Système de management Intégré Qualité , sécurité et environnement

1. ISO MIS : 2015
1
© ISO 2015
NORME
INTERNATIONALE
ISO
MIS
Systèmes de management intégré — Exigences
Integrated management system — Requirements
Numéro de référence
ISO MIS:2015(F)
Gharbi Yassine
M2 MIQSE
ISET Charguia
Première édition
2015-12-1

2. ISO MIS : 2015
2
Ce travail
est un
effort
personnel
et n’est
pas une
norme
internatio
nale.

3. ISO MIS : 2015
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Sommaire
1. Avant-propos................................................................................................................................... 4
2. Tableau de correspondance entre les trois normes ISO 9001V2015, ISO 14001V2015 et OHSAS
18001....................................................................................................................................................... 5
3. Check-list communs ........................................................................................................................ 7
a. Introduction................................................................................................................................. 7
b. Fondements................................................................................................................................. 7
c. Intégrer les systèmes de management ....................................................................................... 8
Une structure commune, dite « haut niveau » ou « universelle » autour de 10 chapitres,............... 8
d. Comprendre les enjeux et anticiper les besoins et attentes des parties intéressées................. 9
e. Renforcer les liens entre stratégie & démarche QSE................................................................ 10
f. SMIQSE : maîtriser la chaîne de valeur ..................................................................................... 10
g. SMIQSE : raisonner perspective de cycle de vie........................................................................ 11
h. Évaluer / améliorer les performances du système de management ........................................ 12

4. ISO MIS : 2015
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1. Avant-propos
L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est une fédération mondiale d’organismes
nationaux de normalisation (comités membres de l’ISO). L’élaboration des Normes
internationales est en général confiée aux comités techniques de l’ISO. Chaque comité membre
intéressé par une étude a le droit de faire partie du comité technique créé à cet effet. Les
organisations internationales, gouvernementales et non gouvernementales, en liaison avec l’ISO
participent également aux travaux.
L’ISO collabore étroitement avec la Commission électrotechnique internationale (IEC) en ce qui
concerne la normalisation électrotechnique.
Cette présente norme est une correspondance entre les trois versions de normes ISO 9001 v
2015, ISO 14001 v 2015 et OHSAS 18001.
Ce travail est un effort personnel et n’est pas une norme internationale.

5. ISO MIS : 2015
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2. Tableau de correspondance entre les trois normes ISO 9001V2015,
ISO 14001V2015 et OHSAS 18001
ISO 9001 v 2015 ISO 14001 v 2015 OHSAS 18001
0.1 Introduction Introduction Introduction
0.2 Domaine
d’application
Domaine d’application Domaine d’application
0.3 Références normatives Références normatives Références normatives
0.4 Termes et définitions Termes et définitions Termes et définitions
4 Contexte de
l’organisme
Contexte de l’organisme
4.1 Compréhension de
l’organisme et de son
contexte
Compréhension de
l’organisme et de son contexte
4.3.4
Programme de
management
de SST.
4.2 Compréhension des
besoins et attentes des
parties intéressées
Compréhension des besoins et
attentes des parties
intéressées
4.3 Détermination du
domaine d’application
du système de
management de la
qualité
Détermination du domaine
d’application du système de
management
environnemental
4.4 Système de
management de la
qualité
Système de management
environnemental
5 Leadership Leadership
5.1 5.1 Leadership et
engagement
5.1 Leadership et engagement
5.2 Politique qualité Politique environnementale 4.2 Politique SST
5.3 Rôles, responsabilités
et autorités au sein de
l’organisme
Rôles, responsabilités et
autorités au sein de
l’organisme
4.4.1 Structure
et
responsabilité
6 Planification Planification 4.3 Planification
6.1 Actions à mettre en
œuvre face aux risques
et opportunités
Actions à mettre en œuvre
face aux risques et
opportunités
4.4 Mise en œuvre
et fonctionnement
6.2 Objectifs qualités et
planification des
actions pour les
atteindre
Objectifs environnementaux
et planification des actions
pour les atteindre
6.3 Planification des
modifications
----
7 Support Support
7.1 Ressources Ressources

6. ISO MIS : 2015
6
7.2 Compétences Compétences 4.4.2 Formation, sensibilisation et
compétence
7.3 Sensibilisation Sensibilisation 4.4.2 Formation, sensibilisation et
compétence
7.4 Communication Communication 4.4.3 Consultation et
communication
7.5 Informations
documentées
Informations documentées 4.4.4 Documentation
4.4.5. Maîtrise des documents et
des données
4.5.3 Enregistrements et gestion
des enregistrements
8 Réalisation des activités
opérationnelles
Réalisation des activités
opérationnelles
4.4.6. Maîtrise
opérationnelle
8.1 Planification et maîtrise
opérationnelles
Planification et maîtrise
opérationnelles
8.2 Exigences relatives aux
produits et services.
Préparation et réponse aux
situations d’urgence
4.4.7 Etat d’alerte et réponse à
une situation d’urgence.
9 Évaluation des
performances
Évaluation des performances 4.5.1 Mesure et
surveillance
des
performances
9.1 Surveillance, mesure,
analyse et évaluation
Surveillance, mesure, analyse
et évaluation
4.5.1. Mesure et surveillance des
performances
9.2 Audit interne Audit interne 4.5.4 Audit
9.3 Revue de direction Revue de direction 4.6 Revue de
direction
10 Amélioration Amélioration
10.1 Généralités Généralités
10.2 Non-conformité et
action corrective
Non-conformité et action
corrective
4.5 Vérification et
action corrective
4.5.2 Accidents, incidents, non
conformités, actions correctives
et actions préventives
10.3 Amélioration continue Amélioration continue

7. ISO MIS : 2015
7
3. Check-list communs
a. Introduction
b. Fondements
ENGAGEMENTS
Satisfaction
des parties
prenantes
Gestion des
risquues
conformité
reglementaires
Amélioration
continue

8. ISO MIS : 2015
8
c. Intégrer les systèmes
de management
Une structure commune,
dite « haut niveau » ou « universelle »
autour de 10 chapitres,
1. Domaine d’application
2. Références normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de
l’organisation
5. Leadership
6. Planification
7. Support
8. Réalisation des
activités
opérationnelles
9. Evaluation
des performances
10. Amélioration
en simplifiant la gestion
documentaire au profit
d’informations
documentées

9. ISO MIS : 2015
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d. Comprendre les enjeux et anticiper les besoins et attentes des parties
intéressées
 Connaître le contexte de l’organisme
• Déterminer les enjeux externes et internes
• Déterminer les parties intéressées pertinentes
et leurs attentes
• Préciser les produits et services
• Pour définir les domaines d’application
(périmètre) du système de management
 Déterminer les risques et opportunités
• Vis-à-vis du contexte de l’organisme, du SME et de
l’atteinte des résultats escomptés
• Vis-à-vis des effets indésirables et de l’amélioration
continue
• Mettre en place les actions nécessaires dans les
processus concernés
Un système de management QSE
adapté au contexte de l’organisme

10. ISO MIS : 2015
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e. Renforcer les liens entre stratégie & démarche QSE
 Leadership
• Engager une démarche qualité adaptée à la finalité de l’organisme
et aux exigences clients
• Mettre en cohérence la politique et les objectifs du SMQ/E avec
l’orientation stratégique
• Décliner le leadership à tout l’encadrement
 Approche Processus (ISO 9001)
• Déterminer les processus du SMQ /E et leurs indicateurs de
performance
en lien avec les enjeux de l’organisme
• Maîtriser les processus en prenant en compte les risques et
l’obtention de résultats
• Identifier les opportunités d’amélioration des processus
• Planifier et conduire les changements
 Gestion des connaissances organisationnelles
(ISO 9001)
• Gérer le capital immatériel constitué des savoir-faire et des
expériences acquises
• Valoriser et protéger la propriété intellectuelle
f. SMIQSE : maîtriser la chaîne de valeur
 Maîtriser l’approvisionnement et les services
d’origine externe
 Applicable aux produits et services
 Maîtriser la chaîne de réalisation interne, de la
conception à la libération du produit
 Vérifier la conformité et prévenir les non-
conformités

11. ISO MIS : 2015
11
 Maîtriser les activités post livraison
g. SMIQSE : raisonner perspective de cycle de vie
 Identifier les aspects et impacts
significatifs dans le cycle de vie
 Maîtriser l’approvisionnement, les processus
externalisés, la conception, la réalisation, la
livraison, le traitement de fin de vie de façon
appropriée
 Influencer l’amont et l’aval, là où on n’a pas la
maîtrise
Pas de maillon faible
dans la « supply chain »
Se préoccuper des aspects
et impacts
significatifs
de l’amont à l’aval, quand
cela
est réalisable

12. ISO MIS : 2015
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h. Évaluer / améliorer les performances du système de management
 Définir les critères de mesure et évaluer
• Processus internes/externes
• Système de management
• Mise en conformité avec la réglementation (ISO 14001
et OHSAS 18001)
 Etablir un processus de communication
sur les performances auprès des parties
intéressées (ISO 14001 et OHSAS 18001)
 L’évaluation de la performance devient
une donnée d’entrée de la revue de
direction
Un système de management QSE
au service de la performance de
l’organisme