de
versement
AATTRRss AATTAAss
Eliminations
Communications
Autres transferts
Recherches
validation contrôle
Workflow communications /éliminations producteurs/SA/AA

15. Les typologies de transferts traités
par as@lae
Transferts pré-formatés (SEDA v0,2 v1,0)
Applications
métiers
Producteurs
Versements interactifs
(saisie formulaire ou dépôt
direct dans espace d'échange)
Webservices SEDA
Versements directs
Service
d'archives
Services
versants

16. Architecture et mécanismes
d'ensemble PASTELL
SAEs
webservices Connecteurs webservices
Supervision (console)
Base de
GEDs
Interface données
Web
Administration et supervision contextualisées
Applications
métiers
TDTs ACTE/HELIOS
Moteur de flux
Journalisation
Administration
Formulaires (YAML)
Agents, fournisseurs,
Partenaires, admins...
Cycle de vie des docs,
Horodatage des
échanges
Contextualisation
administration
et journalisation
STELA, …en cours

17. Les échanges dématérialisés de
pièces comptables
Rappel : L'ordonnance 2014-697 du 26 juin 2014 stipule que les
collectivités ne pourront refuser une facture électronique
à compter du 01/01/2016
La même ordonnanceprévoit la mise en place d'un portail de démat des factures des services de l'état
qui pourrait être mis à disposition des collectivités territoriales à compter du 01/01/2017

18. Démat d'ensemble lorsque PASTELL
est en place
Echanges de commandes/factures
flux Marchés Publics
flux PES Hélios
flux ACTES
Entreprises
Trésorerie
Préfecture
Actes de personnel
GED
gestion des actes administratifs
Autres applications métiers
signature de
documents divers
CDG
Plateforme Marchés Publics

19. Illustration d'intégration DRUPAL

20. Couplage archivage papier et SAE