cours premier introduction au droit

1. 1 introductionaudroitprivé
Introduction
au droit privé

2. 2 introductionaudroitprivé
Droit : système divisé enbrancheséquipéesde règles :
> Le droitpublic/privé
> Chaque secteur(administration,consommation,hospitalier,environnement…)
Desnouvelleslois apparaissent
Droit : système avec desrèglescommunesà chaque branche.
Règles:toujourslamême définition
Vie quotidienne(famille,travail…)
Utile de connaitre le droitmais dangereux de ne pasle connaitre.
François Terré « mieuxvaut ne pas comprendre et se renseignerque de croire que l’oncomprend
et se tromper ».
Il existe deux motsdroit:
 Droit ensembledesnormes /règlesqui organisentlesrelationsdes personnes vivanten
société ;sanctionnées parl’autorité publique
Droit objectif
 Droit(desdroits) desindividusvivantdans lasociété (àchacun).
Droit subjectif

3. 3 introductionaudroitprivé
Introduction :
Définitiondudroit :
Phénomènesocial ;né de la société etqui évolue en mêmetempsqu’elle.
Règle de conduite.
Système normatif.
a. Le droit ; phénomène social
Le droitn’existe que dansune société etil n »existe pasde société sansdroit.
RobinsonCrusoé : il estseul sur l’ile doncpas de normes.Le droit régit lesrelationsentre les
hommes.
Etymologie :jus: droit
Idée de partage
L’homme estun animal social vivantengroupe maisaussi unanimal politique(Aristote).
Il a desrapportsmaisnon naturels ;doiventêtre organiséssinon anarchie (théorie:chacun
respecteraitspontanémentlesrèglesmaisne nie paslajustice). Monde utopique.
Tout groupementgénère du droit.
Exemple :
 Droitinternational :en1945 société des nations ;ancêtre de l’ONU.
Avantaucune régulationentre lesétats(guerres) donclesrèglessontapparues.
 Groupementsprivés :se dotentde règles(statuts;règlements,conseilde l’ordre des
médecins,des pharmaciens…,institutions mafieusesntleursnormespropres.)
Deux conceptsthéoriquesdesrapports sociaux :
 « Classique » :le droitestl’art du juste etdubon.
Juriste consulte romainCelse 2e
siècle aprèsj-c
Partage entre lesmembresde lasociété (richesses, droits,devoirs etlescharges ;a juste proportion
(conception Aristote). c’estdoncl’artdujuste milieu.
A l’opposé
 Droit: ensemblede règles/normes

4. 4 introductionaudroitprivé
Thomas Hobbes 19e
siècle
Le Léviathan :entité supérieure que lesHommesontacceptésde se soumettre pouréchapperà
l’Etatde nature ( : la guerre de touscontre tous).
Abdiquentune partde leurs droitscontre ceux duLéviathan.
Rousseau Contrat social.
Le droit st un objet d’étude pourlesphilosophes.Lienétroitentre eux.
D’oùla philosophie dudroit.
Kant : comprendre l’Homme etsescomportements.
Le droitvarie d’une société àune autre :
 Le droitestlié à la culture età la religion(peuvent être mêmeconfonduscomme auSoudan
ou enIran).
 Séparé de la culture e de la religionmaisle droitne lesignore pas.
1905 : séparation de l’église etde l’Etatsauf enAlsace-Lorraine.
Donc Liberté de l’exercicepublique.
 La culture etlareligionqui influence le droit :
En France : culture judéo-chrétienne (exemple :droitde lafamille,loi pourle mariage pourtous).
Le droit est donc le miroir de l’évolutionde la société.
 Culture juridique :lesindividusconnaissentounonleursdroits.
 Processusd’acculturation :culture qui varemplacerune autre.Système anglo-saxon).
Une culture peut-êtrepropre etêtre contraire àun autre pays.
En France en2014 le 17 mars, l’actionde groupe estapparue : loi Hamon: loi de consommationqui
redonne dupouvoiraux consommateurs « classaction ».
Les règlesdoiventrespecterlesvaleursde la société ;ellesne seraientpasrespectersinon.

5. 5 introductionaudroitprivé
L’Etat de droit n’existeraitpas ;dictature,violence…doncl’Etatdoitrespectercesrègles.
Plusieursdéfinitionsdudroitexiste :
PhilippeJestaz« le droitestl’artde résoudre si possible àl’avance desdifficultésnéesde lavie en
société selondescritèresde justice etsousl’arbitrage habituel de l’autorité tenue comme légitime ».
Le droitne se réduitpasà la sanction.
La justice :
 Positivementjuste
 Idéalementjuste
Ce à quoi chacun peutlégitimementprétendre ence senslajustice consiste àrendre àchacun le sien
et demanderjustice signifie réclamerson dû; son droit.
Ce qui estconforme àl’exigence de l’équitéetde laraison; la justice estun sentiment,une vertu,un
idéal,un bienfait,une valeur.
Le sentimentde justice varie selonlespersonnesetde leursensibilité.
Aristote : distinctionentredeux typesde justice :
 Commutative
 Distributive
Qui rétablie l’équilibre entre lesHommes(réparerundommage causé)
Exemple :achat/vente
Echelle de lasociété,distribue lesrichessesetleschargesàchacun.
Notionde justice vaapparaitre.
Exemple ensociétélibérale:pluson travail,plus ongagne de l’argent
en société communiste :lamême somme d’argentseraversée àtouslesindividus.
Le droit tendvers la justice mais n’atteint pas la justice parfaite.
Le droitestdifférentde lajustice.

6. 6 introductionaudroitprivé
La sanction :l’autorité
b. Distinctiondu droit et desautres systèmesnormatifs
La morale