SlideShare uma empresa Scribd logo
1 de 24
L’évaluation des risques professionnels dans le cadre du Document Unique (application du décret du 5 novembre 2001) EvRP Systèmes de management Conseils, audits et diagnostics Etudes de risques Centre de formation professionnelle
Pourquoi évaluer  les risques  professionnels ? ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Quel est le contexte réglementaire ?
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Le décret du 5 Novembre 2001
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Pourquoi évaluer  les risques  professionnels ?
Pourquoi évaluer  les risques  professionnels ? Coût moyen d’un A.T. : 2670 € et 27 300 €  avec un handicap de 10% Coût moyen d’un A.T. avec indemnité en capital : 180 934,12 €  (300 000 € si Décès) 1 € 5 à 50 € dégâts matériels 1 à 3 € autres coûts Source : STATPREV CRAM 2009   Source : Zéro accident Robert Cusey
Statistiques sur les risques  professionnels ?
1 2 étapes 3
Etape 1 : “Classer les Activités” ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Etape 2 : “Identifier les Dangers” ,[object Object],[object Object],[object Object]
Classement de la CRAM En fonction stats
Principes de la méthode ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Etape 3 : Déterminer le “Niveau de Risque”
Matrice de qualification des risques
Préparer un Plan d’Actions Résultat de l ’Evaluation Tolérer oui Traiter oui Risque  acceptable ? Transférer non Évaluer le risque résiduel Fin Terminer oui Suppression possible ? non Réduction possible ? non
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Les bénéfices attendus
[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],Les freins ou craintes...
Un exemple d’organisation Comité de pilotage Chef de projet Unité opérationnelle A  Groupe de travail A1 CHSCT Groupe de travail An Médecine du travail Unité opérationnelle B  Groupe de travail B1 Groupe de travail Bn Unité opérationnelle C Groupe de travail C1 Groupe de travail Cn
Le Comité de Pilotage ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Performance Sécurité (respect de la loi) (Productivité des actifs) Hier... Ressources publiques Etat Actifs privés Actionnaires
Performance Sécurité & Demain... Ressources publiques et privées Etat Actionnaires
Performance  Sécurité  La zone commune entre les deux types de risques (sécurité  & performance) s’accroît
La connaissance et la documentation des risques d’atteinte aux personnes contribuent à la connaissance des risques d’atteinte à la performance et améliorent donc à la productivité de l’entreprise. Le respect de la loi ne doit pas être perçu (en l’occurrence) comme une contrainte mais comme un outil supplémentaire à utiliser (avec d’autres) pour optimiser la profitabilité de l’entreprise.
Se mettre en conformité ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]

Mais conteúdo relacionado

Destaque

Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...
Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...
Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...AST Grand Lyon
 
Pourquoi la formation SST - 2015
Pourquoi la formation SST - 2015Pourquoi la formation SST - 2015
Pourquoi la formation SST - 2015APS&I - Formations
 
support numerique de formation SST (Ilis sst-2014-demo)
support numerique de formation  SST (Ilis sst-2014-demo)support numerique de formation  SST (Ilis sst-2014-demo)
support numerique de formation SST (Ilis sst-2014-demo)Parcelis Formation
 
Formation sst (tres interessant)
Formation sst (tres interessant)Formation sst (tres interessant)
Formation sst (tres interessant)pascalbaudin
 
Revolución francesa acabado
Revolución francesa acabadoRevolución francesa acabado
Revolución francesa acabadoEquipoWebquest
 
Sondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTE
Sondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTESondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTE
Sondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTEcontactOpinionWay
 
Ley de tributación municipal
Ley de tributación municipalLey de tributación municipal
Ley de tributación municipalAnghel Sucapuca
 
Plongez dans l'Océan Bleu
Plongez dans l'Océan BleuPlongez dans l'Océan Bleu
Plongez dans l'Océan BleuIntrapra
 
Perec lavida instruccionesde uso
Perec lavida instruccionesde usoPerec lavida instruccionesde uso
Perec lavida instruccionesde usoarrsa
 
Fobia y ansiedad infantil
Fobia y ansiedad infantilFobia y ansiedad infantil
Fobia y ansiedad infantilAnilucitarojas
 
Revolución francesa Webquest
Revolución francesa WebquestRevolución francesa Webquest
Revolución francesa WebquestEquipoWebquest
 

Destaque (20)

Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...
Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...
Matinale AST Grand Lyon - Évaluation des risques : rendre la prévention acces...
 
Pourquoi la formation SST - 2015
Pourquoi la formation SST - 2015Pourquoi la formation SST - 2015
Pourquoi la formation SST - 2015
 
support numerique de formation SST (Ilis sst-2014-demo)
support numerique de formation  SST (Ilis sst-2014-demo)support numerique de formation  SST (Ilis sst-2014-demo)
support numerique de formation SST (Ilis sst-2014-demo)
 
Formation sst (tres interessant)
Formation sst (tres interessant)Formation sst (tres interessant)
Formation sst (tres interessant)
 
L'histoire de la photo de guerre
L'histoire de la photo de guerreL'histoire de la photo de guerre
L'histoire de la photo de guerre
 
Revolución francesa acabado
Revolución francesa acabadoRevolución francesa acabado
Revolución francesa acabado
 
Sondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTE
Sondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTESondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTE
Sondage jour de vote - LA SOCIOLOGIE DU VOTE
 
Ley de tributación municipal
Ley de tributación municipalLey de tributación municipal
Ley de tributación municipal
 
Plongez dans l'Océan Bleu
Plongez dans l'Océan BleuPlongez dans l'Océan Bleu
Plongez dans l'Océan Bleu
 
Faces
FacesFaces
Faces
 
Fascismo nazismo. Democritica.com
Fascismo nazismo. Democritica.comFascismo nazismo. Democritica.com
Fascismo nazismo. Democritica.com
 
Sanjose
SanjoseSanjose
Sanjose
 
Beneficios de la energía solar
Beneficios de la energía solarBeneficios de la energía solar
Beneficios de la energía solar
 
Biografias
BiografiasBiografias
Biografias
 
Perec lavida instruccionesde uso
Perec lavida instruccionesde usoPerec lavida instruccionesde uso
Perec lavida instruccionesde uso
 
Fobia y ansiedad infantil
Fobia y ansiedad infantilFobia y ansiedad infantil
Fobia y ansiedad infantil
 
Web 2
Web 2Web 2
Web 2
 
BUILD 2011 in Anaheim.
BUILD 2011 in Anaheim.BUILD 2011 in Anaheim.
BUILD 2011 in Anaheim.
 
Revolución francesa Webquest
Revolución francesa WebquestRevolución francesa Webquest
Revolución francesa Webquest
 
Slideshare
SlideshareSlideshare
Slideshare
 

Semelhante a Decret 5-novembre-2001 light jc v4

Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...
Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...
Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...Institute of Information Systems (HES-SO)
 
Plan de continuité d'activité - PCA
Plan de continuité d'activité - PCAPlan de continuité d'activité - PCA
Plan de continuité d'activité - PCAWissem CHEROUANA
 
Règlementation travail en hauteur
Règlementation travail en hauteurRèglementation travail en hauteur
Règlementation travail en hauteurFFSNW Formation
 
Circulation en entreprise
Circulation en entrepriseCirculation en entreprise
Circulation en entrepriseSoussi Abdellah
 
Accidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.pptAccidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.pptMohamed966265
 
Evaluation des risques profissionels btp
Evaluation des risques profissionels btp Evaluation des risques profissionels btp
Evaluation des risques profissionels btp GENICIMO
 
Module III - Evaluation des risques.pptx
Module III - Evaluation des risques.pptxModule III - Evaluation des risques.pptx
Module III - Evaluation des risques.pptxYassineZioudi
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéproetco
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéproetco
 
Conférence pénibilité
Conférence pénibilitéConférence pénibilité
Conférence pénibilitéproetco
 
Comment construire un plan de continuité d'activité ?
Comment construire un plan de continuité d'activité ?Comment construire un plan de continuité d'activité ?
Comment construire un plan de continuité d'activité ?BRIVA
 
La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016
La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016
La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016Johnny Keire
 
Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?
Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?
Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?BRIVA
 
Gestion des risques professionnels
Gestion des risques professionnelsGestion des risques professionnels
Gestion des risques professionnelsSaaS Guru
 
Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020
Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020
Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020CRAMIF
 
Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...
Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...
Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...AST Grand Lyon
 
Evaluation des risques professionnels.ppt
Evaluation des risques professionnels.pptEvaluation des risques professionnels.ppt
Evaluation des risques professionnels.pptsodautritoubasamb
 

Semelhante a Decret 5-novembre-2001 light jc v4 (20)

Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...
Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...
Risques opérationnels et le système de contrôle interne : les limites d’un te...
 
Plan de continuité d'activité - PCA
Plan de continuité d'activité - PCAPlan de continuité d'activité - PCA
Plan de continuité d'activité - PCA
 
Règlementation travail en hauteur
Règlementation travail en hauteurRèglementation travail en hauteur
Règlementation travail en hauteur
 
Circulation en entreprise
Circulation en entrepriseCirculation en entreprise
Circulation en entreprise
 
Accidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.pptAccidentologie V2.ppt
Accidentologie V2.ppt
 
Evaluation des risques profissionels btp
Evaluation des risques profissionels btp Evaluation des risques profissionels btp
Evaluation des risques profissionels btp
 
Module III - Evaluation des risques.pptx
Module III - Evaluation des risques.pptxModule III - Evaluation des risques.pptx
Module III - Evaluation des risques.pptx
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilité
 
Conférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilitéConférence fiches individuelles de pénibilité
Conférence fiches individuelles de pénibilité
 
Conférence pénibilité
Conférence pénibilitéConférence pénibilité
Conférence pénibilité
 
Sécurité vs Continuité -rev2-
Sécurité vs Continuité -rev2-Sécurité vs Continuité -rev2-
Sécurité vs Continuité -rev2-
 
Comment construire un plan de continuité d'activité ?
Comment construire un plan de continuité d'activité ?Comment construire un plan de continuité d'activité ?
Comment construire un plan de continuité d'activité ?
 
La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016
La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016
La loi pénibilité au travail theos consulting _mars 2016
 
Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?
Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?
Banque : Comment lutter avec une plus grande efficacité contre la fraude ?
 
Gestion des risques professionnels
Gestion des risques professionnelsGestion des risques professionnels
Gestion des risques professionnels
 
Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020
Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020
Webinaire EPEC-Cramif le 14 décembre 2020
 
Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...
Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...
Matinale AST Grand Lyon - Pénibilité au travail : quel accompagnement à la pr...
 
Evaluation des risques professionnels.ppt
Evaluation des risques professionnels.pptEvaluation des risques professionnels.ppt
Evaluation des risques professionnels.ppt
 
Du manuel utilisateur
Du   manuel utilisateurDu   manuel utilisateur
Du manuel utilisateur
 
Diderot
DiderotDiderot
Diderot
 

Decret 5-novembre-2001 light jc v4

  • 1. L’évaluation des risques professionnels dans le cadre du Document Unique (application du décret du 5 novembre 2001) EvRP Systèmes de management Conseils, audits et diagnostics Etudes de risques Centre de formation professionnelle
  • 2.
  • 3. Quel est le contexte réglementaire ?
  • 4.
  • 5.
  • 6. Pourquoi évaluer les risques professionnels ? Coût moyen d’un A.T. : 2670 € et 27 300 € avec un handicap de 10% Coût moyen d’un A.T. avec indemnité en capital : 180 934,12 € (300 000 € si Décès) 1 € 5 à 50 € dégâts matériels 1 à 3 € autres coûts Source : STATPREV CRAM 2009 Source : Zéro accident Robert Cusey
  • 7. Statistiques sur les risques professionnels ?
  • 9.
  • 10.
  • 11. Classement de la CRAM En fonction stats
  • 12.
  • 13. Etape 3 : Déterminer le “Niveau de Risque”
  • 15. Préparer un Plan d’Actions Résultat de l ’Evaluation Tolérer oui Traiter oui Risque acceptable ? Transférer non Évaluer le risque résiduel Fin Terminer oui Suppression possible ? non Réduction possible ? non
  • 16.
  • 17.
  • 18. Un exemple d’organisation Comité de pilotage Chef de projet Unité opérationnelle A Groupe de travail A1 CHSCT Groupe de travail An Médecine du travail Unité opérationnelle B Groupe de travail B1 Groupe de travail Bn Unité opérationnelle C Groupe de travail C1 Groupe de travail Cn
  • 19.
  • 20. Performance Sécurité (respect de la loi) (Productivité des actifs) Hier... Ressources publiques Etat Actifs privés Actionnaires
  • 21. Performance Sécurité & Demain... Ressources publiques et privées Etat Actionnaires
  • 22. Performance Sécurité La zone commune entre les deux types de risques (sécurité & performance) s’accroît
  • 23. La connaissance et la documentation des risques d’atteinte aux personnes contribuent à la connaissance des risques d’atteinte à la performance et améliorent donc à la productivité de l’entreprise. Le respect de la loi ne doit pas être perçu (en l’occurrence) comme une contrainte mais comme un outil supplémentaire à utiliser (avec d’autres) pour optimiser la profitabilité de l’entreprise.
  • 24.

Notas do Editor

  1. Introduction reprenant sommairement les thèmes abordés par la CRAM d‘une part et sur le coût de la non-sécurité d‘autre part. On appuie également sur le fait que le Décret et le Document Unique ne sont pas une „fin en soi“ mais un support réglementaire de l‘action.
  2. Introduction reprenant sommairement les thèmes abordés par D. Cassel d‘une part et sur le coût de la non-sécurité d‘autre part. On appuie également sur le fait que le Décret et le Document Unique ne sont pas une „fin en soi“ mais un support réglementaire de l‘action.
  3. Introduction reprenant sommairement les thèmes abordés par J2C d‘une part et sur le coût de la non-sécurité d‘autre part. On appuie également sur le fait que le Décret et le Document Unique ne sont pas une „fin en soi“ mais un support réglementaire de l‘action.
  4. Bien préciser qu‘il n‘est pas possible de proposer une solution (sinon, la réglementation ou des organismes comme l‘INRS ou la CRAM l‘auraient fait. UT = Usine : Peu de travail d‘évaluuation mais pertinence de ce travail ? UT = Poste de Travail : Travail détaillé et pertinent mais long et couteux à mettre en œuvre.
  5. Introduire de nouveau la notion d‘échange et de démarche participative; Préparer une présentation de la liste „type“ des Dangers.
  6. 1. Classer les activités professionnelles consiste pour chaque poste de travail ou emploi occupé à décrire chaque phase ou étape des activités du salarié sans omettre les activités occasionnelles ou exceptionnelles.(situations normales, de dépannage, etc….. 2. L‘identification des dangers ou des facteurs de risques peut se baser, pour chaque étape d‘une activité, sur une liste indicative qui pourra être crée à partir des connaissances actuelles de l‘entreprise. Cette liste devra évidemment être revue périodiquement en fonction des nouvelles connaissances acquises sur ce sujet. 3. Déterminer le niveau de risque consiste à évaluer d‘une part la probabilité d‘apparition d‘un danger durant le temps d‘exposition du personnel et d‘autre part a estimer la gravité du préjudice occasionné. La mise en perspective de ces deux facteurs permet de quantifier le niveau de risque associé à chaque danger considéré. 4. Décider si le risque est acceptable
  7. On ne cite que l‘exemple des appareils sous pression.
  8. On ne cite que l‘exemple des appareils sous pression.
  9. On ne cite que l‘exemple des appareils sous pression.
  10. On ne cite que l‘exemple des appareils sous pression.