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1. La facturation
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3. 1. L’enregistrement d’une facture «doit»
2. La taxe sur la valeur ajoutée
3. Le transport
4. Les factures d’avoir

4. La facturation
1. L’enregistrement d’une facture « doit »
1.1. Le principe de l’enregistrement comptable
L’opération d’achat-vente (achat pour le client et vente pour le fournisseur)
engendre deux flux économiques opposés :
- Un flux réel (le bien ou le service)
- Un flux financier
Cette opération est matérialisée par une facture établie par le fournisseur et qui
précise le détail des marchandises vendues et le montant à payer par le client.
La facture constitue le document de base de l’enregistrement comptable d’une
opération d’achat-vente chez le client et chez le fournisseur.
L’opération d’achat-vente est enregistrée de la manière suivante :

5. La facturation
Cas d’une vente à crédit :
Chez le vendeur
3421 Clients 1000
7111 ventes de 1000
marchandises
Le vendeur constate un produit qui engendre une créance
Chez l’acheteur
6111 achats de m/ses 1000
4411 fournisseurs 1000
L’acheteur constate une charge qui engendre une dette.

6. La facturation
Cas d’une vente au comptant:
Chez le vendeur
51 banque(caisse) 1000
7111 vente de m/ses 1000
Le vendeur constate un produit qui engendre une entrée de fonds (Argent)
Chez l’acheteur
6111 achats de m/ses 1000
51 banques (caisse) 1000
L’acheteur constate une charge qui engendre une sortie de fonds.

7. La facturation
1.2 L’enregistrement d’une facture simple
Une facture simple est une facture qui ne comporte ni majorations ni
minorations.
Exemple : le 8 Juin M. Yasser expédie à la Société Alpha des marchandises d’un
montant de 1250 DH payables dans 60 jours. Facture N°78
Les principaux comptes utilisés pour l’enregistrement d’une facture sont :
Chez le fournisseur :
711 1 ventes de marchandises
7121 ventes de biens et services produits
3421 clients
514 1 banque
5161 caisse…

8. La facturation
Chez le client :
6111 Achats de marchandises
6121 Achats consommés de matières et fournitures
4411 Fournisseurs
5141 Banque
5161 Caisse

9. La facturation
1.3. Les réductions sur facture
A .Les réductions commerciales :
- Les rabais : Réductions commerciales accordées par l’entreprise au
client suite à un retard de livraison ou à un défaut de qualité.
Les remises : Réductions commerciales accordées par l’entreprise afin
de fidéliser le client .
Les ristournes : Réductions commerciales de fin d’année accordées par
l’entreprise aux clients les plus fidèles sur le chiffre d’affaires d’une
période
Pour enregistrer les réductions commerciales, nous devons distinguer deux cas :
Cas 1 :Les réductions commerciales portées sur la facture ne sont pas
enregistrées. Seul le net commercial constituant le véritable prix, doit
être enregistré.

10. La facturation
Exemple :
Le 08/06 : L’entreprise SAMY reçoit de son fournisseur la facture N° 78 relative à
un achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut : 10.000
Rabais : 10%
Remise : 5%
Cet achat est réglé au comptant par chèque.
Facture N°78
Montant brut : 10.000
Rabais (10%) : -1.000
Net commercial 1 9.000
Remise (5%) : -450
Net commercial 2: 8 550

11. La facturation
Pour le client
8/6
6111 Achats de marchandises 8 550
5141 Banque 8 550
Facture N 78
Pour le fournisseur
8/6
5141 Banque 8 550
7111 Ventes de marchandises 8 550
Facture N 78

12. La facturation
Cas 2 : Les réductions commerciales hors facture doivent être comptabilisées dans les
comptes spécifiques .
Exemple :
08/06 : Ventes de marchandises à crédit au client « Rachid ». Montant brut : 100 000 DH
Facture N° 79
13/06 : Le client « Rachid » demande et obtient un rabais de 10%. Avoir N°01
Pour le client « Rachid »
08/06
6111 Achats de marchandises 100 000
4411 Fournisseur 100 000
Facture N 79 13/06
4411 Fournisseurs 10 000
6119 R.R.R. obtenus/achats de 10 000
marchandises
Avoir N01

13. La facturation
Pour le fournisseur
08/06
3421 Client 100 000
7111 Ventes de marchandises 100 000
Facture N 79 13/06
7119 R.R.R. accordés par 10 000
l’entreprise
3421 Clients 10 000
Avoir N01

14. La facturation
B. Les réductions financières
Les réductions financières : il s’agit de l’escompte de règlement
L’escompte est une réduction financière accordée par l’entreprise au client
suite à un règlement au comptant ou anticipé.
L’escompte de règlement est traité comme un élément financier :
Chez le client, l’escompte obtenu est considéré comme un produit financier,
il est donc enregistré dans un compte de produits financiers :
7386 : Escomptes obtenus
Chez le fournisseur, l’escompte accordé est considéré comme une charge
financière. Il est enregistré dans un compte de charges financières :
6386 : escomptes accordés

15. La facturation
Exemple :
Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un
achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut : 12.000
Rabais : 10%
Remise : 5%
Escompte : 1%
Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022

16. La facturation
Facture 012
Montant brut : 12.000
Rabais (10%) : 1.200
Net commercial 1 10.800
Remise (5%) : 540
Net commercial 2 : 10.260
Escompte (1%) : 102,6
Net financier : 10.157,4

17. La facturation
Pour l’entreprise
21/03
6111 Achats de marchandises 10 260
7386 Escompte obtenu 102,6
4411 Fournisseur 10.157,4
Facture N 012
30/03
4411 Fournisseur 10.157,4
5141 Banque 10.157,4
Chèque N 0022

18. La facturation
2. La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
2.1. Mécanisme de la TVA
La TVA est un impôt indirect payé par le consommateur final.
L’entreprise peut déduire de la taxe calculée sur les ventes (TVA facturée ou
collectée ) celle qu’elle a elle-même subit sur ses achats de biens et de services
(TVA récupérable ou déductible ).
Ce que l’entreprise paie donc à l’Etat est la différence entre la TVA qu’elle
facture sur ses ventes et celle qu’elle supporte sur ses achats :

19. La facturation
Calcul de la TVA
TVA = Prix HT x Taux
Prix (TTC) = Prix (HT) + TVA
Pour un taux de TVA de 20%, on peut écrire :
TVA = Prix (HT) x 20% = Prix (HT) x 0,2
TTC = Prix (HT) + TVA
= Prix (HT) + Prix (HT) x 0,2
= 1,2 Prix(HT)
d’où Prix (HT) = Prix (TTC) / 1,2

20. La facturation
2.2. Les taux de la TVA
Pour déterminer le montant de la TVA , on applique au prix (HT) :
Le taux normal : 20%
Des taux réduits :
- Les opérations de transport, thé, électricité,… : 14%
- Les opérations bancaires et boursières, Hôtellerie, restauration : 10%
- Les produits pharmaceutique, eau, carburant, les fournitures scolaires :
7%
2.3. Comptabilisation de la TVA
En principe
- Toute vente ou prestation de service donne lieu à une TVA facturée.
- Tout achat de biens de services ou d’immobilisations donne lieu à une
TVA récupérable.
La TVA s’applique au prix net déduction faite des réductions accordées au client.

21. La facturation
Les opérations d’achat et de vente sont comptabilisées Hors Taxe, et la TVA est
enregistrée dans un compte de bilan.
Pour la TVA sur ventes : Cette TVA est considérée comme une dette pour le
vendeur. Cette dette doit être enregistrée au crédit du compte :
4455 Etat, TVA facturée
Pour la TVA sur achats : Cette TVA est considérée comme une créance pour
l’acheteur. Cette créance doit être enregistrée au débit du compte :
3455 Etat, TVA récupérable
- Si l’opération d’achat porte sur une immobilisation :
34551 Etat, TVA récupérable sur immobilisations
- Si l’opération porte sur une charge :
34552 Etat, TVA récupérable sur charges

22. La facturation
Exemple :
Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur la facture N° 012 relative à un
achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut : 12.000
Rabais : 10%
Remise : 5%
Escompte : 1%
TVA : 20%
Le 30 Mars règlement par chèque N° 0022

23. La facturation
Facture 012
Montant brut : 12.000
Rabais (10%) : 1.200
Net commercial 1 10.800
Remise (5%) : 540
Net commercial 2 : 10.260
Escompte (1%) : 102,6
Net financier : 10.157,4
TVA (20%) : 2 031,48
Net à payer (TTC) : 12 188,88

24. La facturation
Client
21/03
6111 Achats de marchandises 10 260
34552 Etat TVA récupérable/Charges 2031,48
7386 Escompte obtenu 102,6
4411 Fournisseur 12188,88
Facture N 012
Le fournisseur
21/03
3421 Client 12 188,88
6386 Escompte accordé 102,6
7111 Ventes de marchandises 10 260
4455 Etat, TVA facturée 2031,48
Facture N 012

25. La facturation
2.4. Déclaration de la TVA
A. Principe
La TVA à payer (TVA due) par l’entreprise est la différence entre la TVA
facturée sur les ventes et la TVA récupérable sur les achats.
Le calcul et le paiement de la TVA se font mensuellement (CA supérieur à
1.000.000 DH).
TVA à payer au titre du mois M = TVA facturée du mois M – TVA récupérable
sur immobilisations du mois M – TVA récupérable/charges du mois M –1 –
Crédit de TVA (Eventuel)
La TVA sur charges est récupérée avec le décalage d’un mois ;
La TVA à payer au titre du mois M doit être versée au Trésor public au plus
tard le 19 du mois M+1

26. La facturation
Remarque : CA supérieur à 1.000.000 DH Déclaration mensuelle
CA inférieur ou égal à 1.000.000 Déclaration trimestrielle
Soit le trimestre T composé des mois M, M+1 et M+2
TVA à payer au titre du trimestre T = TVA facturée des mois M, M+1 et
M+2 – TVA récupérable sur immobilisations des mois M, M+1 et M+2 –
TVA récupérable sur charges des mois M–1, M et M+1 – Crédit de TVA
(Eventuel)

27. La facturation
B. La comptabilisation de la déclaration de la TVA
b. Les régimes d’imposition
La TVA facturée au cours d’un mois dépend du régime d’imposition de
l’entreprise.
On distingue deux régimes d’imposition:
- Le régime d’encaissement : L’entreprise soumise à la TVA selon
le régime de l’encaissement ne déclare que la TVA sur les ventes
pour lesquelles elle a obtenu des règlements effectifs.
- Le régime des débits : L’entreprise soumise au régime des
débits est tenue de déclarer la TVA sur les ventes encaissées,
mais aussi sur les ventes à crédit à condition qu’il y ait
facturation.

28. La facturation
b.2 Les écritures comptables
4455 Etat, T.V.A. facturée (Mois M) A
34551 Etat,T.V.A. B
récupérable/immobilisations
(Mois M)
34552 Etat,T.V.A. récupérable/Charges C
(Mois M-1)
3456 Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1) D
4456 Etat, T.V.A due (Mois M) E
Déclaration T.V.A . (Mois M)
A-B-C-D = E

29. La facturation
Application : L’entreprise Alpha vous communique les informations suivantes
Eléments Avril Mai
T.V.A. facturée 200 000 150 000
T.V.A. récupérable/immob 50 000 30 000
T.V.A. récupérable/Charges 70 000 60 000
Crédit T.V.A. 10 000
T.V.A. due ou à payer du mois de Mai = 150 000 – 30 000 – 70 000 – 10 000 =40 000 DH

30. La facturation
31/05
4455 Etat, T.V.A. facturée (Mois M) 150 000
34551 Etat,T.V.A. 30 000
récupérable/immobilisations
(Mois M)
34552 Etat,T.V.A. récupérable/Charges 70 000
(Mois M-1)
3456 Etat, Crédit T.V.A. (Mois M-1) 10 000
4456 Etat, T.V.A due (Mois M) 40 000
Déclaration T.V.A . (Mois
MAI)
19/06
4456 Etat, T.V.A. due 40 000
Chèque N Banque 40 000

31. La facturation
3. Le transport
Les opérations de transport de personnes et de marchandises sont imposables
au taux réduit de 14%
Deux cas peuvent être distingués :
- Le transport est assuré par un transporteur, il constitue une prestation
autonome, dans ce cas il est soumis à la TVA au taux de 14%.
- Le transport est assuré par le fournisseur lui-même qui utilise ses
propres moyens. On applique aux frais de port le même taux de TVA que
celui de la marchandise (20% en général).

32. La facturation
Exemple :
Le 21 Mars une entreprise reçoit de son fournisseur RADI la facture N° 012 relative
à un achat de marchandises et comportant les éléments suivants :
Montant brut : 12.000
Rabais : 10%
Remise : 5%
Escompte : 1%
TVA : 20%
Frais de port : 600 DH
Passer les écritures comptables correspondantes chez Alpha et RADI dans les
deux cas suivants :
- Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client
- Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.

33. La facturation
Cas 1 :Le transport est assuré par un transporteur et facturé au client
La facture de transport :
Transport : 600
T.V.A. (14%) : 84
Net à payer T.T.C.: 684
Etape 1 :
Le fournisseur règle les frais de transport T.T.C. au transporteur.
Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
21/03
61426 Transport sur ventes 600
34552 Etat, T.V.A. récupérable sur 84
les charges
Banque 684
facture

34. La facturation
Etape 2 :
Le fournisseur reporte les frais de transport T.T.C. sur la facture de vente N°012.
Facture 012
Montant brut : 12.000
Rabais (10%) : 1.200
Net commercial 1 10.800
Remise (5%) : 540
Net commercial 2 : 10.260
Escompte (1%) : 102,6
Net financier : 10.157,4
TVA (20%) : 2 031,48
Transport : 600
T.V.A. (14%) : 84
Net à payer T.T.C.: 12 872.88

35. La facturation
Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
21/03
3421 Clients 12 872,88
6386 Escompte accordé 102,6
7111 Ventes de marchandises 10 260
4455 Etat, TVA facturée 2031,48
61426 Transport sur ventes 600
34552 Etat, TVA récupérable sur les 84
charges
Facture N 012
Le client enregistre l’écriture suivante :
21/03
6111 Achats de marchandises 10 260
61425 Transport sur achats 600
34552 Etat, TVA récupérable sur les 2 115.48
charges
4411 Fournisseurs 12 872,88
7386 Escompte obtenu 102,6

36. La facturation
Cas 1 : Le transport est assuré par Radi qui utilise ses propres moyens.
Facture 012
Montant brut : 12.000
Rabais (10%) : 1.200
Net commercial 1 10.800
Remise (5%) : 540
Net commercial 2 : 10.260
Escompte (1%) : 102,6
Net financier : 10.157,4
Transport : 600
Montant (Hors taxes) : 10 757,4
TVA (20%) : 2 151,48
Net à payer T.T.C.: 12 908,88

37. La facturation
Le fournisseur enregistre l’écriture suivante :
21/03
3421 Clients 12 908,88
6386 Escompte accordé 102,6
7111 Ventes de marchandises 10 260
71276 Ports et frais accessoires 600
4455 Etat, TVA facturée 2 151,48
Facture N 012
Le client enregistre l’écriture suivante :
21/03
6111 Achats de marchandises 10 260
61425 Transport sur achats 600
34552 Etat, TVA récupérable sur les 2 151.48
charges
4411 Fournisseurs 12 908,88
7386 Escompte obtenu 102,6
Facture N 012

38. La facturation
4. Les emballages
4.1 La nature des emballages
Les emballages sont des objets destinés à contenir les
produits ou les marchandises.
Il existe deux types d’emballages
Les emballages perdus
Les emballages récupérables
– Les emballages récupérables identifiables
– Les emballages récupérables non identifiables

39. La facturation
4.2 L’achat des emballages
La comptabilisation d’une opération d’acquisition d’emballages dépend
de la nature de ceux-ci, ainsi :
Les achats d’emballages perdus ou récupérables non identifiables
sont enregistrés dans les charges.
61231 Achats d’emballages perdus
61232 Achats d’emballages récupérables non identifiables
Les achats d’emballages récupérables identifiables sont enregistrés
dans un compte d’immobilisations:
le 2333 ; emballages récupérables identifiables.

40. La facturation
4.3 La consignation des emballages
A. principe
La consignation ne porte que sur les emballages récupérables.
Le fournisseur met l’emballage à la disposition du client, mais en
reste propriétaire.
Le fournisseur facture au client un prix de consignation qui s’ajoute
au prix des marchandises.
Le fournisseur s’engage à reprendre l’emballage en restituant au
client le prix de la consignation.

41. La facturation
B. La comptabilisation
Lors de la consignation,
Chez l’acheteur, on débite le compte :
3413 ; fournisseurs, créances pour emballages et matériel à
rendre
Chez le vendeur, on crédite le compte
4425 ; clients, dettes pour emballages et matériels consignés.
La consignation est faite en général sans la considération de la TVA

42. La facturation
Exemple : Le 01/03/2009 l’entreprise Alpha adresse à son client
CHAMI la facture F201 comportant les éléments suivants :
Montant brut : 20.000
Rabais : 5%
TVA 20%
Consignation d’emballages : 100 caisses à 6 dh HT l’unité.
Règlement à 30 jours
Passer les écritures correspondantes
chez le client et chez le fournisseur

43. La facturation
Facture F 201
Montant Brut : 20 000 DH
Rabais : 5 % 1 000 DH
Net commercial : 19 000 DH
TVA (20%) : 3 800 DH
Total TTC : 22 800 DH
Emballage (6x100) : 600 DH
Net à payer TTC : 23 400 DH

44. La facturation
Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
01/03
3421 Clients 23 400
7111 Ventes de marchandises 19 000
4455 Etat, TVA facturée 3 800
4425 Clients, dettes pour emballages 600
et matériels consignés
Facture F 201
Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
6 111 Achats de marchandises 19 000
34552 Etat, TVA récupérable sur les 3 800
charges
3413 Fournisseurs, créances pour 600
emballages er matériels à
rendre
4411 Fournisseurs 23 400
Facture F 201

45. La facturation
C. Le retour des emballages
Lors du retour des emballages on procède à l’enregistrement inverse.
Deux cas sont à distinguer :
1er cas : les emballages n’ont subit aucune détérioration
Prix de reprise = prix de consignation
Chez le client, on crédite le compte :
3413 ; fournisseurs, CEMR,
par le débit du compte : 4411 ; fournisseurs.
Chez le fournisseur, on débite le compte :
4425 ; clients, DEMC,
par le crédit du compte : 3421 ; clients

46. La facturation
Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposons que le client retourne, le
5 MARS la totalité des emballages à l’entreprise Alpha. Aucune détérioration n’est
constatée.
Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
05/03
4425 Clients, dettes pour 600
emballages et matériels
consignés
3421 Client 600
Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
05/03
4411 Fournisseurs 600
3413 Fournisseurs, créances pour 600
emballages et matériels
consignés

47. La facturation
2ème cas : Une détérioration des emballages consignés est constatée
Prix de reprise < prix de consignation
Cette différence de prix donne lieu a un gain (ou boni) pour le
fournisseur, enregistré au compte :
71275 ; Bonis sur reprise des emballages
consignés,
A une perte (ou mali) pour le client, enregistrée au compte : 61317 ; Malis sur
emballages rendus.
La constatation du boni et du mali donne lieu à une TVA facturée chez le
fournisseur et à une TVA récupérable chez le client.

48. La facturation
Exemple :Procédons à l’enregistrement de la déconsignation dans
l’hypothèse d’un prix de reprise de 3 Dh la caisse.
Le fournisseur ALPHA enregistre l’écriture suivante :
05/03
4425 Clients, dettes pour 600
emballages et matériels
consignés
71275 Bonis sur reprise d’emballages 300
4455 Etat TVA facturée 60
3421 Client 240
Le Client CHAMI enregistre l’écriture suivante :
05/03
4411 Fournisseur 240
61317 Malis sur emballages rendus 300
34552 Etat TVA récupérable les 60
charges
3413 Fournisseurs, créances pour 600
emballages et matériels
consignés