Journal de bussy numéro 118

BUSSYMAG118OK_GABARIT BUSSYMAG NEW2009 22/01/10 15:59 Page1

Noël : la rétro pages 4 & 5 Recensement : c’est parti page 15 Solidarité avec Haïti page 20 Des stages de danse chez Vibration page 22
Des stages de danse chez Vibration page 22

Bussy
Le
e magazi ne muni ci paL d’ ii nformati ons
magazi ne muni ci paL d nform ati ons - J anvi er 2010
anvi er n°118

Saint-Georges

TAXE PROFESSIONNELLE:
les enjeux d’une réforme

4 Vie de la cité

12 Dossier

15 Vie municipale

18 Magazine

21 Sport

24 Pratique

Sommaire - Edito 3

Taxe professionnelle: les dés sont jetés.

A
près des mois d’incertitude, les collectivités
territoriales de France sont enfin à même de
4 & 5. Noël toujours magique savoir quelles seront les conséquences de la
6. Record battu pour la patinoire
7. Le Conservatoire conclut l’année en beauté suppression de la taxe professionnelle. Le ministère de
8 & 9. Le CCAS à la fête l’Economie a mis en ligne sur son site internet les
10. L’actualité de la médiathèque simulations. Pour Bussy Saint-Georges,
11. Retour sur les soirées asiatiques le constat est amer. Il semble que nous perdions
près d’un million d’euros. Certes, ils seront
compensés sur 2 010 tel que le gouverne-
ment l’a promis. Mais qu’en sera-t-il pour
les années suivantes ?

Au-delà de cet impact grave pour nos finances
locales, il faut bien souligner que la philosophie
même de la réforme pose problème. Ainsi que
je l’ai écrit à plusieurs reprises, et que le sou-
12 à 14. Taxe professionnelle: les enjeux d’une ligne dans un communiqué récent l’Association des Maires de France
réforme (AMF), auparavant les recettes fiscales du bloc communal étaient issues
pour 50 % des impôts des particuliers et d’autre part des taxes des entre-
prises. Après la décision gouvernementale, les 2/3 viennent des ménages et
1/3 seulement des sociétés. En effet, les communes et intercommunalités
récupèreront davantage de taxe d’habitation tandis que la nouvelle CET
(Contribution Economique Territoriale) leur apportera moins que la taxe
professionnelle qu’elle remplace.

Je m’inquiète également du fait que le taux de cette CET sera en grande
15. Le recensement bat son plein à Bussy partie fixée au niveau national. Pour reprendre une expression de l’Assem-
16 & 17. Le Sycomore et l’eau blée des Départements de France (ADF) : « Nous votions les taux sur 20 mil-
liards de recette, la taxe d’habitation, les taxes foncières et la taxe professionnelle,
nous ne le ferons plus que sur 10 milliards ». Ce qui veut dire que pour Bussy
Saint-Georges, il n’est clairement désormais plus possible, que d’une manière
marginale, de demander aux entreprises que nous accueillons de contribuer
à notre effort de développement.

L’Etat nous laisse cependant une dernière porte de sortie : user d’un taux
relais en 2010 qui nous permettrait justement de compenser cette réduc-
tion de ressources. Encore lie-t-il son augmentation potentielle à ceux, de
18 & 19. Boomers Book, un site pour les boomers manière totalement parallèle, de la taxe d’habitation et de la taxe foncière.
20. Solidarité avec Haïti Chacun comprendra le piège qui se dessine. Ou accepter une baisse sensible
de nos recettes, ou faire payer aux ménages, encore une fois, le poids de ce
changement radical des produits fiscaux dont nous bénéficiions.

Je n’ai pas l’intention d’en rester sur cette note pessimiste. L’équipe muni-
cipale s’est tournée vers les tribunaux pour obtenir les 2,5 millions d’euros
qu’à nos yeux, la Caisse des Dépôts et Consignations nous doit au titre de
l’exercice 2 008. D’autre part, je maintiens la pression sur l’Etat pour obte-
nir coûte que coûte une revalorisation de nos bases, procès engagé depuis
21. La gymnastique rythmique à la loupe presqu’une décennie, dans l’espoir d’améliorer considérablement le produit
22. Des stages chez Vibration de la future CET. Je sais que tout cela, certains me le feront chèrement payer,
23. Le cross sourit aux athlètes du collège Monet mais je ne vois d’issue que dans le combat. n

Hugues RONDEAU
Votre Maire

24. Courrier des lecteurs Ecrire au Maire : mairie@bussy-saint-georges.fr
25. Tribunes
27. Professions médicales Consulter le site de la ville: www.ville-bussy-saint-georges.fr

Bussy Saint-Georges N° 118 - Janvier 2010


4 Vie de la cité

La magie de Noël a encore frappé!
Noël neigeux, Noël heureux? La neige tombée en abondance juste avant les fêtes a sans doute
perturbé nombre d’automobilistes et autres voyageurs, mais elle fut aussi l’occasion, pour les
enfants, de commencer les vacances par de somptueuses batailles de boules de neige. L’idéal,
en somme, avant cette période des fêtes attendue avec toujours autant d’impatience par petits
et grands. Dans les écoles et dans les crèches, elle avait d’ailleurs démarré dès le début du mois
de décembre avec les traditionnels spectacles de Noël, qui font le bonheur des élèves. Les quelques
clichés de cette double page ne le démentiront pas…

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å Le rond-point de Phnom-Penh a bénéficié durant ce mois de fêtes de
magnifiques décorations. í
ç Chaude ambiance à l’école Louis-Guibert, où l’on avait pourtant perdu
le Père Noël. Pas d’inquiétude, le magicien et le chat botté
veillaient…
é« La folle nuit du Père Noël » a été présentée par le Théâtre à
Sornettes à l’école Antoine-Giroust.
è Les élèves de Jean-de-la-Fontaine ont écouté avec beaucoup d’atten-
tion les fables de M. Chamane, de la Compagnie des Artisans.
ê Un petit théâtre noir, un homme et son chien, quelques objets et le tour est
joué… « Musette au pays des merveilles », le spectacle de Philippe Juste a
fait mouche auprès des élèves de Louis-Braille. La présence de la chienne
Musette n’y était pas pour rien…
ë Au Clos-Saint-Georges, les marionnettistes de la compagnie Griffoul
ont mis en scène un Père Noël aux prises avec son traîneau.
í Le Théâtre de Berlingot a enchanté les maternelles de Louis-Braille
en les plongeant dans le monde fantastique et poétique de Lewis
Caroll pour une nouvelle version d’« Alice au Pays des Merveilles ».



Vie de la cité 5

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åA l’école Jules-Verne, on n’a pas résisté aux célèbres tambours chaque mois le journal que vous tenez entre les mains, s’est mis au
d’Akatu, dont les percussions mélodiques et joyeuses ont fait se lever diapason en arborant lui aussi un magnifique costume de Père Noël.
le jeune public. ê Sous ce costume de Père Noël se cache un célèbre Buxangeorgien.
ç De retour à Bussy, le célèbre Papa Clown a une nouvelle fois suscité l’enthou- Saurez-vous le reconnaître ? Il a en tout cas provoqué la joie des
élèves de l’école George-Sand lors de son passage, le vendredi 18
siasme des classes de l’école des Violennes.
décembre, où il était accompagné par Isabelle Goudal, Adjointe au
é Les mélodies en clé de sol de ce personnage du Théâtre de Berlingot Maire déléguée aux Affaires scolaires.
ont retenti à l’école Charles-Perrault.
ë A l’école Charles-Perrault, un autre élu avait revêtu le costume, occa-
è Connu comme le loup blanc à Bussy, notre ami Pierre, qui distribue sionnant là aussi une joyeuse sarabande auprès des enfants.

Un grand merci à Dominique Bijard (photo 5) et à Claude Louis (photo 6) pour avoir campé avec brio le rôle du Père Noël dans les écoles !



6 Vie de la cité

La patinoire a attiré les foules!
Record de fréquentation battu pour la patinoire de Noël: avec plus de 3500 entrées recensées
durant les trois semaines d’installation, on a pulvérisé tous les chiffres des deux années précé-
dentes. Succès sur toute la ligne, donc, pour une animation qui est désormais attendue par de
nombreux Buxangeorgiens, mais aussi par beaucoup d’habitants des communes alentour,
et qui clôture joyeusement l’année. Retour en images sur une édition 2009 record!

La patinoire, c’est l’animation intergénérationnelle par excellence: Avant de s’élancer sur la glace, encore faut-il trouver chaussure,
cela amuse autant les enfants que les adultes… ou plutôt patin, à son pied!

Ce qu’ils ont pensé de la patinoire
DAVID, 9 ans, DALENA, 12 ans, «Tous les ans, nous venons avec
ANTOINE, 13 ans et ALEXANDRE, grand plaisir sur la glace. C’est
15 ans, de Bussy devenu l’animation de Noël de
« On s’éclate, l’ambiance est très bonne, toute la famille.»
nous allons sans doute revenir un autre THOMAS, 9 ans et son papa,
jour pour profiter des plaisirs de la glisse. » JEAN-MICHEL, de Bussy Í
Á

«C’est génial de disposer d’une
telle animation pour la période des
fêtes de Noël. C’est un très bon
compromis pour ceux qui ne par-
tent pas en vacances.»
HELDER, de Bussy, en compagnie
de ses filles, MARIANE, 7 ans et
ANDREA, 9 ans Í
« Nous sommes venus en famille avec
ma belle-sœur et les cousins pour pro-
fiter pleinement de cette patinoire.
D’habitude, nous allons plutôt à
MARGAUX, È Lagny, mais celle-ci est plus grande. »
10 ans, de Pommeuse ENZO, 3ans, ESTELLE, 5 ans et
« C’est la première fois que je fais du leur maman, NATHALIE de Bailly-
patin à glace, et je trouve ça super. Romainvilliers
Vivement l’année prochaine! » Á



Vie de la cité 7

Sous la direction de Mathilde Sternat, les
Jeunes Archets ont notamment interprété le
« Voyage musical » de Laszlo Zempleni.

Avant Noël, des concerts à foison !
Concert de l’Avent, Symphonique des 3 Vallées et concert de Noël: outre la glisse, le mois de
décembre a également rimé avec musique à Bussy grâce aux musiciens du Conservatoire Jean-
Sébastien-Bach, qui ont proposé aux Buxangeorgiens un large répertoire. Quatuor à cordes,
Jeunes Archets, Ensemble vocal, Chorale « En Plain-Chant », Orchestre symphonique des
3 Vallées, Harmonies cadets et juniors ainsi que la Grande Harmonie ont tous rivalisé de talent
et de virtuosité pour interpréter les œuvres de nombreux compositeurs.
å Lors du concert de l’Avent, la Chorale
« En Plain-Chant » s’est fendue d’une très
belle version du classique « Jingle Bells ».
ç Les cuivres de l’Harmonie Cadets reprennent
leur souffle avant de poursuivre l’Hymne à la joie
de Beethoven lors du concert de Noël, qui s’est
å tenu salle Patrick-Cheroux le jeudi 17 décembre.
é Tchaïkovski, Bizet, John Williams : le réper-
toire sélectionné par la Grande Harmonie
è était on ne peut plus éclectique.
è Premier concert pour l’Orchestre sympho-
nique des 3 Vallées le mercredi 9 décembre
en l’église Notre-Dame du Val. Né du rappro-
chement des conservatoires de Bussy et de
ç Lagny-sur-Marne et de l’orchestre associatif
Opus 77, cet ensemble a revisité l’ouvertu-
re de la Flûte Enchantée de Mozart. Derrière
l’orchestre, on aperçoit les danseurs de la
compagnie Flac Floc, qui ont évolué sur une
chorégraphie de Nadège Paineau, égale-
ment professeur de danse au Conservatoire
Jean-Sébastien-Bach.
ê L’Harmonie Junior, dirigée par José Vizinho,
é ê a interprété 6 titres, dont le célébrissime
« What a wonderful world ».



8 Vie de la cité

Le CCAS à la fête!
Pour la fin de l'année 2009, les aînés de la ville, ainsi que les familles, ont bénéficié, comme de
coutume, d'une gentille attention de la part du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale).
Le samedi 12 décembre, dès 9h du matin, Michèle Bui Khac, Adjointe au Maire déléguée aux
Affaires sociales, et Dominique Bijard, Conseiller municipal, sont allés à la rencontre de nos
aînés du village pour leur distribuer les traditionnels colis de Noël. Le lendemain, direction
Chalifert, et plus précisément le restaurant L’Ermitage, lieu du repas des aînés, qui s’est déroulé
dans une ambiance très chaleureuse et festive. Les 24 décembre et 6 janvier, le CCAS a égale-
ment emmené les familles au parc Disneyland, où elles ont eu droit au spectacle de Noël et à la
galette des rois. Samedi 19, et en collaboration avec le Secours Catholique et le Secours popu-
laire, place au Noël des enfants à la salle Maurice-Koehl, qui avait été pour l’occasion fort joli-
ment décorée, avec notamment une superbe crèche confectionnée par le service espaces verts de
la mairie. Cette fin 2009 a donc été des plus riches pour le CCAS, qui a également entamé l’année
2010 sur les chapeaux de roue avec la galette des rois, dégustée le mardi 5 janvier en salle du
Conseil. Une petite rétrospective en images s’imposait pour résumer ce mois de fête…

Distribution des colis (samedi 12 décembre)

M. et Mme BUFFERNE M. et Mme MAUSSET M. et Mme SADAUNE

Mme MACQUIN M. et Mme BEAUFRERE M. et Mme MORIN



Vie de la cité 9

Le repas des aînés (dimanche 13 décembre)

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å Les élus ont eux aussi donné de leur personne: ici,
Claude Louis, Adjoint au Maire, nous gratifie d’un
joli pas de danse en compagnie du dénommé Tatie
Galaxie!
ç Ambiance Moulin Rouge ou Lido avec cette revue. Entre
les plats, les aînés n’en ont pas perdu une miette!
é Après le repas, place aux danseurs sur la piste du
restaurant.
å è è Une centaine de convives a pris part à ce déjeuner-
spectacle au restaurant L’Ermitage, à Chalifert.

La fête aux Jardins de Bussy Le Noël des enfants
(jeudi 17 décembre) (samedi 19 décembre)
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Les pensionnaires des Jardins de Bussy n’ont pas été oubliés: ils ont reçu
de la part du CCAS de délicieux chocolats.

La galette des rois ç é
(mardi 5 janvier)

å Ce charmant clown ballooneur en a fait voir de toutes les couleurs aux
enfants avec ses jolies figures.
ç Cette jeune fille a pu admirer le beau décor confectionné par le servi-
ce espaces verts.
Lors de la galette des rois, traditionnel moment de partage, Hugues Rondeau é Après le spectacle du professeur Omer, place au Père Noël, qui a offert
a fait un large tour de table, échangeant quelques mots avec chaque convive. peluches et bonbons aux enfants ravis.



10 Vie de la cité

L’actualité de la médiathèque
Entre un Mois du conte réussi, un concours de poésie qui se Le Printemps des Poètes
prépare et une séance de dédicaces, la médiathèque de pointe déjà son nez !
l’Europe ne manque pas d’actualités, sans oublier un site Pour la deuxième année
consécutive, la Média-
internet à consulter de toute urgence par les usagers ! thèque vous invite à partici-
per à un concours de poésie
Un Mois du conte plébiscité à l’occasion de la 12e édi-
tion du Printemps des Poètes.
a première édition du

L
La thématique retenue cette
Mois du conte à la année : Couleur femme.
médiathèque a été un Voici les modalités d’inscription et de participation:
succès. Vous avez été nom-
breux à y assister. La conteuse CATÉGORIES ET FORMES:
6-10 ans:
Françoise Bobe en a fait l’ou-
Un poème sur la femme (mère, sœur, grand-mère, amou-
verture avec son spectacle reuse,…) rédigé sur une fleur en papier ou en carton.
«Sur les pas de Monsieur Pouce»
destiné aux tout-petits. Les 11-15 ans:
enfants ont apprécié les comp- Un poème contenant les deux termes suivants :
tines, les jeux de doigts et la couleur et femme
marionnette Philomène. Puis (1 page A4 — 30 lignes maximum)
ce fut au tour des plus grands « L’Affaire devenait intéressante », un conte musical
orchestré par Gilles Bizouerne. 16 ans et plus:
de découvrir les deux spec- Forme libre (1 page A4 — 30 lignes maximum)
tacles de la compagnie Vrai- Ariane et Gaëlle Lysimaque au Noël accompagnées au piano
ment Songe. Ils ont pu violon et Isabelle Garnier au par Alexandre Lévy. CLASSES:
savourer les histoires à rire et à violoncelle. En clôture de ce Rendez-vous en décembre2010 Un ou plusieurs poèmes illustré(s) sur un seul support
faire peur contées par Gilles Mois du conte, les bibliothé- pour la deuxième édition du (fresque, affiche ou 3D)
Bizouerne accompagné de caires ont lu des histoires de Mois du conte! n
Du 2 au 27 février, déposez sur place ou envoyez par
courrier votre poème manuscrit à la Médiathèque, sans
Laissez vos critiques sur le site internet de la Médiathèque! oublier vos coordonnées (nom, adresse, téléphone,
adresse e-mail) et votre catégorie.

La remise des prix aura lieu le samedi 13 mars à
16h30 à la Médiathèque
Le site internet de la Médiathèque propose divers Chaque abonné peut aussi donner son avis sur Des prix récompenseront les plus beaux poèmes. Cer-
services aux abonnés : un document, suggérer l’achat de livres, DVD tains seront lus lors de cet après-midi poétique par le
Accès à la liste des documents empruntés ou CD, consulter la programmation culturelle poète Roland Lagoutte et Richard Guillo, de la compa-
Réservations de documents de la Médiathèque, le planning des ateliers gnie Flac Floc. Les meilleurs poèmes seront également
Mémorisation de recherches documentaires informatiques ou les coups de cœur des biblio- exposés dans la Médiathèque et reliés dans un livret
Accès au catalogue des nouveautés thécaires… n mis à disposition du public. n

Thé littéraire en compagnie de l’écrivain Joseph Farnel
ans le cadre de leur thé litté- une maison de couture de renommée interna- Pour un geste de femme, c’est la manière des

D raire, animation mise en
place depuis novembre, et
qui aura lieu tous les deux mois, les
tionale, il a commencé à exercer ses talents
d’écrivain. Il profitait de ce qu’il appelle
« la vingt-cinquième heure, celle qui n’appartient
femmes de replacer une mèche de cheveux
rebelles, dans La malédiction de Sarah, c’est la
malédiction qui s’abat depuis des générations
bibliothécaires vous proposent leurs qu’à ceux qui volent du temps au temps ». Depuis sur les descendantes de Sarah, qui marquent
coups de cœur, un auteur, un genre quelques années, il dispose de plus de temps le destin du ou des héros. Ces fictions sont un
littéraire. Ils auront le plaisir d’ac- encore pour créer de nouvelles histoires. Vir- appel à la tolérance entre les nations, les
cueillir Joseph Farnel le samedi tuose, il cumule les genres: biographie, romans peuples et les religions.
13 février. Amoureux des livres où se mêlent l’action, la tendresse, l’histoire… Si vous souhaitez en savoir plus encore sur la vie
depuis l’enfance, il est ce qu’on peut C’est l’analyse de l’univers d’un homme à une et l’œuvre de Joseph Farnel, venez assister à la
appeler un écrivain-né. Il avoue, en époque donnée. Mais surtout, c’est un détail rencontre, le samedi 13 février 2010 à 16h, à la
effet, avoir mené une double vie spécifique à l’un des protagonistes de l’his- Médiathèque de l’Europe, qui sera suivie d’une
depuis longtemps. Tout en dirigeant toire que l’on retrouve au fil des pages. Dans séance dédicace. n



Vie de la cité 11

Une fin d’année très asiatique à Bussy
Miss Cambodge, Viet’s Night, Miss Lao, sans oublier les soirées des associations AKB, Ames
d’Artistes et ADAB: 2009 s’est terminée en beauté pour la communauté asiatique à Bussy.
Revivez les plus grands moments de ces agapes dans cette page spéciale.
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å Co-organisée par l’association ADHAC (Aide aux handicapés du par les deux jeunes filles qui l’avaient précédée au palmarès.
Cambodge) et la chaîne de télévision cambodgienne Apsara, l’élec- è Le 19 décembre, le Cambodge était de nouveau à l’honneur grâce
tion de Miss Cambodge en France, qui s’est déroulée le samedi à l’AKB (Association Khmère de Bussy), qui organisait une soirée
26 décembre au gymnase Maurice-Herzog, a été remportée par dansante fort animée.
une étudiante originaire du nord de la France, Solyanna Poeung. ê Bien connue à Bussy, la chanteuse Kim Thu était la tête d’affiche
ç Président du jury, Hugues Rondeau a offert à la nouvelle Miss de la soirée Ames d’artistes du 26 décembre, où un défilé de
Cambodge un joli bouquet de fleurs, félicitant Solyanna pour son tenues vietnamiennes avait été organisé.
élection, qui lui vaudra de représenter son pays d’origine dans ë Réveillon du Nouvel An sous le signe du Vietnam au gymnase
toute la France en 2010. Michel-Jazy avec la Viet’s Night de l’association Bussy Saigon, en
é Autre miss sacrée à Bussy: Miss Lao. Cette élection s’est tenue le présence des artistes de la troupe « Trung Tam Asia ».
31 décembre et a vu la victoire d’une jeune Buxangeorgienne, Alicia í Samedi 2 janvier, c’est l’ADAB qui a clôturé ces festivités avec une
Lengasavath. Très émue, Alicia a chaleureusement été congratulée soirée dansante animée par de nombreux artistes asiatiques.



12 Dossier

Réforme de la Taxe Professionnelle

Quel impact pour le budget
de Bussy Saint-Georges ?

onformément au rapport Balladur sur la modernisation et le rééqui-

C librage des institutions de la Ve République, et aux engagements
du Président de la République, la loi de Finances pour 2010 pré-
voit la suppression de la taxe professionnelle dès cette année et son
remplacement par un nouvel impôt local: la contribution économique terri-
toriale, composée de la cotisation foncière des entreprises (CFE) et de la
cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).

Dans le contexte difficile et précaire de l’ac- Une taxe critiquée
tuelle crise économique, la réforme de la taxe Créée en 1975, lade tous les bords du paysageapolitique français. Ces pourfen-
critiques, venues
taxe professionnelle (TP) rapidement fait l’objet de vives

professionnelle, si elle est sans conteste néces- deurs l’accusaient de nuire à la compétitivité des entreprises françaises en décou-
rageant les investissements, particulièrement dans le domaine industriel, le
saire pour la compétitivité des entreprises, plus exposé à la concurrence mondiale, et de pénaliser l’emploi.
mérite une attention extrêmement vigilante Une contribution économique territoriale
sur ses modalités de mise en place. Quelles nou- Aujourd’hui, la suppression de la taxe professionnelle est donc devenue
une réalité. L’imposition des équipements et biens mobiliers est définitive-
velles recettes fiscales vont venir se substituer à ment supprimée pour toutes les entreprises depuis le 1 janvier 2010. Elle er

cette ressource essentielle au développement des est remplacée par une contribution économique territoriale (CET) qui se
divise en deux parties:
collectivités territoriales? Quels mécanismes de la cotisation foncière des entreprises (CFE), qui se base sur les
valeurs locatives foncières. Les collectivités (communes et EPCI)
compensation viendront parer au manque à voteront un taux de CFE qui s’appliquera donc sur ces valeurs loca-
gagner inévitable? tives foncières.
La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE): elle est



Dossier 13

3 QUESTIONS À HUGUES RONDEAU
Maire de Bussy Saint-Georges
« Un mécanisme de compensation des plus pervers »
ci avaient été majorés de 10 % en 2009, nous amélioration de notre budget pendant presque
perdons le bénéfice de 9 % d’augmentation. 20 ans ? Car après 2010, il sera trop tard.

¢ Et qu’en sera-t-il en 2011? ¢ Un dernier mot sur les bases
¢ Quel impact, pour le budget ‚ Hugues Rondeau
foncières des entreprises…
2010 de Bussy Saint-Georges, Le mécanisme institué pour la compensation de ‚ Hugues Rondeau
de la réforme de la taxe cette taxe est très pervers puisque ce sont les taux Je vous rappelle que c’est sur ces bases foncières
professionnelle? 2 010 – en gros l’ancien taux de TP désormais des entreprises que sera appliqué le taux de CFE.
appliqué à la CFE – qui serviront de base à cette Plus elles sont élevées, plus la commune a des ren-
‚ Hugues Rondeau compensation pour les 19 années suivantes ! On trées d’argent. Or, à Bussy, ces bases ont été sous-
Le gouvernement a mis à disposition des collec- peut donc voter un nouveau taux cette année, évaluées depuis longtemps par les services
tivités une feuille de calcul pour mesurer cet mais le nouveau système lie entre elles toutes les fiscaux. Cela fait maintenant près de 10 ans que
impact. Pour Bussy Saint-Georges, cela se tra- taxes. Ainsi, augmenter ce taux pour la CFE nous des procédures ont été engagées auprès des tri-
duit par une perte de près d’un million d’euros. oblige mathématiquement et mécaniquement à bunaux pour remettre ces bases à un niveau
Fort heureusement, au moins pour 2010, cette augmenter la taxe d’habitation et la taxe foncière normal. Nous les avons toutes gagnées et nous
perte sera compensée par l’Etat, qui s’engage du même montant, et donc, de facto, à faire sommes aujourd’hui au dernier recours des ser-
à verser « à l’euro près » aux collectivités les payer en partie par les habitants les compensa- vices fiscaux face au Conseil d’État. Une récente
sommes qu’elles auraient dû percevoir sans cette tions dues à cette baisse de versement des entre- décision de ce Conseil d’État, dans un dossier
réforme. Encore faut-il rappeler que cela ne com- prises. Si, a contrario, nous choisissons la pause identique auprès d’une autre commune, va dans
pensera pas ce que nous avions prévu. Car en fiscale, et donc de ne pas augmenter ce taux notre sens. J’espère donc que ces bases vont être
effet, la base de ce versement s’appuie sur le cette année, c’est toute la compensation 2011- réévaluées à leur juste valeur. Cela aura un impact
produit de la TP 2 009 ou, si le montant est plus 2030 qui sera plus faible. Avons-nous le droit important sur le montant de cette CFE et donc,
important, sur les bases de TP 2 010 par les de laisser passer cette opportunité d’avoir une aussi, sur notre décision d’augmenter ou non – et
taux 2 008 majorés de 1 %. Or, comme ceux- meilleure compensation de l’Etat et donc une si oui, dans quelle proportion – le taux de CFE. n

due par toutes les entreprises dont le chiffre d’affaires est supérieur
à 152500 euros. Son taux est fixé à 1,5 %. La valeur ajoutée taxable
est plafonnée à 80 % du chiffre d’affaires pour les entreprises qui
font moins de 7,6 millions d’euros de chiffre d’affaires et à 85 %
pour les autres. En pratique, l’Etat prendra en charge tout ou partie
de l’imposition des entreprises de moins de 50 millions d’euros de
chiffre d’affaires (au moins en 2010). Les exonérations qui s’appli-
quaient avant sur la taxe professionnelle, s’appliquent aussi sur les
deux nouveaux impôts, dont le montant total est plafonné à 3 % de
la valeur ajoutée d’une entreprise. Une exception: les grandes entre-
prises de réseaux (IFER) d’énergie, de télécommunications et de
transports paient un impôt forfaitaire afin qu’elles ne soient pas exa-
gérément bénéficiaires avec cette réforme. Ce forfait maintient, en
moyenne, les prélèvements sur ces entreprises au niveau des recettes
actuelles de TP .
Le nouveau régime à partir de 2011
2010, année de transition À partir du 1er janvier 2011, la réforme sera pleinement appliquée et les col-
2010 sera une année de transition pour les collectivités territoriales. Elles rece- lectivités percevront les impôts différemment. Les communes comme Bussy
vront, à la place du produit de leur TP une « compensation-relais » versée par
, Saint-Georges continueront de percevoir la part communale de la taxe d’ha-
l’Etat. Cette compensation sera égale soit au produit de la TP de 2009, soit au bitation, leur part de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur les proprié-
produit des bases de la TP de 2010 par les taux votés en 2009, dans la limite tés non bâties, et les autres recettes fiscales existantes. En remplacement de la
des taux majorés de 1%. L’Etat versera le plus élevé de ces deux montants. Elles taxe professionnelle, elles percevront alors la cotisation foncière des entreprises
toucheront également une part de la CFE (dont elles auront voté le taux), la (CFE), 26,5 % de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), la
plus grande part étant versée au budget de l’Etat. Enfin, il faut noter que l’Etat part départementale de la taxe d’habitation et de la taxe foncière sur les pro-
s’est engagé à compenser à l’euro près toute baisse du budget 2010 par rapport priétés non bâties, la taxe sur les surfaces commerciales (TASCOM) et une
à 2009, afin qu’aucune collectivité ne soit pénalisée par cette réforme. partie de l’IFER.
Suite en p.14 Ë



14 Dossier

Le budget avant et après la réforme
e ministère de l’Economie et des Finances a mis à dispo-

L

TFPB : 7 991 940
TFPB : 7 991 940
sition des collectivités un système de calcul des rentrées,
pour connaître les évolutions avec la réforme de la TP. Le

TP : 7 083 394
1er graphe montre les rentrées prévues avant la réforme et le

TH : 6 297 886
second après. Dans le 1er cas, les rentrées prévues s’élevaient
à 19 643 474 euros et à seulement 18 691 577 euros dans
le second. C’est donc près d’un million d’euros de moins que
l’Etat doit compenser sous la forme d’une dotation budgétaire

TH : 4 533 624
complémentaire (110 711 euros) et de l’intervention du Fonds
national de garantie individuelle des ressources
(841 126 euros). n

CFE : 2 792 180

CVAE : 1 437 447
TaSCom : 30 828
TFNB : 125 996
TFNB : 104 326
TP: taxe professionnelle

IFER : 15 300
TFPB: taxe foncière sur les propriétés bâties
TFNB: taxe foncière sur les propriétés non bâties
TH: taxe d’habitation
Tascom: taxe sur les surfaces commerciales
IFER: imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux
CVAE: cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises

Part PVA : -35 821
PFT : -33 989
PFT: prélèvement France Télécom
Participation PVA: participation au plafonnement en fonction de la
valeur ajoutée

Les compensations « à l’euro près » Le cas de Bussy Saint-Georges
Un mécanisme de compensation en deux temps est prévu pour garantir à Si la Ville de Bussy comprend les bonnes intentions présidentielles et
chaque collectivité une compensation « à l’euro près » des pertes éventuelles gouvernementales, elle n’échappe pas à cette vague pessimiste. Elle por-
entraînées par cette réforme. En 2011, dans un premier temps, après calcul tera une extrême attention à ce que le budget de la commune ne soit
des pertes de recettes fiscales pour les collectivités, l’État versera une dota- pas pénalisé par cette réforme. Elle souscrit totalement à ce que récla-
tion de compensation de la réforme de la TP qui compensera exactement ment les associations d’élus mobilisées : la sécurisation des ressources
les pertes de recettes subies. Dans un deuxième temps, chaque collectivité des collectivités, avec pour chacune d’entre elles, un panier de res-
territoriale prise individuellement se verra compenser ses pertes de recettes. sources diversifié, réparties de manière équilibrée entre les ménages et
Le principe prévu est que les collectivités qui gagneront à cette réforme les entreprises, et un pouvoir d’ajustement des ressources à travers des
reverseront le trop-perçu dans un Fonds national de garantie individuelle capacités d’action sur les taux.
des ressources, qui reversera lui-même cet argent aux collectivités qui y Car Bussy Saint-Georges n’est pas une ville ordinaire : en tant qu’Opé-
auront perdu. Tous ces montants (dotations versées par l’État, prélève- ration d’Intérêt National, elle ne peut en aucun cas stopper sa marche
ments et reversement du FNGIR) seront figés à compter de l’année 2011. en avant avec des investissements importants à poursuivre, des
L’équilibre s’avère donc bien difficile à trouver entre l’intérêt des entreprises demandes de services publics de la part de ses habitants… Par ailleurs,
engagées dans une économie mondialisée, faisant face à la crise, et celui des elle vit au quotidien le désengagement de l’État (disparition progres-
collectivités territoriales, premiers investisseurs publics, acteurs essentiels sive de la subvention d’équilibre, de la dotation d’équipements spéci-
de l’équilibre économique et social de notre pays, confrontées à des pro- fiques…), faisant peser ainsi sur la Ville une contrainte financière
blématiques toutes aussi délicates et nécessitant des ressources fiscales importante, tout en s’entendant recommander de ne pas emprunter et
pérennes. Toutes les associations d’élus demandent donc l’ouverture d’un de faire porter l’investissement et le fonctionnement sur ses seules
nouveau cycle de concertation avec le Gouvernement dès ce mois de jan- recettes fiscales… Le risque d’asphyxie est là et, si d’aventure, la réforme
vier, avec un suivi rigoureux sur la base de simulations chiffrées. engagée lui enlève encore de l’oxygène, comment survivre dans un tel
Ce, d’autant plus que de grandes déceptions se sont exprimées à l’issue environnement ?
des négociations, par exemple sur les taux d’imposition progressifs des Si elle doit compter seulement sur ses ressources, encore faudrait-il
entreprises en fonction de leur chiffre d’affaires (risquant d’accroître les qu’elle puisse les établir sur de bonnes bases et, là encore, on se trouve
possibilités d’optimisation fiscale et la concentration de la richesse fiscale loin du compte : les valeurs locatives qui serviront au calcul de la coti-
sur les territoires d’accueil des grands groupes), les bases de la compensation foncière des entreprises, part majeure de la contribution écono-
sation-relais pour 2010 revues à la baisse, l’exigence du Gouvernement mique territoriale pour les communes, sont ainsi très sous-évaluées…
de maintenir le plafonnement global des cotisations à 3 % de la valeur Alors, en cette période de vœux, la Ville de Bussy Saint-Georges en
ajoutée. Résultat : en ce début d’année 2010, un sentiment général d’in- forme un des plus solennels : se voir dotée des moyens de continuer
quiétude face au manque de visibilité sur l’évolution des finances des son développement pour le bien-être de ses habitants et des entreprises
collectivités territoriales perdure… qui lui font confiance ! n



Vie municipale 15

En 2010, on recense !
e recensement a débuté le dence 5 ans plus tôt et de l'activité

L 21 janvier et s’achèvera le
20 février. Durant cette
période, vous allez recevoir la visite
professionnelle. L'agent dépose un
bulletin individuel par personne
vivant dans le logement. Ces deux
d’un agent recenseur. Muni d’une questionnaires sont accompagnés
carte officielle, il est tenu au secret d'une notice d'information sur le
professionnel. Cet agent dépose recensement.
dans chaque foyer un question-
naire à remplir concernant votre L’agent peut vous aider à remplir
logement et les personnes qui y les questionnaires et il les récupère
habitent. Quel est le but d’un lorsque ceux-ci sont remplis. Il n’est
recensement? Comment est-il réa- pas possible de répondre aux ques-
lisé ? Nous vous donnons les tionnaires par internet. Vous avez
réponses à toutes les questions que jusqu’au 20 février pour remplir ces
vous vous posez sur cette opération questionnaires.
d’envergure…
Comment l'agent
A quoi sert recenseur récupère-t-il
le recensement? les questionnaires?
Le recensement permet de connaître
Pour reprendre les questionnaires
la population de la France et de ses
remplis, l'agent recenseur peut:
communes. Il fournit des statistiques
sur le nombre d’habitants et sur leurs soit patienter le temps que les
caractéristiques : âges, professions personnes recensées remplis-
exercées, transports utilisés, déplace- sent les questionnaires;
ments quotidiens, conditions de soit prendre rendez-vous avec
logements… Les résultats du recen- les personnes interrogées;
sement éclairent les décisions des soit proposer aux personnes
pouvoirs publics en matière d’équi- de remettre directement les
pements collectifs (écoles, hôpi- bulletins remplis à la mairie
taux…). Ils aident également les ou à l'Insee.
professionnels à mieux évaluer le
parc de logements, les entreprises à La personne recensée peut aussi
mieux connaître les disponibilités de questionnaires. Les informations deux recensements généraux, et confier ses questionnaires à une
main d’œuvre, les associations à recueillies ne peuvent donner lieu à Bussy n’en compte qu’un seul actuel- tierce personne (gardien,
mieux répondre aux besoins de la aucun contrôle administratif ou lement. C’est pourquoi tous les voisin…), qui les restituera à
population. Votre participation est fiscal. Toutes les statistiques produites foyers buxangeorgiens sont concer- l'agent recenseur lors de son pro-
donc essentielle, car vos réponses sont anonymes. Toutes les personnes nés cette année par ce recensement. chain passage.
permettront d’actualiser les données ayant accès aux questionnaires, et
disponibles. notamment les agents recenseurs, Comment l’enquête Que se passe-t-il
sont tenues au secret professionnel.
Le recensement est-elle réalisée? en cas d’absence?
L’agent recenseur dépose à votre
Etes-vous concerné Si vous êtes souvent absent de votre
respecte-t-il la vie domicile deux questionnaires dif-
domicile, vous pouvez confier vos
privée de chacun? par le recensement férents: le premier, intitulé feuille
questionnaires remplis, sous enve-
de logement, comporte 15 ques-
cette année? loppe, à un voisin qui les remettra
Le recensement respecte les procé- tions relatives aux caractéristiques
à votre agent recenseur. Vous
dures approuvées par la Commission Dans les communes de 10000 habi- et au confort du logement. L'agent
pouvez aussi les retourner directe-
Nationale de l’Informatique et des tants ou plus, un échantillon d’envi- dépose une feuille de logement par
ment à votre mairie ou à la direc-
Libertés. Vos réponses resteront ron 8 % de la population est recensé foyer. Le second, le bulletin indi-
tion régionale de l’Insee. n
confidentielles. Elles seront trans- chaque année. Mais la ville de Bussy viduel, comprend 25 questions
mises à l’Institut national de la statis- ne rentre pas encore, selon les statis- s'articulant autour de l'âge, du lieu Pour plus d’informations, vous
tique et des études économiques tiques de l’Insee, dans cette catégo- de naissance, de la nationalité, du pouvez consulter le site internet
(Insee), seul habilité à exploiter les rie: il faut pour cela avoir effectué niveau d'études, du lieu de rési- de l’Insee : www.insee.fr



16 Le Sycomore

Le Sycomore et l’eau

Une gestion de l’eau écologique
et porteuse d’image positive
L’eau est un sujet que l’on aborde sous plusieurs angles lorsqu’on aménage une ville: sa disponi-
bilité pour la consommation, son traitement, sa qualité, son esthétique et la lutte contre les inon-
dations. Pour le Sycomore, comme ça l’a été précédemment dans Bussy Saint-Georges, la
municipalité souhaite mettre en place une gestion exemplaire d’un point de vue écologique et
continuer à équilibrer sa présence dans la ville.
Quels sont les enjeux et les régions, la pénurie n’est que très saisonnière, le de produits phytosanitaires et de limiter les
traitement des eaux usées n’est pas sans impact consommations d’eau et d’énergie, il est demandé
pistes pour une bonne gestion sur l’environnement et le prix de l’eau. Nous à tous les promoteurs qui construiront dans le
de l’eau? souhaitons donc encourager pour l’écoquartier Sycomore de concevoir des espaces verts pour que
les équipements économes et la récupération des l’entretien nécessaire soit le plus faible possible
Pour étudier ces différents angles d’approche, l’amé-
eaux de pluie pour l’arrosage, les chasses d’eau… tout en gardant une réelle qualité paysagère.
nageur public, EPAMARNE, et la ville ont solli-
Il reste à traiter les freins organisationnels et
cité des bureaux d’études spécialisés, dont nous vous
réglementaires pour que ce soit réalisable. Enfin, la gestion des eaux de pluie est une vraie
livrons les résultats ici. En effet, les enjeux sont
contrainte pour notre ville. En effet, ses sols très argi-
importants et le sujet est technique si l’on veut trou-
Un deuxième enjeu est la qualité des eaux des leux sont peu propices à l’infiltration. Celle-ci ne
ver des solutions innovantes et adaptées aux parti-
rivières et des nappes. Elle peut facilement être peut se faire que très lentement, d’où la nécessité de
cularités de notre ville.
dégradée par des produits chimiques comme les prévoir des lieux de rétention et d’infiltration des
Un premier enjeu mis en avant est bien sûr phytosanitaires et les dépôts de polluants qui se eaux de pluie. Le tout-à-l’égout n’est pas une gestion
d’économiser l’eau potable. Même si, dans nos font sur les chaussées. Afin de réduire l’utilisation satisfaisante des eaux de pluie, les solutions alterna-



Le Sycomore 17

tives s’imposent aujourd’hui, reste à trouver les plus
pertinentes pour notre territoire. Plusieurs solutions
ont été mises en avant: toitures végétalisées, noues
(petits fossés), bassins en eau ou bassins secs, espaces
publics inondables (comme par exemple un square
ou une place) en cas de très fortes précipitations…
On comprend donc que les solutions retenues
auront un fort impact sur les espaces publics, leur
qualité paysagère, leurs usages et donc l’image qu’ils
véhiculent.
Source : Sabine Rabourdin/Eco-sapiens

Objectifs La gestion alternative des eaux
Economiser la ressource pluviales existe déjà à Bussy
Réutiliser l’eau pluviale La question de la gestion des eaux de pluie s’était
Mettre en place une gestion alternative aussi posée pour la partie de la ville aménagée. Le
traitement des eaux pluviales a déjà beaucoup
des eaux de pluie
influencé les paysages urbains de Bussy. Les diffé-
Limiter les risques de pollution rents bassins de la ville qui assurent cette fonction,
Fonctionnement de la récupération et utilisation Développer la biodiversité aussi bien ceux en eau toute l’année (Etang du
des eaux de pluie Dormeur-du-Val, Etang de l’Ile-Mystérieuse…),
La volonté est de créer de la valeur ajoutée en que les bassins secs (Cent- Arpents), sont là pour
L’atelier de concertation sur faisant les bons choix sur l’eau. Le groupe a parlé en témoigner. Les solutions apportées pour
du rôle de l’eau comme vecteur d’images posi- répondre à cette contrainte vont donc être déter-
l’eau pose des priorités tives, l’eau étant déjà un élément fort de l’iden- minantes sur les espaces publics de l’écoquartier,
Ce sujet ayant des impacts variés, il fait évidemment tité de Bussy. Il a aussi proposé de mettre en comme elles le sont dans la gestion de l’existant
l’objet d’une concertation. Un atelier regroupant place des organisations nouvelles et innovantes, aujourd’hui.
les principaux acteurs du territoire a été organisé en particulier pour le traitement des eaux usées Rappelons que pour les quartiers les plus récents,
afin d’échanger sur les enjeux propres au territoire ou l’entretien des espaces verts. la gestion des eaux pluviales est aussi réalisée au
et de discuter des pistes envisageables, de leur inté- Comme les choix pris sur la gestion des eaux plu- sein des parcelles privées. Dans la ZAC des
rêt pour la ville et de leur faisabilité. viales vont avoir un fort impact sur l’aspect des Cent-Arpents, les terrains ont été aménagés dès
espaces publics (parcs, voieries…), une table ronde la construction, de manière à limiter les rejets
Aussi, dans cet atelier, les objectifs suivants ont sur ce sujet sera bientôt organisée pour en discuter d’eau. Par exemple, des noues (petits fossés) ont
été retenus: avec les Buxangeorgiens. été aménagées en bordure de terrain et des sys-
tèmes drainants ont été mis en place dans les
jardins (sous forme de couches de graviers). Il
est donc important que chaque propriétaire
entretienne ces aménagements obligatoires
pour éviter des inondations.
La ville cherche à répondre aux enjeux de l’eau,
mais cela peut aussi être l’affaire de tous. Par
exemple, la gestion plus écologique des espaces
verts peut être privilégiée par la ville, mais aussi par
les propriétaires de jardin. En France, la moitié des
jardiniers amateurs utilise des produits phytosa-
nitaires (herbicides, insecticides et fongicides) et
presque tous des d’engrais. Ils seraient ainsi res-
ponsables d’un quart de la pollution des eaux.
Sachez d’ailleurs qu’à l’occasion de la Semaine
du développement durable, vous pourrez pro-
fiter d’un atelier sur le jardinage raisonné le
Dans la ZAC des Cent-Arpents, trois bassins de rétention ont été construits pour une gestion samedi 3 avril. n
optimale des eaux pluviales.



18 Magazine

Boomers, à vos claviers!
e baby-boom a enfanté les baby-boo- sionnel peut apporter du contenu », souligne

L mers, ces enfants nés juste après la fin
de la Deuxième Guerre mondiale.
Cette période du baby-boom s’est étendue
Serge Benichou, qui a longuement mûri ce
projet en compagnie de son associé en par-
courant de nombreux sites internet durant
jusqu'à la fin des années 60. Les baby-boo- près d’un an. Aujourd’hui, le résultat est là,
mers ont aujourd’hui bien grandi, et cette avec un site très fonctionnel et haut en cou-
génération a vécu de grands moments, parti- leurs, qui nous replonge avec bonheur dans
cipant à l’éclosion d’un monde nouveau et ce les sixties, les seventies et eighties. La vidéo
dans de nombreux domaines : créations ciné- postée sur la page d’accueil annonce d’ailleurs
matographiques, genres musicaux, mouve- la couleur : nous voici revenus aux origines du
ments idéalistes… En somme, la base de rock’n’roll, au temps de JFK et de Richard
notre société actuelle. Aujourd’hui, Serge Nixon, du programme Apollo et de la
Benichou, 44 ans et Denis Lapalus, 43 ans, conquête de l’espace, de la libération de la
deux Buxangeorgiens férus de nouvelles tech- femme et du festival de Woodstock ! Les Boo-
nologies, ont décidé de faire revivre cette mers retrouveront avec plaisir l’actualité de
période dorée en créant un réseau social de leur enfance et pourront partager au travers
nouvelle génération sur internet à destination de multiples rubriques infos pratiques,
des Boomers. Lancé le 5 décembre 2009, conseils et autres expériences. Depuis son lan-
Boomers Book est ainsi le premier réseau cement, le réseau des Boomers compte déjà
social pour les Boomers, fondé par et pour les plus de 3 000 membres. Il ne tient qu’à vous
Boomers. Boomers Book est avant tout un de faire fructifier ce chiffre. Alors plus un
lieu d’échanges où l’on peut se faire des amis doute : adoptez la BB Attitude dès mainte-
boomers, mais pas seulement ! Boomers Book nant en vous inscrivant à Boomers Book ! En
n’est en effet pas un simple réseau social de nementiel, immobilier, green business, déco, quelques clics, vous serez un nouveau boomer
plus, mais développe une multitude de ser- vintage, e-commerce, cuisine, rencontres… bien entouré… n
vices et de réseaux d’informations : actualités, « Il s’agit avant toute chose d’un réseau partici-
finances, culture, emploi, voyages, mode, évè- patif, où chaque membre particulier ou profes- Site web : www.boomers-book.fr



Magazine 19

Serge Benichou et Denis Lapalus,
deux Buxangeorgiens fourmillant de projets
e site Boomers Book a été lancé par Serge Benichou, conseiller muni- rédacteurs web contribuent à renseigner les épargnants sur tous les princi-

L cipal délégué à la mission économique et lui-même entrepreneur.
Il confie d’ailleurs le besoin qu’a notre pays d’entreprendre: « C’est
très important de montrer que l’on peut innover et se mettre sur le même
paux placements épargne du marché: livret épargne, assurance-vie, PERP,
comptes rémunérés, tarifs bancaires, etc. Les différents placements sont
détaillés et de nombreux compa-
marché que les autres, au niveau national, international comme au niveau ratifs permettent de choisir le pla-
local. Bussy, ville dynamique et innovante, doit ainsi devenir une référence cement le plus adapté à son profil
en matière de développement économique dans la région Ile-de-France, d’épargnant. Gain de temps,
aussi bien au niveau de son développement durable (green business) et mais également gains financiers,
des nouvelles technologies. » Pour créer ce portail, Serge Benichou s’est donc, pour les épargnants lecteurs du Guide indépendant de l’épargne
associé à un autre Buxangeorgien, Denis Lapalus. Agé de 43 ans, cet ingé- (www.francetransactions.com), site classé dans les 20 sites de finance les
nieur diplômé des Arts et Métiers a une belle expérience dans le domaine plus lus de France.
du web, puisqu’il a lancé en 2007 une société d’édition de sites internet
d’informations sur les finances personnelles : Mon Epargne Online Mon Epargne Online s’installera à Bussy au printemps prochain. Le site
(www.mon-epargne-online.com). Plus emploie à ce jour 3 personnes et compte bien encore recruter au moins
d’une dizaine de sites sont mis à jour quo- 3 personnes supplémentaires (web-rédacteur, développeurs PHP/MySQL)
tidiennement, et connaissent un succès cette année: avis aux candidats! n
grandissant. Le principe de Mon Epargne
OnLine : journalistes indépendants et www.mon-epargne-online.com


Journal de bussy numéro 118

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