Planning de déploiement CPS Fabrice Henriot, responsable du centre de gestion des produits de certification, pôle technique et sécurité, ASIP Santé

1. Rencontre Inter
régionales – CPS3
Planning de généralisation de la CPS3
Mardi 19 juin 2012

2. Point de situation
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3. La CPS3
Généralités
Les premières CPS3 ont été émises le 8 février 2011.
Les principales fonctionnalités sont :
 Un nouveau visuel
 Un nouveau composant plus performant
 Un respect des standards internationaux
 Une fonction sans contact
 Une compatibilité ascendante avec la CPS2ter
Rappel :
Depuis le 1er janvier 2011: les CPS sont gratuites.
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4. Déploiement CPS3
Point d’avancement
1ère étape : renouvellement du parc existant
Plus de 70% du parc total des 700 000 cartes a été renouvelé en
CPS3
100 % des directeurs d’établissements ont vu leur CDE renouvelée
au cours du mois de septembre 2011
La quasi-totalité du parc existant de CPS pour les pharmaciens, les
chirurgiens dentistes et les sages femmes est en CPS3.
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5. Renouvellement CPS3
RPPS étendu
Toutes les populations présentes dans le RPPS (médecins,
pharmaciens, chirurgiens dentistes et sages femmes) sont gérées en
mode RPPS étendu :
 Dématérialisation des flux – plus de formulaires papier de demande de carte
 Envoi d’une CPS dès l’inscription à l’Autorité compétente
 Envoi d’une CPS dès la réception d’une modification en provenance du RPPS
 Possibilité d’envoyer une CPS sans activité
Cette fonctionnalité a été activée progressivement, profession par
profession, depuis la fin mai mois en débutant par les chirurgiens
dentistes.
Depuis cette date, les professionnels de santé français inscrits RPPS
peuvent recevoir une CPS sans avoir eu besoin d’en faire
explicitement la demande.
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6. La généralisation de la CPS3 à
tous les PS RPPS
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7. Déploiement CPS3
Généralisation aux non porteurs : les prochaines étapes
Population concernée Période de diffusion des CPS3 Volumétrie
Médecins non-salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS De février à la mi-avril 2012
Médecins salariés exclusifs non porteurs de carte CPS Dernière semaine de juin et première 74 000
quinzaine de juillet 2012
Médecins salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS Première semaine de septembre 2012 8 000
Médecins non-salariés exclusifs non porteurs de carte CPS Première quinzaine d’octobre 2012 19 000
Médecins sans activité (hors retraités) Deuxième quinzaine d’octobre 2012 7 000
Pharmaciens non-salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS de mi-juin à la fin août 2011
Pharmaciens salariés exclusifs non porteurs de carte CPS Deuxième quinzaine de juin 2012 25 000
Pharmaciens salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS de mi-juin à la fin août 2011
Pharmaciens non-salariés exclusifs non porteurs de carte CPS Première quinzaine d’octobre 2012 500
Chirurgiens Dentistes non-salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS Première quinzaine de décembre
Chirurgiens Dentistes salariés exclusifs non porteurs de carte CPS Dernière semaine de juin 2012 1 300
Chirurgiens Dentistes salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS Première quinzaine de décembre
Chirurgiens Dentistes non-salariés exclusifs non porteurs de carte CPS ou Première quinzaine d’octobre 2012
2011 3 900
sans activité
Sages femmes non-salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS Deuxième quinzaine juin 2011
Sages femmes salariés exclusifs non porteurs de carte CPS Dernière semaine de juin 2012 14 000
Sages femmes salariés exclusifs déjà porteurs de carte CPS Deuxième quinzaine juin 2011
Sages femmes non-salariés exclusifs non porteurs de carte CPS ou sans Première quinzaine d’octobre 2012 4 600
activité
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8. Déploiement CPS3
Les prochaines étapes
Les prochaines étapes seront au cours du second semestre 2013 :
 Simplification administrative des pédicures podologues
 Simplification administrative des masseurs kinésithérapeutes
Pour les infirmiers, des discussions sont en cours.
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9. Déploiement CPS3
Questions/réponses
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10. Déploiement CPS3
Merci de votre attention
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