Point d’avancement et vision qualitative sur le programme « Telemedecine 1 » Christophe Couvreur, Chargé de mission, Responsable de programme Télémédecine, pôle territoire, ASIP Santé

1. 1iere Journée Télémédecine
Programme TELEMEDECINE 1
Présenté par Christophe Couvreur
1ière Journée du programme « Télémédecine » de l’ASIP Santé »

2. Rappel du programme
Les objectifs :
• Favoriser la mise en place de projets de télémédecine, s’inscrivant dans le décret de
Télémédecine et pouvant être généralisés à d’autres territoires et répondant à des exigences :
• Juridiques (contractualisation, conventionnement)
• médico-économiques (financement de l’activité, financement des actes, évaluation)
• Organisationnelles (projet médical, relations entre les acteurs)
• Techniques (sécurité, interopérabilité, référentiels nationaux)
• Soutenir la mise en place de projets nouveaux et le déploiement de projets existants ou en
cours de mise en œuvre
• Le volet 1 « Préparation d’un projet de Télémédecine »
• Le volet 2 « Mise en œuvre opérationnelle et pérenne d’une activité de télémédecine »
Télémédecine1 Décembre 2011 2

3. Avancement: le réalisé et le reste à faire
Ministère (DGOS),
Assurance maladie,
Délégation à la stratégie des
systèmes d’information de
santé,
ANAP
Conventions, préparati
Préparation du Envoi des questions
Instruction des dossiers de candidature reçus on des cahiers des
COMITE complémentaires
par le COMITE OPERATIONNEL charges par les
ENGAGEMENT aux candidats retenus
bénéficiaires
Réception des Pré-classement Avis du COMITE Envoi de la décision du Rédaction des
Avis du COMITE DE Premier
dossiers de des dossiers en 3 D’ENGAGEMENT comité conventions et
PILOTAGE(ASIP) versement
candidature niveaux de qualité (ASIP+ partenaires) Aux candidats Signature par les
bénéficiaires
30/11/2010 02/12 21/02/2011 Semaine 08/04/2011 Juin 2011
du 18/03
Début des
projets
Lancement de la mise en œuvre et déploiement
Publication des appels d’offres et choix des
des usages (volet 2), Préparation d’un projet de
prestataires par les bénéficiaires
TLM (volet 1)
Rédaction des DCE Relecture et analyse Validation des Avenants
par les bénéficiaires des DCE par l’ASIP Dossier 2nd Versements Suivi de projet par l’ASIP Santé
Santé, et publication projets par (50° de la subvention)
l’ASIP Santé
Juillet2011 Sept 2011 Nov 2011 Dec 2011 Fin 2012 Fin 2013
(volet 1) (volet 2)
Télémédecine1 Décembre 2011 3

4. Vision ASIP : Retours qualitatifs sur
l’ensemble des projets volets 1 et 2
Travail indispensable d’échanges avec les porteurs pour
réajustement des démarches permettant de limiter les
risques:
• juridiques / contentieux sur les marchés publics
• de non prise en compte des référentiels nationaux
• de non prise en compte du décret Telemedecine
• de dépassement budgétaire sur les appels d’offre
• de déclaration sans suite des appels d’offre (très peu d’offres / offres
réceptionnées très disparates et hétérogènes)
Télémédecine1 Décembre 2011 4

5. Ordre du jour
Matin :
- 09h30 – Introduction (ASIP)
- 10h00 - Urbanisation de la Télémédecine (ASIP)
- 10h45 - Avancement des projets Télémédecine en région /
Volet 2 (présentation par les régions, 15 mn par projet en région)
10h45-11h00 : Région Lorraine
11h00-11h15 : Région Basse Normandie
11h15- 11h30 : Région Languedoc Roussillon
- 11h30 - Gouvernance et modèle économique d’une activité
de Permanence des soins radiologique (ARS Lorraine)
Pause repas
Télémédecine1 Décembre 2011 5

6. Ordre du jour
Après midi :
- 13h30 – Avancement des projets Télémédecine en région /
Volet 1 (présentation par les régions, 15 mn par projet en région)
13h30-13h45 : Région Limousin
13h45-14h00 : Région Auvergne
14h00- 14h15 : Région Languedoc-Roussillon
- 14h15 – Responsabilité médicale (Grenoble Ecole de Management)
- 15h00 – Modèle économique du projet « région sans film (Orange)
- 15h45 – Information et consentement (ASIP Santé)
16h30 - Conclusion
Télémédecine1 Décembre 2011 6

7. Merci de votre attention
Appel à projet Télémédecine1 Décembre 2011 7