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L’évaluation au
Conseil Général de l’Ariège



         Rencontres d'actualité 30 juin 2011   1
- Le contexte -
         LE CONSEIL GENERAL
• 22 CONSEILLERS GENERAUX
• 1000 AGENTS
• UN BUDGET DE :
      86M d’€ en Investissement
     182M d’€ en Fonctionnement
      Dont 42M d’€ de dépenses de
      personnel
             Rencontres d'actualité 30 juin 2011   2
- Le contexte -
         Une situation financière
                dégradée
• Engagement jusqu’en 2012 à maintenir
  les effectifs et la politique salariale du
  Conseil Général
- A l’occasion de chaque départ, actualisation
  et réécriture de la fiche de poste afin de
  valider la vacance.
- Toute demande de création de poste ne peut
  être présentée sans une proposition de
  suppression.
               Rencontres d'actualité 30 juin 2011   3
- OBJECTIFS -
• Offrir un service public de
  qualité aux Ariégeois

• Reconnaître la place de
  chacun dans la Collectivité et
  lui permettre d’y construire un
  parcours professionnel
            Rencontres d'actualité 30 juin 2011   4
- OBJECTIFS -
•   Une démarche globale
  aboutissant à une procédure
  d’évaluation qui conditionne la
  note, le montant du régime
  indemnitaire, l’avancement.
• Une vision stratégique du
  positionnement des emplois
            Rencontres d'actualité 30 juin 2011   5
- Les actions -
L’évaluation - notation
• Évaluation de la manière de servir et de la valeur
  professionnelle de chaque Agent
• Grille de notation établie sur 10 critères notés de 0 à
  2 chacun
• Entretien annuel avec supérieur hiérarchique
• Bilan des objectifs de l’année et définition des
  objectifs de l’année à venir
• Recueil des vœux de formation et des vœux de
  mobilité


                   Rencontres d'actualité 30 juin 2011      6
Les critères d’évaluation
1    CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES
     Juridiques, techniques, de gestion, informatiques, générales
2    SENS DE L’ORGANISATION ET EFFICACITE DANS LE TRAVAIL
     (suivi dossiers, clarté dans l’étude clarté dans le bilan, part d’initiative)

3    SENS DES RESPONSABILITES (capacité : de gestion, contrôle, analyse, synthèse,
     résolution pb, esprit d’initiative)
4    APTITUDE A L’EXPRESSION (- orale : degré d’expression, prise de parole,
     capacité d’animation ;- écrite : capacité de rédaction (compte-rendu, rapport, note,
     courrier…)
5    APTITUDE AUX RELATIONS (intra, inter-sces, contacts extérieurs)

6    APTITUDE AU CHANGEMENT (Evolution dans le poste, adaptation aux missions
     nouvelles, effort de formation
7    APTITUDE A S’INFORMER - Capacité à se documenter, à restituer l’information,
     esprit de recherche
8    MOTIVATION - Sens du service public, sens de l’accueil et de l’écoute

9    ASSIDUITE- DISPONIBILITE
10   QUALITE D’ENCADREMENT OU APTITUDE A L’EMPLOI
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- Les actions -
-II- L’évaluation - notation
• Impact de l’évaluation sur le régime indemnitaire :
    Agents : part fixe = 90% du montant maximum
    TRANCHE TRANCHE TRANCHE TRANCHE TRANCHE
       DE       DE       DE       DE       DE
    NOTATION NOTATION NOTATION NOTATION NOTATION
      0à9         10 à 11     12 à 13     14 à 16     17 à 20
     Part fixe   Part fixe + Part fixe + Part fixe + Part fixe +
                    Part        Part        Part        Part
                 variable 1 variable 2 variable 3 variable 4


                       Rencontres d'actualité 30 juin 2011         8
- Les actions -

-II- L’évaluation – notation

• Impact de l’évaluation sur le régime
  indemnitaire :
    Encadrement intermédiaire : part fixe =
    50% du montant maximum

   Encadrement supérieur : pas de part fixe

                Rencontres d'actualité 30 juin 2011   9
- Les actions -

-II- L’évaluation - notation
• Impact de l’évaluation sur la carrière :
  Avancements d’échelon :
            0à9                         10 à 12                        13 à 20
Avancement à la durée maximum Avancement une fois à la durée Avancement à la durée minimum
                               maximum, une fois à la durée
                                      minimum


                              Rencontres d'actualité 30 juin 2011                            10
- Les actions -

-II- L’évaluation - notation
• Impact de l’évaluation sur la carrière :
  Avancements de grade:
Catégorie A et B: pas d’avancement de
  grade si note inférieure à 12 mais pas
  d’avancement systématique au delà.
Catégorie C: avancement de grade
  systématique si note supérieure ou égale
  à 12.
              Rencontres d'actualité 30 juin 2011   11
- Les actions -


• Reconnaître la place de chacun
  dans la Collectivité et lui
  permettre d’y construire un
  parcours professionnel :
  Reconnaissance des contraintes
  particulières à certains emplois

             Rencontres d'actualité 30 juin 2011   12
-Les actions –


• Reconnaissance des contraintes
  liées au travail en horaires décalés
  et en extérieur
• Reconnaissances de sujetions
  particulières (encadrement,
  responsabilités fonctionnelles…)

              Rencontres d'actualité 30 juin 2011   13
- Les actions -


• Reconnaître la place de chacun
  dans la Collectivité et lui
  permettre d’y construire un
  parcours professionnel :
  Elaboration du référentiel des
  métiers de l’Encadrement

            Rencontres d'actualité 30 juin 2011   14
- Les actions -

Le référentiel des métiers de
 l’Encadrement
      ¤ 3 principes de réflexion :
- Le rôle traditionnel du Cadre
- L’évolution de ce rôle dans une structure en
  mouvement
- L’évolution de ce rôle dans le cadre du projet
  de l’institution


                Rencontres d'actualité 30 juin 2011   15
- Les actions -
Le référentiel des métiers de
     l’Encadrement
      ¤ 3 principes d’action :
- Définir une grille à partir d’éléments objectifs et
  précis permettant d’évaluer les caractéristiques
  et les difficultés des emplois d’Encadrement
- Analyser chaque fiche de poste par rapport à
  cette grille
- Elaborer un lien entre le résultat de l’analyse et
  le régime indemnitaire en place
                 Rencontres d'actualité 30 juin 2011   16
A    /   Encadrement du personnel                        B / Gestion budget                                 C / Relations internes                              D / Relations externes                      E / Innovation & prospective
Direction           Encadrement direct         Encadrement indirect              masse                                avec services               avec élus                                                                                                            NOTE
                                                                        NOTE                rôle     nature    NOTE                                                         NOTE interlocuteur   relation       contrainte   NOTE   missions contrainte   NOTE
               nbre   localisation moyenne   nbre   encad int moyenne          budgétaire                                 nbre         élus       relations       moyenne                                                                                            GLOBALE
DAF
          1     3          1             2    0        0         0       2              1        3         3   2,33         5           3             3              3       4               4              4            2   3,33          3          4    3,5        15,17
          2     3          1             2    0        0         0       2              3        3         3   3,00         5           1             2             1,5     3,25             4              3            2   3,00          2          4     3         14,25
ADS
           3    2          1         1,5      5        1         3      2,25            4        4         4   4,00         2           4             5             4,5     3,25             4              5            2   3,67          3          5     4         17,17
           4    3          1             2    0        0         0       2              3        3         2   2,67         2           2             1             1,5     1,75             4              4            2   3,33          3          4    3,5        13,25
           5    3          1             2    0        0         0       2              3        3         2   2,67         2           2             2              2       2               4              4            2   3,33          3          4    3,5        13,50
           6    2          1         1,5      0        0         0      1,5             3        3         3   3,00         2           2             1             1,5     1,75             4              4            2   3,33          3          4    3,5        13,08
           7    3          2         2,5      5        4        4,5     3,5             3        4         5   4,00         1           5             5              5       3               4              5            3   4,00          3          2    2,5        17,00
           8    4          1         2,5      0        0         0      2,5             2        4         5   3,67         1           5             2             3,5     2,25             3              4            3   3,33          3          2    2,5        14,25
           9    3          1             2    0        0         0       2              2        4         5   3,67         1           5             2             3,5     2,25             3              4            3   3,33          3          2    2,5        13,75
          10    3          1             2    4        5        4,5     3,25            3        4         5   4,00         1           5             5              5       3               4              5            3   4,00          3          2    2,5        16,75
          11    4          1         2,5      0        0         0      2,5             2        4         5   3,67         1           5             2             3,5     2,25             3              4            3   3,33          3          2    2,5        14,25
          12    3          2         2,5      5        4        4,5     3,5             3        4         5   4,00         1           5             5              5       3               4              5            3   4,00          3          2    2,5        17,00
          13    4          3         3,5      0        0         0      3,5             2        4         5   3,67         1           5             2             3,5     2,25             3              4            3   3,33          3          2    2,5        15,25
          14    3          3             3    0        0         0       3              2        4         5   3,67         1           5             2             3,5     2,25             3              4            3   3,33          3          2    2,5        14,75
          15    3          1             2    4        5        4,5     3,25            3        4         5   4,00         1           5             5              5       3               4              5            3   4,00          3          2    2,5        16,75
          16    4          3         3,5      0        0         0      3,5             2        4         5   3,67         1           5             2             3,5     2,25             3              4            3   3,33          3          2    2,5        15,25
DCEP
          17    2          1         1,5      5        1         3      2,25            2        3         3   2,67         4           5             2             3,5     3,75             4              3            2   3,00          3          4    3,5        15,17
          18    2          1         1,5      0        0         0      1,5             2        3         3   2,67         2           4             3             3,5     2,75             3              4            3   3,33          2          3    2,5        12,75
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L’évaluation au Conseil Général de l’Ariège

  • 1. L’évaluation au Conseil Général de l’Ariège Rencontres d'actualité 30 juin 2011 1
  • 2. - Le contexte - LE CONSEIL GENERAL • 22 CONSEILLERS GENERAUX • 1000 AGENTS • UN BUDGET DE :  86M d’€ en Investissement 182M d’€ en Fonctionnement  Dont 42M d’€ de dépenses de personnel Rencontres d'actualité 30 juin 2011 2
  • 3. - Le contexte - Une situation financière dégradée • Engagement jusqu’en 2012 à maintenir les effectifs et la politique salariale du Conseil Général - A l’occasion de chaque départ, actualisation et réécriture de la fiche de poste afin de valider la vacance. - Toute demande de création de poste ne peut être présentée sans une proposition de suppression. Rencontres d'actualité 30 juin 2011 3
  • 4. - OBJECTIFS - • Offrir un service public de qualité aux Ariégeois • Reconnaître la place de chacun dans la Collectivité et lui permettre d’y construire un parcours professionnel Rencontres d'actualité 30 juin 2011 4
  • 5. - OBJECTIFS - • Une démarche globale aboutissant à une procédure d’évaluation qui conditionne la note, le montant du régime indemnitaire, l’avancement. • Une vision stratégique du positionnement des emplois Rencontres d'actualité 30 juin 2011 5
  • 6. - Les actions - L’évaluation - notation • Évaluation de la manière de servir et de la valeur professionnelle de chaque Agent • Grille de notation établie sur 10 critères notés de 0 à 2 chacun • Entretien annuel avec supérieur hiérarchique • Bilan des objectifs de l’année et définition des objectifs de l’année à venir • Recueil des vœux de formation et des vœux de mobilité Rencontres d'actualité 30 juin 2011 6
  • 7. Les critères d’évaluation 1 CONNAISSANCES PROFESSIONNELLES Juridiques, techniques, de gestion, informatiques, générales 2 SENS DE L’ORGANISATION ET EFFICACITE DANS LE TRAVAIL (suivi dossiers, clarté dans l’étude clarté dans le bilan, part d’initiative) 3 SENS DES RESPONSABILITES (capacité : de gestion, contrôle, analyse, synthèse, résolution pb, esprit d’initiative) 4 APTITUDE A L’EXPRESSION (- orale : degré d’expression, prise de parole, capacité d’animation ;- écrite : capacité de rédaction (compte-rendu, rapport, note, courrier…) 5 APTITUDE AUX RELATIONS (intra, inter-sces, contacts extérieurs) 6 APTITUDE AU CHANGEMENT (Evolution dans le poste, adaptation aux missions nouvelles, effort de formation 7 APTITUDE A S’INFORMER - Capacité à se documenter, à restituer l’information, esprit de recherche 8 MOTIVATION - Sens du service public, sens de l’accueil et de l’écoute 9 ASSIDUITE- DISPONIBILITE 10 QUALITE D’ENCADREMENT OU APTITUDE A L’EMPLOI Rencontres d'actualité 30 juin 2011 7
  • 8. - Les actions - -II- L’évaluation - notation • Impact de l’évaluation sur le régime indemnitaire :  Agents : part fixe = 90% du montant maximum TRANCHE TRANCHE TRANCHE TRANCHE TRANCHE DE DE DE DE DE NOTATION NOTATION NOTATION NOTATION NOTATION 0à9 10 à 11 12 à 13 14 à 16 17 à 20 Part fixe Part fixe + Part fixe + Part fixe + Part fixe + Part Part Part Part variable 1 variable 2 variable 3 variable 4 Rencontres d'actualité 30 juin 2011 8
  • 9. - Les actions - -II- L’évaluation – notation • Impact de l’évaluation sur le régime indemnitaire :  Encadrement intermédiaire : part fixe = 50% du montant maximum  Encadrement supérieur : pas de part fixe Rencontres d'actualité 30 juin 2011 9
  • 10. - Les actions - -II- L’évaluation - notation • Impact de l’évaluation sur la carrière : Avancements d’échelon : 0à9 10 à 12 13 à 20 Avancement à la durée maximum Avancement une fois à la durée Avancement à la durée minimum maximum, une fois à la durée minimum Rencontres d'actualité 30 juin 2011 10
  • 11. - Les actions - -II- L’évaluation - notation • Impact de l’évaluation sur la carrière : Avancements de grade: Catégorie A et B: pas d’avancement de grade si note inférieure à 12 mais pas d’avancement systématique au delà. Catégorie C: avancement de grade systématique si note supérieure ou égale à 12. Rencontres d'actualité 30 juin 2011 11
  • 12. - Les actions - • Reconnaître la place de chacun dans la Collectivité et lui permettre d’y construire un parcours professionnel : Reconnaissance des contraintes particulières à certains emplois Rencontres d'actualité 30 juin 2011 12
  • 13. -Les actions – • Reconnaissance des contraintes liées au travail en horaires décalés et en extérieur • Reconnaissances de sujetions particulières (encadrement, responsabilités fonctionnelles…) Rencontres d'actualité 30 juin 2011 13
  • 14. - Les actions - • Reconnaître la place de chacun dans la Collectivité et lui permettre d’y construire un parcours professionnel : Elaboration du référentiel des métiers de l’Encadrement Rencontres d'actualité 30 juin 2011 14
  • 15. - Les actions - Le référentiel des métiers de l’Encadrement ¤ 3 principes de réflexion : - Le rôle traditionnel du Cadre - L’évolution de ce rôle dans une structure en mouvement - L’évolution de ce rôle dans le cadre du projet de l’institution Rencontres d'actualité 30 juin 2011 15
  • 16. - Les actions - Le référentiel des métiers de l’Encadrement ¤ 3 principes d’action : - Définir une grille à partir d’éléments objectifs et précis permettant d’évaluer les caractéristiques et les difficultés des emplois d’Encadrement - Analyser chaque fiche de poste par rapport à cette grille - Elaborer un lien entre le résultat de l’analyse et le régime indemnitaire en place Rencontres d'actualité 30 juin 2011 16
  • 17. A / Encadrement du personnel B / Gestion budget C / Relations internes D / Relations externes E / Innovation & prospective Direction Encadrement direct Encadrement indirect masse avec services avec élus NOTE NOTE rôle nature NOTE NOTE interlocuteur relation contrainte NOTE missions contrainte NOTE nbre localisation moyenne nbre encad int moyenne budgétaire nbre élus relations moyenne GLOBALE DAF 1 3 1 2 0 0 0 2 1 3 3 2,33 5 3 3 3 4 4 4 2 3,33 3 4 3,5 15,17 2 3 1 2 0 0 0 2 3 3 3 3,00 5 1 2 1,5 3,25 4 3 2 3,00 2 4 3 14,25 ADS 3 2 1 1,5 5 1 3 2,25 4 4 4 4,00 2 4 5 4,5 3,25 4 5 2 3,67 3 5 4 17,17 4 3 1 2 0 0 0 2 3 3 2 2,67 2 2 1 1,5 1,75 4 4 2 3,33 3 4 3,5 13,25 5 3 1 2 0 0 0 2 3 3 2 2,67 2 2 2 2 2 4 4 2 3,33 3 4 3,5 13,50 6 2 1 1,5 0 0 0 1,5 3 3 3 3,00 2 2 1 1,5 1,75 4 4 2 3,33 3 4 3,5 13,08 7 3 2 2,5 5 4 4,5 3,5 3 4 5 4,00 1 5 5 5 3 4 5 3 4,00 3 2 2,5 17,00 8 4 1 2,5 0 0 0 2,5 2 4 5 3,67 1 5 2 3,5 2,25 3 4 3 3,33 3 2 2,5 14,25 9 3 1 2 0 0 0 2 2 4 5 3,67 1 5 2 3,5 2,25 3 4 3 3,33 3 2 2,5 13,75 10 3 1 2 4 5 4,5 3,25 3 4 5 4,00 1 5 5 5 3 4 5 3 4,00 3 2 2,5 16,75 11 4 1 2,5 0 0 0 2,5 2 4 5 3,67 1 5 2 3,5 2,25 3 4 3 3,33 3 2 2,5 14,25 12 3 2 2,5 5 4 4,5 3,5 3 4 5 4,00 1 5 5 5 3 4 5 3 4,00 3 2 2,5 17,00 13 4 3 3,5 0 0 0 3,5 2 4 5 3,67 1 5 2 3,5 2,25 3 4 3 3,33 3 2 2,5 15,25 14 3 3 3 0 0 0 3 2 4 5 3,67 1 5 2 3,5 2,25 3 4 3 3,33 3 2 2,5 14,75 15 3 1 2 4 5 4,5 3,25 3 4 5 4,00 1 5 5 5 3 4 5 3 4,00 3 2 2,5 16,75 16 4 3 3,5 0 0 0 3,5 2 4 5 3,67 1 5 2 3,5 2,25 3 4 3 3,33 3 2 2,5 15,25 DCEP 17 2 1 1,5 5 1 3 2,25 2 3 3 2,67 4 5 2 3,5 3,75 4 3 2 3,00 3 4 3,5 15,17 18 2 1 1,5 0 0 0 1,5 2 3 3 2,67 2 4 3 3,5 2,75 3 4 3 3,33 2 3 2,5 12,75 19 1 1 1 0 0 0 1 2 3 2 2,33 3 2 2 2 2,5 3 3 3 3,00 2 3 2,5 11,33 20 4 1 2,5 0 0 0 2,5 2 3 3 2,67 2 5 3 4 3 2 3 2 2,33 2 3 2,5 13,00 DDTT 21 3 1 2 0 0 0 2 2 4 3 3,00 2 4 5 4,5 3,25 4 3 2 3,00 4 4 4 15,25 22 3 1 2 0 0 0 2 3 4 3 3,33 2 4 4 4 3 4 3 2 3,00 4 4 4 15,33 23 2 1 1,5 0 0 0 1,5 3 4 3 3,33 3 4 3 3,5 3,25 4 5 3 4,00 2 4 3 15,08 DRH 24 2 1 1,5 0 0 0 1,5 1 3 3 2,33 5 2 2 2 3,5 3 3 2 2,67 4 4 4 14,00 25 2 1 1,5 0 0 0 1,5 5 2 3 3,33 5 2 2 2 3,5 3 3 2 2,67 3 4 3,5 14,50 DSI 26 1 1 1 0 0 0 1 1 3 3 2,33 4 2 2 2 3 1 3 2 2,00 5 5 5 13,33 27 1 1 1 0 0 0 1 1 3 3 2,33 4 2 2 2 3 1 3 2 2,00 5 5 5 13,33 28 2 1 1,5 0 0 0 1,5 1 3 3 2,33 5 2 2 2 3,5 1 3 3 2,33 5 5 5 14,67 29 1 1 1 0 0 0 1 1 3 3 2,33 5 2 2 2 3,5 2 3 2 2,33 5 4 4,5 13,67 SEC 30 1 1 1 0 0 0 1 1 4 3 2,67 1 5 5 5 3 4 3 2 3,00 3 4 3,5 13,17 31 2 1 1,5 0 0 0 1,5 1 4 2 2,33 1 5 5 5 3 4 3 2 3,00 2 4 3 12,83 32 2 1 1,5 0 0 0 1,5 1 4 3 2,67 1 4 4 4 2,5 4 5 2 3,67 4 5 4,5 14,83 INFRA 33 3 1 2 0 0 0 2 2 2 3 2,33 2 2 2 2 2 4 3 2 3,00 3 4 3,5 12,83 34 2 1 1,5 0 0 0 1,5 1 3 4 2,67 2 4 2 3 2,5 4 4 4 4,00 2 4 3 13,67 35 3 2 2,5 5 1 3 2,75 2 4 4 3,33 3 5 5 5 4 4 5 4 4,33 2 5 3,5 17,92 36 2 1 1,5 0 0 0 1,5 1 3 4 2,67 2 4 2 3 2,5 4 4 4 4,00 2 4 3 13,67 37 3 3 3 5 1 3 3 2 3 4 3,00 2 5 5 5 3,5 4 5 4 4,33 2 3 2,5 16,33 38 4 2 3 5 1 3 3 2 3 4 3,00 2 5 5 5 3,5 4 5 4 4,33 2 3 2,5 16,33 39 3 2 2,5 4 3 3,5 3 2 3 4 3,00 2 5 5 5 3,5 4 5 4 4,33 2 3 2,5 16,33 40 3 2 2,5 4 2 3 2,75 2 3 4 3,00 2 5 5 5 3,5 4 5 4 4,33 2 3 2,5 16,08 BAT LOG 41 2 1 1,5 2 0 1 1,25 3 3 4 3,33 2 3 3 3 2,5 2 4 3 3,00 3 5 4 14,08 42 5 4 4,5 5 0 2,5 3,5 2 3 4 3,00 2 3 3 3 2,5 2 5 4 3,67 1 4 2,5 15,17 0 0 0 0,00 0 0 0,00 0 0,00 (– de 14) (de 14 à de16) (16 et +) Rencontres d'actualité 30 juin 2011 17