French Senate...

1. Le Projet Français
Tanish Parnami
Leonard Lopez X-G
Asrar Radhanpuri
Shreyans Nagori

2. Le Sénat
• Le Sénat est la Chambre haute du Parlement de la
France, présidée par un président. Indirectement élu par
les élus, il représente les collectivités territoriales de la
République et les citoyens français vivant à l'étranger.
• Le Sénat bénéficie moins d'importance que la chambre
basse, l'Assemblée nationale élue au suffrage direct;
débats au Sénat ont tendance à être moins tendu et
reçoivent généralement moins médiatisées.

3. Histoire…
• Première expérience de la France avec une
chambre haute était sous le Directoire de 1795 à
1799, lorsque le Conseil des Anciens était la
chambre haute. Il y avait des Sénats dans la
Première et la Deuxième Empires (le premier
étant connu comme le conservateur de sénat, ce
dernier comme le Sénat français), mais ceux-ci
étaient seuls corps nominalement législatives -
techniquement, ils ne sont pas législatif, mais les
corps plutôt consultatifs sur le modèle de le Sénat
romain.

4. • Avec la Restauration en 1814, une nouvelle Chambre des
pairs a été créé, sur le modèle de la Chambre des Lords
britannique. Au début, il contenait pairs héréditaires, mais
après la Révolution de Juillet 1830, il est devenu un corps à
laquelle on a été nommé pour la vie. La Deuxième République
est revenu à un système monocaméral après 1848, mais peu
de temps après la création du Second Empire français en
1852, le Sénat a été établi que la chambre haute. Dans la
IVe République, le Sénat a été remplacé par le Conseil de la
République, mais sa fonction est en grande partie le même.
Avec la nouvelle constitution de la Cinquième République
forcée le 4 Octobre 1958, l'ancien nom du Sénat a été
restauré.
•En 2011, le Parti socialiste a pris le contrôle du Sénat
français pour la première fois depuis la fondation de la
Cinquième République française.

5. Composition Et L'élection…
• Jusqu'à Septembre 2004, le Sénat avait 321
sénateurs, élus chacun pour un mandat de neuf ans.
Ce mois-ci, le terme a été réduite à six ans, tandis
que le nombre de sénateurs a progressivement
augmenté à 348 en 2011, afin de refléter la
croissance de la population du pays. Les sénateurs
ont été élus par tiers tous les trois ans; ceci a été
également modifiée pour la moitié de leur nombre
tous les trois ans.

6. • Les sénateurs sont élus indirectement par environ 150.000
fonctionnaires ("Grands Électeurs"), y compris les conseillers
régionaux, les grands conseillers, des maires, des conseillers
municipaux dans les grandes villes, et des membres de l'Assemblée
nationale. Cependant, 90% des électeurs sont délégués nommés par
les conseillers. Ce système introduit un biais dans la composition du
Sénat en faveur des zones rurales. En conséquence, alors que la
majorité politique change fréquemment à l'Assemblée nationale, le
Sénat est resté politiquement à droite depuis la fondation de la Ve
République, au grand dam des socialistes. Cette situation a stimulé
la controverse, en particulier après les élections sénatoriales dans
lequel le (de gauche) du Parti socialiste, en dépit de contrôler
tous, mais deux des régions, un de la majorité des départements
et communes de France représentant plus de 50% de la population,
toujours pas Septembre 2008 pour obtenir une majorité au Sénat.
Le Sénat a également été accusé d'être un «refuge» pour les
politiciens qui ont perdu leurs sièges à l'Assemblée nationale.

7. •Douze sénateurs sont élus pour représenter les
citoyens français vivant à l'extérieur de la
République.
•Suite à une tradition initiée par la première
Assemblée nationale au cours de la Révolution
française, les partis «de gauche» sont assis à
la gauche, vu depuis le siège du président, et
les parties "de droite" assis à la droite, et le
siège indique donc le spectre politique
représentée au Sénat.

8. Pouvoirs
• Selon la Constitution, le Sénat a à peu près les mêmes pouvoirs
que l'Assemblée nationale. Les projets de loi peuvent être
présentées par l'administration (projets de loi) ou par une
chambre du Parlement (propositions de loi). Parce que les deux
maisons peuvent modifier le projet de loi, il peut prendre
plusieurs lectures de parvenir à un accord entre l'Assemblée
nationale et le Sénat. Lorsque le Sénat et l'Assemblée nationale
ne peuvent pas se mettre d'accord sur un projet de loi,
l'administration peut décider, après une procédure appelée
commission mixte paritaire, pour donner la décision finale de
l'Assemblée nationale, dont la majorité est normalement du côté
du gouvernement. Cela ne se produit pas fréquemment;
Habituellement, les deux maisons finalement d'accord sur le
projet de loi, ou de l'administration décide de la retirer.

9. • Cependant, ce pouvoir donne à l'Assemblée nationale un rôle de
premier plan dans le processus législatif, en particulier depuis que
l'administration est nécessairement du même côté que l'Assemblée, à
l'Assemblée peut rejeter l'administration à travers une motion de
censure. Le pouvoir d'adopter une motion de censure, ou vote de
défiance, est limitée. Comme ce fut le cas dans la Constitution de la
IVe République, de nouvelles armoires ne doivent pas recevoir un vote
de confiance. En outre, un vote de censure ne peut survenir qu'après
10 pour cent des membres signer une pétition; si elle est rejetée, les
membres signataires ne peuvent pas signer une autre pétition jusqu'à
ce que cette session du Parlement a pris fin. Si la pétition obtient le
soutien nécessaire, un vote de censure doit obtenir la majorité absolue
de tous les membres, et pas seulement ceux qui ont voté. Si
l'Assemblée et le Sénat ont majorités politiquement distincts,
l'Assemblée sera dans la plupart des cas l'emporter, et le conflit
ouvert entre les deux maisons est rare.
• Le Sénat sert également à contrôler les actions de l'administration par
la publication de nombreux rapports chaque année sur divers sujets.

10. Président
• Les sénateurs élisent un président parmi leurs membres. Le
titulaire actuel est Gérard Larcher. Le Président du Sénat
est, en vertu de la Constitution de la Ve République, le
premier dans la ligne de cas de la relève dans de décès, de
démission ou de destitution (seulement pour des raisons de
santé) -à la présidence de la République, de devenir
président par intérim de la République jusqu'à ce qu'une
nouvelle élection puisse avoir lieu. Ce qui est arrivé à deux
reprises pour Alain Poher-fois à la démission de Charles de
Gaulle et une fois à la mort de Georges Pompidou.

11. Emplacement
Le Sénat est logé à l'intérieur du palais du
Luxembourg dans le 6ème arrondissement
de Paris, et est gardé par la Garde
républicaine. En face de l'immeuble se
trouve le jardin du Sénat, du Jardin du
Luxembourg, ouvert au public.