Un diaporama récapitulatif de l'approche Vital Consultants pour la réalisation d'une étude d'impacts socio-territoriaux

1. Étude
d’impacts
socioterritoriaux
(ÉIST)
L’approche de Vital
Consultants
Par : Hervé Stecq Ph.D (c)
PDG
Vital Consultants Inc.
www.vitalconsultants.ca

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INTRODUCTION
Définition :
• Conséquences sur les populations d’un territoire ayant des caractéristiques propres, d’actions pouvant altérer
leur environnement écologique et social, à savoir leur façon de vivre, leur travail, leurs relations, leur
organisation et leurs fonctions en tant qu’individus et membres d’une société.
• Les changements induits peuvent être globalement psychosociologiques, et toucher aux valeurs des individus,
à leurs attitudes et perceptions qu’ils ont d’eux-mêmes, de leur environnement et de leur communauté.
Pertinence : De nombreuses études de faisabilité s’intéressent à juste titre aux impacts environnementaux.
Elles sont déléguées à des firmes d’ingénieurs qui déploient leur potentiel technique pour évaluer les impacts d’un
projet sur un milieu. Seulement, l’aspect social et territorial est lacunaire dans ces études, faute d’expertise en
sciences sociales et humaines. Cette limite a été d’autant plus perçue sur des territoires habités par des
populations autochtones. De récentes recherches suggèrent de mieux prendre en compte les dimensions
sociales, anthropologiques, culturelles, sanitaires, géographiques, économiques, etc. Le but de Vital Consultants
Inc. est de combler ce manque, en apportant une vision du territoire à la fois spatiale et humaine. Cet atout
permet d’évaluer avec plus d’acuité l’acceptabilité sociale d’un projet.
But d’une étude d’impact socio-territorial
1. Prédire les impacts d’un projet sur le milieu : les individus, les relations interpersonnelles, les structures
sociales et l’organisation du territoire.
2. Cerner des impacts peu évidents à déceler de prime abord, par exemple les impacts sur les habitudes, les
coutumes, la culture, etc.
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3. Élaborer des mesures pour éviter ou minimiser les impacts négatifs.

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Figure 1 : L’étude d’impact social (ÉIS) et les étapes du processus de développement d’un projet
Projet/développ
ement d'un
programme
Projet/évaluatio
n des besoins
du programme
Ébauche de
projet/propositi
on de
programme
Étude
d'impact
social
Contrôle et
évaluation
Mise en oeuvre
Projet
modifié/proposi
tion de
programme
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Figure 2 : Le cycle de vie d'un projet ou d'une politique publique ayant des impacts territoriaux
2. Entrée sur le
territoire
(construction)
1. Préparation
de l’entrée sur
le territoire
(planification)
3. Ancrage sur le
territoire
(opérationnalisation
et maintien)
4. Désancrage et
sortie du territoire
(abandon et
déclassement)
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Figure 3 : Étapes du processus d’évaluation d’impacts sociaux
1. Implication des acteurs territoriaux
2. Identification d'alternatives (scénarios de projets)
3. Conditions de base (diagnostic territorial)
4. Évaluation ou phase de cadrage (identification des potentiels impacts sociaux)
5. Prévision des effets estimés (prédire les impacts potentiels et alternatives par rapport aux conditions de
base)
6. Prédire des réponses aux impacts (réactions des personnes touchées)
7. Impacts indirects et cumulatifs (impacts de 2d ou 3ème ordre, augmentation du niveau d'impact)
8. Changements d'alternatives (nouvelles alternatives, alternatives modifiées et estimation de leurs
conséquences)
9. Atténuation (éviter et minimiser les impacts négatifs, compenser)
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10. Suivi (identification des déviations des actions initiales et changements imprévus d'impacts)

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Figure 4 : Étapes d’une étude d’impact socio-territorial (l’approche Vital Consultants)
1. Description du
territoire touché et
des enjeux de
développement
2. Description du
projet
3. Recensement et
implication des
acteurs territoriaux
concernés par le
projet
6.
Recommandations
pour le suivi des
impacts du projet
5. Mesures
d'atténuation des
impacts
4. Impacts socioterritoriaux du
projet
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Figure 5 : Étapes d’implication des acteurs territoriaux
1. Contacter les
autorités locales du
territoire à l'étude
2. Identifier les
catégories des
personnes
concernées par les
impacts du projet
3. En déduire des
échantillons
représentatifs
4. Établir des fiches
d'enquêtes
5. Recruter des
enquêteurs locaux
6. Réaliser les
enquêtes
7. Traiter les
données collectées
8. En élaborer des
bases de données sur
les enjeux, les mesures
d'atténuation, les
indicateurs de suivi
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Figure 6 : Niveaux des impacts socio-territoriaux
Organisation
territoriale
Organisation
sociale
Entre
individus
Individu
Impacts sur les
individus (et
leurs biens)
Aspect
économique
Salaire
Emploi
Impacts sur les
relations entre
individus
Relations avec
la famille, les
amis et la
communauté
au quotidien
Impacts sur
l’organisation
sociale
Habitudes
sociales
(partagées)
Impacts sur
l’organisation
territoriale
Structure
politique
Qualité de vie
Sécurité
Bruit
Loisirs
Bien-être
Qualité de
l’air
Qualité de
l’eau
Quantité
de
nourriture
Hygiène
Accès aux
ressources
Cohésion
Culture
(patrimoine)
Fonctionnemen
t institutionnel
Stabilité sociale
Valeurs
Structure
politique
Réseaux
d’activité
Langue
Infrastructures
et services
Croyances
religieuses
Organisations
bénévoles
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Figure 7 : Processus de génération d’impacts socio-territoriaux et mesures d’atténuation
1. Actions
2. Effets sur
l'environnement
4. Mesures
d'atténuation
3. Impacts sur
les populations
1. Travaux
d'excavation pour
l'exploitation d'une
carrière de granite
2. Augmentation
des nuisances
sonores dans un
périmètre
4. Installation d'un
mur anti-bruit ou
écran acoustique
3. Dégradation de
la qualité de vie
des riverins
Exemple
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