2. Agenda d’aujourd’hui
Quelques mots à propos de Huntsman et REACh
Résultats atteints en Novembre 2010
Enseignements de la 1ère étape
Evaluation / Autorisation / Restriction
Nouvelles Fiches de Sécurité
Comment les préparer?
Comment les diffuser?
Performance Products
4. Qui forme l’équipe REACh?
Polyurethanes
Advanced
Materials
RIT
REACH Textile Effects 2 personnes à plein temps
Implementation
Team 1 toxicologiste alloué
Performance
Products 1 expert REACh alloué
Autres services (Achats,
Pigments Juridique, Informatique)
si nécessaire
Performance Products
5. Résultats atteints à fin Novembre 2012
Groupe Performance
Huntsman Products
Pré-enregistrements 5691 2217
Enregistrements 131 67
Substances
105 43
enregistrées
Lead Registrant 34 23
Performance Products
6. Enseignements de la 1ère étape
C’est très important de définir la substance (SIP) le plus
tôt possible
Il faut trouver une méthode facile et pratique pour
« traduire » le volume de produit en volume de substance
Les conditions de paiement de l’ECHA sont très strictes: il
est très important de ne pas avoir de retard car cela peut
entrainer la perte des avantages du pré-enregistrement
Nouveaux produits (nouvelles substances): il faut décider
quel type de dossier déposer (pré-enregistrement,
PPORD, …) le plus tôt possible
Performance Products
7. REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
Performance Products
8. REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
Performance Products
9. REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
Performance Products
10. REACh?
Registration
Evaluation
Autorisation of
Chemicals
Performance Products
11. EVALUATION
Examen des propositions d'essais soumises par les déclarants
Chaque proposition d’essai a été ou sera soumise à consultation
publique via www.echa.eu
Une fois la consultation faite, l’essai sera obligatoire ou interdit
Le LR reçoit une communication officielle de l’ECHA avec la
conclusion finale
Contrôle de conformité des dossiers soumis par les déclarants
Liste CoRAP avec les substances à contrôler chaque année
Nous avons une substance dans la liste CoRAP pour 2013 et
nous soumettrons une mise à jour du dossier avant fin 2012
Evaluation des substances
Certaines substances considérées comme dangereuses
pourront, une fois évaluées, être candidates à une procédure
d’autorisation ou restriction
Performance Products
12. AUTORISATION
Nous avons une substances soumise à Autorisation
Pour nous, c’est une matière première très stratégique
que nous pouvons importer si nécessaire
Nous préparons le dossier technique et le dossier socio-
économique avec le LR (un fabricant européen)
Un consultant nous aide dans la préparation des deux
dossiers
Nous n’avons pas de clients en aval
Nous pensons que la substance sera autorisée pour
notre application (catalyseur)
Mais nous ne savons pas si le fabricant continuera à la
produire en Europe
Performance Products
13. Comme définir une utilisation sûre
Données tox et ecoctox du
dossier d’enregistrement
+ restrictions
à l’utilisation
Comme est
utilisé Utilisation non sûre: il faut
Logiciel ajouter quelques restrictions
le produit?
Utilisation sûre: incluse
dans le dossier
d’enregistrement et dans la FDS
Performance Products
14. Quel logiciel?
Il y a plusieurs logiciels:
EASY TRA
ECETOC TRA
CONSEXPO
EUSES
CHESAR
…
On ne peut pas présenter un dossier d’enregistrement
avec une utilisation pas sûre
Performance Products
15. Restrictions à l’utilisation?
Différents types d’utilisation
Industriel
Professionnel
Consommateur
% de la substance dans une mélange
Volume total utilisé (par jour, par équipe, …)
Temps d’exposition
Port des différents EPI
Gants
Lunettes
Masque respiratoire, …
Il faut que la restriction soit en accord avec l’utilisation
(pas de gants pour se laver les mains)
Performance Products
16. Comment choisir les restrictions?
Avec beaucoup de bon sens
Par un dialogue avec les clients et utilisateurs en aval:
parfois, les clients de nos clients et même, les clients des
clients de nos clients
Via les associations professionnelles car elles sont
expérimentées en ce sens
Performance Products
17. Faire une nouvelle FDS?
Dossier REACh
Substance
Société – Entité Légale
Données Tox
Données Ecotox
CSR
Chemmate
?
Performance Products
18. Shepherd
Le nom de la base de données avec:
Composition de chaque produit
Spécification interne de chaque produit
Données tox et ecotox de chaque substance
Numéro d’enregistrement REACh (si applicable) de
chaque substance
Utilisations sûres de chaque substance
Performance Products
19. Faire une nouvelle FDS?
Dossier REACh
Substance
Société – Entité Légale
Données Tox
Données Ecotox
CSR
Chemmate
Shepherd
Performance Products
20. Comme gérer l’envoi de nouvelles FDSs?
LE CAS DE HUNTSMAN EN PARTICULIER
Nous avons au moins un contact email pour chaque client
et pour chaque adresse de livraison
Quand il y a une modification importante dans une MSDS
(étendue ou non), la nouvelle version est envoyée par
courrier électronique à tous les clients qui ont acheté le
produit pendant les deux dernières années
Quand il y a une commande d’un produit pour la première
fois ou après un délai deux ans sans achat, une FDS
mise à jour est systématiquement envoyée au contact
Performance Products
21. Inspections? (Audits)
Au total, sept Entités Légales:
Huntsman Corporation Hungary Zrt
Huntsman Europe Ltd.
Huntsman Performance Products Spain S.L.
Huntsman Patrica S.r.l.
Huntsman Holland BV
Huntsman Surface Sciences Italia S.r.l.
Huntsman Surface Sciences France SAS
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