15. RAPPEL : Chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er Janvier au 31 décembre (voir document: conditions de participation C.I.E.)8
19. Adressez le 1er coupon à PIERRE et VACANCES dans les 48 heures pour confirmer la réservation, N° d’option à reporter
20.
21. RAPPEL : Chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document: conditions de participation C.I.E.)9
29. RAPPEL : Chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)10
37. Envoyez rapidement au C. I. E. le dossier PRO BTP que vous recevez chez vous. Ne versez aucun acompte à PRO BTP.
38. RAPPEL : Chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document: conditions de participation C.I.E.)11
46. RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)12
54. RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document: conditions de participation C.I.E.)
62. RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document: conditions de participation C.I.E.)14
70. RAPPEL : Chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)15
81. RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)16
89. RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)17
97. RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)18
98.
99.
100. Adressez le 1er coupon au CCE FORCLUM dans les 72 heures pour confirmer la réservation
101.
102. RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)19
103. 20 U.S.B.T.P. Séjours en France ou à l’étranger VOUS AVEZ CHOISI UN SEJOUR Téléphonez rapidement en indiquant C.I.E. Eiffage Travaux Publics : Séjour France : Mme BONIFASSI 04 92 00 44 46 Séjour à l’Etranger : Mme LECOMPTE 04 92 00 44 51 Remplissez le document fourni : C.I.E. Appia - confirmation de réservation. Adressez le 1er coupon à l’USBTP dans les 48 heures pour confirmer la réservation Adressez le 2ème coupon à : C.I.E. Eiffage Travaux Publics 8, rue du Dauphiné - B.P.374 69960 CORBAS Accompagné d’un chèque de 70 € à l’ordre du C.I.E. Eiffage Travaux Publics (et si nécessaire avis d’imposition) RAPPEL : chaque salarié peut bénéficier de 2 semaines prises durant la période du 1er janvier au 31 décembre (voir document : conditions de participation C.I.E.)
104. 21 PARTICIPATION DU C.I.E. EN LOCATION (par semaine)ANNEE 2009 Règles générales Impot > 1500€: Basse saison : 150 € Haute saison : 200 € (minimum à la charge du salarié 70 €) Impôt sur le revenu compris entre 1001 et 1500 € (fournir avis d’imposition) Basse saison : 200 € Haute saison : 250 € (minimum à la charge du salarié 70 €) Impôt sur le revenu compris entre 500 et 1000 € (fournir avis d’imposition) Basse saison : 300 € Haute saison : 350 € (minimum à la charge du salarié 70 €) Impôt sur le revenu inférieur à 500 € (fournir avis d’imposition) Basse Saison : 350 € Haute Saison : 400 € (minimum à la charge du salarié 70 €) MER – OCEAN – ESPACES NATURE – PARIS : HAUTE SAISON semaine 25 à semaine 35 BASSE SAISON semaine 01 à semaine 24 & semaine 36 à semaine 52 MONTAGNE : HAUTE SAISON semaine 01 à 13 & semaine 49 à semaine 52 BASSE SAISON : semaine 14 à semaine 48
105. 22 PARTICIPATION DU C.I.E. EN PENSION OU ½ PENSION (par semaine)ANNEE 2009 Règles générales Impot > 1500 €: 30 % DU MONTANT DU SEJOUR. Avec un plafond maximum de 250 € par semaine et un minimum à la charge du salarié de 70 €. Impôt sur le revenu compris entre 1001 et 1500 € (fournir imposition): 40 % DU MONTANT DU SEJOUR. Avec un plafond maximum de 400 € par semaine et un minimum à la charge du salarié de 70 €. Impôt sur le revenu compris entre 500 et 1000 € (fournir imposition): 50 % DU MONTANT DU SEJOUR. Avec un plafond maximum de 550 € par semaine et un minimum à la charge du salarié de 70 €. Impôt sur le revenu inférieur à 500 € (fournir imposition): 60 % DU MONTANT DU SEJOUR. Avec un plafond maximum de 650 € par semaine et un minimum à la charge du salarié de 70 €. Cas particulier : voyages à l ’étranger de plus de 7 jours et de moins de 14 jours le montant de l ’aide basée sur la pension est calculé au pro rata du nombre de jours consommés. A noter : les jours non utilisés ne peuvent être reportés sur un autre séjour et sont définitivement perdus pour le salarié.
106. Les catalogues de ces organismes partenaires sont à votre disposition au local C.E. de votre agence, sur le cite www.cie-eiffagetravauxpublics.com ou agence de voyages. Choisir un lieu de séjour ainsi qu’une période, contacter l’organisme par téléphone en précisant que votre C.E. est adhérent du C.I.E. Eiffage Travaux Publics : Inscrire le numéro d’option sur les deux coupons du bulletin de réservation. Adresser le premier coupon directement à l’organisme. Adresser le deuxième coupon au: C.I.E. Eiffage Travaux Publics 8 rue du Dauphiné – BP 374 - 69960 CORBAS accompagné d’un chèque de 70 euros (et copie de l’avis d’imposition si nécessaire) . 23 CHOIX D'UN SEJOUR VACANCES
107. Le secrétariat du C.I.E. vous adressera une facture du montant de votre séjour duquel seront déduites les aides du C.I.E. Le montant de votre facture ne sera en aucun cas inférieur à 70 euros. Vous ferez parvenir au C.I.E. au moins 5 semaines avant votre départ ou par retour du courrier si la date de votre départ est plus proche, un chèque au nom du C.I.E. Eiffage Travaux Publics du montant de la facture. En cas de non respect de ces délais de paiement, le Bureau du C.I.E. se verra dans l’obligation d’annuler le séjour auprès de l’organisme, les frais de cette annulation étant à la charge du salarié. 24 Règlement et Confirmation
108. PARTICIPATION C.I.E. VACANCES FAMILLES COLONIES DE VACANCES SEJOURS LINGUISTIQUES SECOURS EXCEPTIONNELS PRETS SOCIAUX CLASSES TRANSPLANTEES (par le biais des C. E.) (classes de neige, classes vertes, séjours culturels) CENTRES AERES (par le biais des C. E.) CLUBS SPORTIFS ENFANTS (par le biais des C. E.) PRIMES DE MARIAGE DECES ACTIFS (par le biais des C. E.) 25
109. SOCIAL C.I.E. Eiffage Travaux Publics ASSISTANTE SOCIALE Eiffage Travaux Publics (région méditerranée) ASSISTANTE SOCIALE DE L’A.P.A.S. POUR LE RESTE DES FILIALES ADHERENTES AU C.I.E. DONS AUX SALARIES EN DIFFICULTES (selon dossier assistante sociale) ADHESION A LA FNATH (prise en charge des adhésions des salariés accidentés du travail) AIDES DECES ACTIFS (selon dossier assistante sociale) 26
113. La participation journalière du C.I.E. est fixée à 35 € par jour dans la limite de 21 jours, pris en 1 ou plusieurs séjours dans la période du 1er janvier au 31 décembre.
114. Ajouter la participation exceptionnelle déductible lors d ’un séjour au choix pris entre le 1er janvier et le 31 décembre (pour un seul départ) : 77 € pour les colonies d’au moins 5 jours.
115. Le C.I.E. prend également en charge les éventuels frais de transport pour le départ et retour en colonie effectué par les parents (voir procédure avec votre C.E. - 0.30 € le KM plafonné à 200 Kms A/R + les frais de péage).29
116.
117. La participation journalière du C.I.E. est fixée à 39 € par jour dans la limite de 21 jours, pris en 1 ou plusieurs séjours dans la période du 1er janvier au 31 décembre.
118. Ajouter la participation exceptionnellede 115 € déductible d ’un séjour au choix pris entre le 1er janvier et le 31 décembre (pour un seul départ).
119. Le C.I.E. prend également en charge les éventuels frais de transport pour le départ et retour en séjour linguistique effectué par les parents (voir procédure avec votre C.E. -0.30 € le KM plafonné à 200 Kms A/R + les frais de péage).30
120. CENTRES AERES & SOCIAUX 31 Le C.I.E. participe à hauteur de 4 € / jour maximum et par enfant, à concurrence du total de la facture (participation de 25 jours maximum par an). La demande doit être faite directement auprès du représentant de votre C. E. au C.I.E. L’original de la facture acquittée doit être fourni.
121.
122. L’original de la facture acquittée doit être fourni.32 CLASSES découvertes, vertes, mer, montagnes… organisées par les établissements scolaires du primaire et du secondaire.
125. Montant de la participation : à concurrence du total de la facture, plafonné à 40 € par enfant (jusqu’à 18 ans) et par an (avec un plafond de 120 € par famille/an).
140. 40 POUR TOUT RENSEIGNEMENT N’HESITEZ PAS A CONTACTER LE SECRETARIAT DU C.I.E. AU 04 72 90 42 98 LE TRESORIER AU 06 22 23 73 50 ciegroupeappia.eiffage@neuf.fr